iBet uBet web content aggregator. Adding the entire web to your favor.
iBet uBet web content aggregator. Adding the entire web to your favor.



Link to original content: https://www.efsa.europa.eu/luFR/plh4l/plant-passports
Passeports phytosanitaires | EFSA Skip to main content
Plants with a plant passport

Passeports phytosanitaires

Un passeport phytosanitaire est un document qui contient des informations essentielles nécessaires pour le commerce de graines, de boutures, de plantes et d’arbres entre les entreprises de l’UE.

Les passeports phytosanitaires sont obligatoires pour identifier l’origine des plantes et des produits végétaux, afin de garantir la traçabilité et le respect des réglementations phytosanitaires.

Quels sont les plantes et les produits qui nécessitent un passeport phytosanitaire?

Les produits suivants doivent être accompagnés d’un passeport phytosanitaire.

  • Matériel de multiplication: Tout matériel utilisé pour la multiplication des plantes, comme les graines, les boutures, les bulbes et les porte-greffes.
  • Les plantes en pot, les plantes à massif ou les plantes en bac vendues à des fins ornementales ou de consommation, telles que les fleurs et les plantes décoratives.
  • Une liste exhaustive est disponible ici

Quelles sont les informations contenues dans le passeport phytosanitaire?

Le passeport phytosanitaire est délivré sous une forme carrée ou allongée et se compose d’un certain nombre d’éléments fixes:

  • Dans le coin supérieur gauche se trouve le drapeau de l’Union européenne, en couleur ou en noir et blanc.
  • La mention «passeport phytosanitaire» figure dans le coin supérieur droit.
  • La lettre «A» suivie du nom botanique de l’espèce végétale concernée.
  • La lettre «B» suivie du code ISO de l’État membre du producteur, suivi d’un trait d’union et du numéro d’enregistrement phytosanitaire de l’opérateur professionnel. Vous pouvez trouver plus d’informations ici
  • La lettre «C» suivie du code de traçabilité de la plante. Il peut être accompagné d’un code QR, un hologramme, une puce ou tout autre support de données appartenant au code de traçabilité.
  • La lettre «D» suivie du code ISO du pays d’origine ou de production.
Example of a plant passport

Il est important de noter qu’un passeport phytosanitaire ne peut être délivré que pour des plantes exemptes d’organismes nuisibles. L’utilisation du passeport par les entreprises garantit que les plantes achetées sont exemptes d’organismes nuisibles et de maladies.

Les plantes peuvent-elles voyager avec leur passeport phytosanitaire?

Oui, les plantes peuvent voyager dans l’UE avec leur passeport phytosanitaire. Le passeport phytosanitaire accompagne les plantes, les graines ou le matériel végétal lors de leur échange entre opérateurs commerciaux. Il fournit des informations cruciales sur le produit, garantissant la conformité avec les réglementations phytosanitaires et facilitant un commerce transparent au sein de l’UE.

Grâce aux passeports phytosanitaires, les autorités et les commerçants peuvent contrôler les mouvements de plantes et réduire le risque d’introduction d’organismes nuisibles.