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Castelferrus https://www.castelferrus.fr Commune de Tarn-et-Garonne en Occitanie Tue, 02 Aug 2022 13:47:51 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.1.7 Atelier « 2 tonnes » https://www.castelferrus.fr/?p=327 Tue, 02 Aug 2022 13:47:50 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=327 Atelier « 2 tonnes » : samedi 27 août de 14h à 17h à Cordes Tolosannes

https://www.terresdesconfluences.fr/evenements/atelier-2-tonnes-29-07-2022

]]> Atelier « la fresque du climat » https://www.castelferrus.fr/?p=325 Tue, 02 Aug 2022 13:47:11 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=325 Atelier « la fresque du climat » : samedi 20 août de 14h à 17h à Cordes Tolosannes

https://www.terresdesconfluences.fr/evenements/atelier-fresque-du-climat-29-07-2022

]]> Une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) à venir sur votre territoire https://www.castelferrus.fr/?p=311 Tue, 09 Nov 2021 14:21:02 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=311 Lire la suite]]> Vous êtes propriétaires occupants ou bailleurs, ces aides s’adressent à vous
A travers l’opération à venir, la Communauté de communes Terres des Confluences veut conjuguer toutes
les options possibles et donner aux propriétaires tous les atouts pour améliorer l’habitat privé ancien. L’étude
pré-opérationnelle lancée en 2020 par la Communauté de communes Terres des Confluences pour
l’amélioration du confort et de la qualité des logements arrive à son terme.
Aujourd’hui, la seconde phase du projet prend forme, avec la finalisation d’une convention d’une durée de
trois à cinq ans, regroupant tous les partenaires institutionnels associés. La signature de cette convention
sera suivi par la recherche de l’opérateur qui viendra animer cette opération pour le compte de
l’intercommunalité.

Trame-article-pour-BM-HABITAT-OPAH-3Télécharger
]]> L’instruction dématérialisée de vos demandes d’urbanisme, en avant vers une démarche zéro papier ! https://www.castelferrus.fr/?p=308 Tue, 09 Nov 2021 14:19:31 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=308 Lire la suite]]> A compter du 1er janvier 2022, vous pourrez déposer en ligne vos demandes d’autorisations d’urbanisme (certificats d’urbanisme, déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager, …) plus communément appelées ADS (autorisations du droit des sols) auprès du service instructeur de votre commune. Vos dossiers pourront être instruits dans leur totalité de façon dématérialisée, ce qui permettra un suivi en temps réel de votre demande.

Trame-article-pour-BM-URBA-Plateforme-GNAU-2Télécharger
]]> Prolongation de l’opération « chèque cadeau » jusqu’au 31 décembre 2021 https://www.castelferrus.fr/?p=304 Thu, 07 Oct 2021 12:40:28 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=304 Communiqué de presse aides habitat https://www.castelferrus.fr/?p=299 Mon, 03 Aug 2020 08:12:41 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=299 Vous trouverez un communiqué de presse concernant les aides à venir pour l’’habitat sur le territoire de la communauté de communes Terres des Confluences.

Le détail des informations :
https://www.terresdesconfluences.fr/les-services/habitat/les-aides-pour-renover-votre-logement

]]> Rapport annuel des déchets https://www.castelferrus.fr/?p=295 Wed, 08 Jul 2020 15:03:26 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=295 Conformément aux articles D2224-5 et L2224-17-1 du CGCT, le rapport annuel des déchets est public, vous pouvez le consulter ci-dessous.

DEL-062020-9-RAPPORT-DECHETSTélécharger

]]> Arrêté modificatif fermeture école https://www.castelferrus.fr/?p=291 Thu, 14 May 2020 12:35:47 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=291 Vous pouvez télécharger ci-après l’arrêté modificatif de fermeture de l’école pour votre employeur.

SKM_C22720051314080Télécharger
]]> Réouverture des bureaux du SMEC lundi 11 mai à partir de 9h00 https://www.castelferrus.fr/?p=287 Tue, 12 May 2020 15:35:16 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=287 http://www.sde-castelsarrasin.fr/actualites/210-nouveau-reouverture-des-bure aux-a-castelsarrasin-le-11-mai-2020-a-9h00.html

]]> Communication délais d’instruction ADS Covid 19 https://www.castelferrus.fr/?p=285 Mon, 27 Apr 2020 08:07:29 +0000 https://www.castelferrus.fr/?p=285 Informations sur sur les délais d’instruction des ADS en période de confinement :

https://www.terresdesconfluences.fr/la-communaute/la-vie-communautaire/informations-services-liees-la-situation-depidemie-de-covid-19

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