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28 Novembre 2013 - JORFSearch

28 Novembre 2013


De: Patrick Guichard
directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Jean-Luc Bénéfice
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
date_debut="2013-11-04"
directeur_academie
MENH1325040D(source BOEN)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Françoise Moncada
personnel de direction de 1ère classe
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Jean Lhuissier
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2013-11-04"
directeur_academie
MENH1324544D(source BOEN)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Christine Dodane
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Meurthe-et-Moselle
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche
Remplace:Mme Cécile Brennan-Sardou
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche
date_debut="2013-11-04"
directeur_academie
MENH1324544D(source BOEN)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: François Sow
responsable du pôle genre et développement humain au sein de la sous-direction de la santé, de la sécurité alimentaire et du développement humain, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
2)
représentant de l'État désigné par le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Gustavo Gonzales-Canali
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
MENF1300529A(source BOEN)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Jean-Yves Daniel
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Erick Roser
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
MENF1300529A(source BOEN)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Evelyne Goudard
adjointe à la déléguée académique aux relations européennes et internationales de l'académie de Versailles, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Hélèna Perroud
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
MENF1300529A(source BOEN)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sylviane MORAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
date_debut="2013-12-15"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
JUSE1329525A(source BOMJ)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Fatiha BOUAZIZ
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Toulon
Remplace:M. Xavier REYGROBELLET
Groupe:
Tribunal administratif de Toulon
date_debut="2013-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JUSE1329524A(source BOMJ)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Capacité (Equivalents-Habitants)
5, 5, 8, 12, 16
Objet:
es vers le compartiment de stockage des boues. Les surnageants provenant du stockage des boues retournent dans le décanteur primaire par débordement
Le passage de la phase normale à la phase de recirculation se fait grâce à une électrovanne, commandée par un contact à flotteur de niveau. Lorsque le contact à flotteur est en niveau bas, la phase de recirculation commence. Lorsque le contact à flotteur repasse en niveau haut, la phase normale reprend
L'aération par intermittence des différents compartiments est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de tubes
Une poire de niveau détecte un niveau d'alarme indicateur d'un défaut de fonctionnement. Ce niveau d'alarme est couplé à une alarme sonore et une alarme visuelle
Numéro national d'agrément, 2013-004, 2013-004-ext01, 2013-004-ext02, 2013-004-ext03, 2013-004-ext04
JORFTEXT000028245030(source JORF)
transfert
28 Novembre 201328/11/2013
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
17 décembre 2013
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000028245018(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Francis LAPORTE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie hospitalière de Bigorre »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie hospitalière de Bigorre »
JORFTEXT000028244980(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Laurence Laigo
au cabinet de la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Objet:
conseillère en charge de l'innovation sociale et des questions européennes
date_debut="2013-12-01"
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028244976(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Yannick Le Roux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Bruno Rémiat
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000028244973(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Martha Crawford-Heitzmann
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:M. Jean-Yves Perrot
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Institut français
conseil_administration
JORFTEXT000028244971(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Valtaud (Alain)
Contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Remplace:M. Macary (Patrick)
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000028244968(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Benahmed (Sofiane)
caporal, troupes de marine ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 février 2013
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
19 juillet 2013
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="4"
JORFTEXT000028244965(source JORF)
décoration
28 Novembre 201328/11/2013
De: Rouch (Olivier, Jérémy, François)
maréchal des logis-chef ; 8 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 juillet 2013
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
4 juillet 2013
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="8"
JORFTEXT000028244962(source JORF)
décoration
28 Novembre 201328/11/2013
De: Turquat (André, Jean, Elie)
adjudant-chef ; 24 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 juillet 2013
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
4 juillet 2013
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000028244962(source JORF)
décoration
28 Novembre 201328/11/2013
De: Potentier (Emmanuel, Jean-Pierre)
adjudant ; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 juillet 2013
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
4 juillet 2013
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="13"
JORFTEXT000028244962(source JORF)
décoration
28 Novembre 201328/11/2013
De: Benchetrit (Nicolas, Thomas)
caporal-chef, infanterie ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 3 mai 2013
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
15 mai 2013
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="3"
citation
JORFTEXT000028244959(source JORF)
décoration
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marotel (Xavier, René, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Zymelka (Nicolas, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sichaumette (Damien, Benoit, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Samson (Jean-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Roy (Kévin, Bernard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Retailleau (Julien, Franck)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Ponsard (Clément)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Perraudeau (Martin, Gilles, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Morda (Mathieu, Frédéric, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Moles (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Malet (Damien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Malbranque (Florent, Alain, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Kippeurt (Adrien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Jean (Axel, Dominique, Karol)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Gauci (Anthony, Paul, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Dumont Saint Priest (Paul, Hubert, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Dubois (Rémi, James)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Dantec (Ludovic, Quentin)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Curci (Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Chidiac (Fayçal, Paul)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bufflier (Marc-Etienne, Philippe, Florent)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bourez (Guillaume, Antoine, Serge)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Beck (Clément, Geoffrey)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Albinet (Armand, Thomas, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Rouault (Gaëlle, Marguerite, Elisabeth, Rose)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Peseux (Gabrielle, Anne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Pernelle (Léa, Emilie, Marion)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Negre (Elodie, Renée, Maria-Angela)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Mézière (Stéphanie, Denise)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Moquet (Claire, Jane, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Lakehal (Stéphanie, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Klein (Marion, Carole)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Haudegond (Magali, Antoinette)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Hatte (Emilie, Delphine, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Guerin (Marie, Florence, Claire)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Gillet (Marlène, Louisette, Paulette)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Escudier (Florie, Laurence, Lucie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Escalin (Erika, Lydie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Charras (Cécile)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bossert (Sandra, Ginette, Marguerite)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Barbuto (Laura, Julie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Agez (Cécilia, Cathy)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Tasset (Nicolas)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Soubiran (Antoine, Jacques, Michel)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sommen (Cédric, Gilbert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Levasseur (Marco)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Le Bars (Antoine, Joseph, René)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Lavalou (Arnaud)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Escalier (Thibault, Hubert, Vincent, Claude)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Dutais (Jean-Michel, Bernard, Yves)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Demailly (Gilles, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Barand (Vincent, Serge, Manuel)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Perrault (Sabrina)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Colas (Noémie, Claude, Ghislaine)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Michelozzi (Marie, Charlène, Florence)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Da Silva (Céline)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Calas (Amélie, Marie, Béatrice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Beyries (Maïalen, Isabelle, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028244956(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: VALLET (Benoît)
directeur général de la santé, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000028244953(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: FAVROT (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000028244953(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Selma MAHFOUZ
Objet:
conseillère chargée de la négociation sur les retraites, au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028244950(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Claire Bigot
Objet:
agent comptable de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
JORFTEXT000028244948(source JORF)
reconduction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Nicole ZYLBERMANN
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, détachée
Groupe:
Direction fonctionnel
date_debut="2014-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028244945(source JORF)
réintégration
28 Novembre 201328/11/2013
De: GRAZIOSI (Gilbert, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000028244940(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: FELLA (Donato)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000028244940(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: GRAZIOSI (Gilbert, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maître Gilbert GRAZIOSI, notaire associé d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000028244940(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: KIENER (Céline, Marie), épouse PICOT
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Faulquemont (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000028244938(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: KIENER (Céline, Marie), épouse PICOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique THOMAS et Michaël JACOB, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000028244938(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Michel MARQUE
avocat, lieutenant-colonel de gendarmerie à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pontoise
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Charles BARUCQ
avocat
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Gonesse
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Nathalie BIESEL-WOOD
avocate omise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Poissy
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Myriam AZOT-BENARROCHE
avocate
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montmorency
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sophie TOMATIS
médiatrice consultante
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Asnières-sur-Seine
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Séverine GARAT-LAPOMME
ancienne avocate, médiatrice familiale
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Florence DEMOLIS
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Caroline BILLAULT
ancienne juriste en assurances
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Pierre BAGNERES
directeur juridique d'entreprise à la retraite, juge consulaire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Denis
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Laurent QUESNEL
directeur de gestion locative
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Meaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Laurence MENOU
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 9e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marie-Jeanne PEREZ
ancienne avocate, gérante de société
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Claire PERRIN
juge de proximité à Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pantin
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Florence FAURE
avocate
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Palaiseau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Michèle MACQUET-LEHMANN
avocate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lagny-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Adeline VILLEMAIN-LAFON
avocate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fontainebleau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Samira SOUILAH
ancienne assistante de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Boissy-Saint-Léger
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marie-Florence PEREZ
responsable de service contentieux au sein d'une banque
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aubervilliers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bénédicte RIEUL
directrice juridique de la fonction publique territoriale à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montargis
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Cécile DAVID-BARILLEAU
juriste
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Monique VIALA
maître de conférences à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Geneviève SANAC
avocate à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marie-Sophie de SEGUIN des HONS
ancienne avocate, gérante de société
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Béziers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bernard TABOURIN
conservateur des hypothèques à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marie-Christine MARTIN
chargée de missions à la direction des ressources humaines d'une caisse primaire d'assurance maladie
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon (civil)
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sandrine CAMPIOT
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon (civil)
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marion DUQUESNE
ancienne assistante de justice
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Villeurbanne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ
avocate, ancienne juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Sandrine COULAUD
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Tulle
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Rémy JEDYNAK
conservateur des hypothèques à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montélimar
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Nelly PHILIPBERT
commandant de police à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Christian KARMANN
commandant de police à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Annick PASSARD-BELIN
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Flers
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Thierry FANDARD
directeur général de services départementaux au sein d'un conseil général
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Amand-Montrond
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bernard MONNIOT
conservateur des hypothèques honoraire
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pontarlier
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Eric MUSSET
juriste d'entreprise à la retraite, conseiller prud'homal
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Abbeville
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Catherine DANAND
juriste d'entreprise, maître de conférences associée
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Martigues
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marie-Claire ANNE
ancienne enseignante en droit
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Nadège Mahé
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat dans le corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
premier conseiller
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-01-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000028244934(source JORF)
détachement
28 Novembre 201328/11/2013
De: Mickaël Duchiron
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique »
Objet:
des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
3° Au lieu de : «
Groupe:
Jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
JORFTEXT000028244931(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Mickaël Dechiron
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique », lire : «
Objet:
des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
3° Au lieu de : «
Groupe:
Jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
JORFTEXT000028244931(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: François Lizarazu
directeur honoraire de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Objet:
des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Groupe:
Jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
JORFTEXT000028244931(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Anne Fonvieille
inspectrice de l'éducation nationale »
Objet:
des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
4° Au lieu de : «
Groupe:
Jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
JORFTEXT000028244931(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Anne Fontvieille
inspectrice de l'éducation nationale », lire : «
Objet:
des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
4° Au lieu de : «
Groupe:
Jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
JORFTEXT000028244931(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Claude Picard
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, retraitée
Objet:
des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Groupe:
Jury général de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
JORFTEXT000028244931(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201328/11/2013
De: Aurélien Gloux-Saliou
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché administrateur civil
Objet:
membre de la commission instituée à l'article R
instituée à l'article R. 226-2 du code pénal
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:Mme Agnès Delétang
Groupe:
Commission instituée à l'article R
JORFTEXT000028244927(source JORF)
désignation
28 Novembre 201328/11/2013
De: Claudia Sablonnier
secrétaire. »
Objet:
les documents Argos entrant dans le périmètre des attributions du secrétariat général du CIV
JORFTEXT000028244919(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chef de la division soutien et finances
dans la limite des attributions de la division
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Antoine Merlin d'Estreux de Beaugrenier
Commandant
chef du bureau « budget, finances » de la division soutien et finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Isabelle Defrance
attachée d'administration, adjointe au chef de la division soutien et finances
dans la limite des attributions de la division
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chef de la division soutien et finances
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Antoine Merlin d'Estreux de Beaugrenier
Commandant
chef du bureau « budget, finances » de la division soutien et finances
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Patrick Collet
Colonel
sous-directeur des centres nationaux d'expertises
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Antoine Macqueron
Colonel
chef de cabinet du directeur de la protection et de la sécurité de la défense
dans la limite des attributions du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des sanctions disciplinaires applicables au personnel civil
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Isabelle Defrance
attachée d'administration, adjointe au chef de la division soutien et finances
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Alain Valtaud
Contrôleur général des armées
secrétaire général du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, à l'exception des décrets, tous actes relatifs aux besoins de fonctionnement courant du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
autorite_delegation="Ministre de la défense, à l'exception des"
JORFTEXT000028244696(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Nadia Saidia-Terras
commissaire de police, adjointe au chef du bureau des officiers de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite des attributions du bureau des officiers de police. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028244641(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Martin-Vallet (Marc)
maréchal des logis ; 7 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 30 juillet 2013
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 août 2013
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="7"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028244570(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Benchetrit (Nicolas, Thomas)
caporal-chef, infanterie ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 3 mai 2013
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
15 mai 2013
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028244566(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Jean-François Joanny
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris
Groupe:
Direction générale de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris
date_debut="2014-01-01"
ESRS1300361A(source BOESR)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: David Bensimon
directeur de recherche de classe exceptionnelle au sein du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-12-31"
DEC133279INP(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Laetitia STEPHAN
IE
Objet:
à compter du 1 er décembre 2013, ingénieur régional de prévention et de sécurité de la délégation Paris A
Remplace:M. Benjamin ZUSSY
Groupe:
Délégation Paris A
DEC133233DR01(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Tobias Scheer
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et recherche n° 3566
Groupe:
Unité de service et recherche n° 3566
date_debut="2013-12-01"
date_fin="2014-07-31"
DEC133141INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Richard Arena
Professeur à l'Université de Nice Sophia Antipolis
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité de service et recherche n° 3566
Groupe:
Unité de service et recherche n° 3566
date_debut="2013-12-01"
date_fin="2014-07-31"
DEC133141INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: François COULOUVRAT
directeur de recherche 2 ème classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le domaine d'expertise de l'acoustique et des ondes non linéaires ainsi que celui des ondes de choc et du bang sonique
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-12-31"
DEC133105INSIS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Bernard Galland
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7086 intitulée Interfaces, Traitements, Organisation et Dynamique des Systèmes
à compter du 01/03/2012
Groupe:
Unité mixte n°7086 intitulée Interfaces, Traitements, Organisation et Dynamique des Systèmes
DEC132873DR02(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.