iBet uBet web content aggregator. Adding the entire web to your favor.
iBet uBet web content aggregator. Adding the entire web to your favor.



Link to original content: https://jorfsearch.steinertriples.ch/27-12-2005
27 Décembre 2005 - JORFSearch

27 Décembre 2005


De: Guichard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe
date_debut="2006-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Janvier (François)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-01"
titularisation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Roca (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe
date_debut="2006-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Georges Chalon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Thevenon (Jean-Luc)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Remond (Nicolas)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Pichard (Guillaume)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Moulin (André)
conseiller d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Martha (Fabien)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Lepagnot (Eric)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Lagarde (Pascal)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Laconte (Pascal)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Gengembre (Jacques)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Gasnier (Benoît)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Fauveau (Pierre)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Dartai (Sébastien)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Vermeersch (Aude)
conseillère d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Martin (Claire)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Langeois (Cécile)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Chenevier (Catherine)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Boury-Govi (Françoise)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Boesinger (Anne)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Bernard Commère
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
suppléant
Remplace:M. Jean Deregnaucourt
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Loquet (Philippe)
Objet:
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Arandel (Laurent, J.)
Objet:
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Descamps (Alain)
Objet:
A. - Concours chef de musique des armées
Groupe:
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Kro (Laurent, Boris)
Objet:
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de consultant en audit au sein de la division « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Condamin (Florence)
représentant la Mutualité française
Objet:
membre suppléante de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 6122-4 (I, 15°) du code de la santé publique
Remplace:M. Rateau (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Macabiau (Christophe)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-01"
titularisation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Buteri (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Souchay (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-03-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Brunet (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-02-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Hamon (Bruno)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-01"
titularisation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Roland Renoult
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur général adjoint chargé du cadre de vie au conseil général de la Loire
Objet:
directeur délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Groupe:
date_debut="2005-12-19"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Lesaule (Henry)
Objet:
membre du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Remplace:M. de Guidis (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Durand (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe
date_debut="2006-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Gérard Jeannot
Objet:
après accord de l'agent comptable de la RIEP, des fonctions de régisseur d'avances des ateliers de la Régie industrielle des établissements pénitentiaires, située au centre de détention de Toul
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
centre_detention="Toul"
décharge
27 Décembre 200527/12/2005
De: Capron (Monique)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Galmiche (Jean, Paul)
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Galmiche (Jean, Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
c) En raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Ganten (Detlev)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
b) En raison de leur compétence dans le domaine
économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Busquin (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
b) En raison de leur compétence dans le domaine
économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Leclercq (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
a)
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Dhainaut (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
a)
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Belingard (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
a)
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Tournier-Lasserve (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
c) En raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Magnin (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
c) En raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Capron (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
c) En raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Hubert (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
b) En raison de leur compétence dans le domaine
économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
b) En raison de leur compétence dans le domaine
économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Vergely (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
a)
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Adam (Michèle)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense l'attachée
promotion
27 Décembre 200527/12/2005
De: Fouassier (Roberte)
Objet:
des cadres, pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
après prolongation d'activité, pour compter du
3 juin 2006
attachée d'administration centrale
depart_retraite
radiation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Cagnat (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Richard (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Genteur (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-02-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Christine Collinet
Objet:
après accord de l'agent comptable de la RIEP, des fonctions de régisseur d'avances des ateliers de la régie industrielle des établissements pénitentiaires, située au centre pénitentiaire de Clairvaux
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
décharge
27 Décembre 200527/12/2005
De: Agnel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-02-02"
réintégration
27 Décembre 200527/12/2005
De: Agnel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
affectation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Vincent Sol
Objet:
président du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués
Groupe:
president
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: David de Luca
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean Souchet
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Vincent Sol
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Pascal Simonin
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Nicolas Samsoen
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Patrice Philippe
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Pierre Legalland
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Paul Labarthe
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Marc Kaczinski
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Philippe Hermine
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Benoît Hazebrouck
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Pierre Guibert
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Didier Gay
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Alain Durand
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Pierre Colin
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Benoît Clermont
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jacky Bonnemains
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Hubert Bonin
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Claude Bollinger
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Fabrice Boissier
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: José Babot
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Guy Auburtin
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Eliane Fremaux
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Violaine Daubresse
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Dominique Darmendrail
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jacqueline Allain
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Marie-Claude Marel
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sous-directrice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2005-04-07"
duree="trois ans"
détachement
27 Décembre 200527/12/2005
De: Pascal Foncelle
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Loïc Vuitton
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Lecomte (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-02-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Cassel (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-01-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200527/12/2005
De: Panabière (Philippe)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-30"
titularisation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Laloye (Pierre)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-02-01"
réintégration
27 Décembre 200527/12/2005
De: Laloye (Pierre)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
Objet:
secrétaire général du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Marc Oberlé
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Franck Borotra
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la participation
Groupe:
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Cherioux (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Chaffin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Breuzard (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Borotra (Franck)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Pierre Spencer
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant à la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention
représentant des salariés
au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Franck Urbaniak
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jiovanny Dumoulin
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant à la commission permanente et à la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention
représentant des salariés
au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Franck Urbaniak
Groupe:
nomination
27 Décembre 200527/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.