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21 Octobre 2005 - JORFSearch

21 Octobre 2005

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(pub gratuite)

De:	Georges Tissie
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

suppleant

JORFTEXT000000786350 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marie Chaput
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

suppleant

JORFTEXT000000786350 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bernard Massas
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000786350 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michelle Delabrosse
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000786349 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Brandt-Grau (Astrid) ingénieure de recherche
Objet:	directrice des études du département des restaurateurs de l'Institut national du patrimoine
Groupe:	Institut national du patrimoine

date_debut="2005-10-01"

JORFTEXT000000785673 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Lagubeau (Julien)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie au titre des représentants de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie suppléant
Remplace:	M. Charissous (Denis)
Groupe:	Cité des sciences et de l'industrie

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000785672 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Malaizier Docteure
Objet:	à la Commission nationale d'appel de qualification en rhumatologie Professeur Jean-Paul Eschard, président suppléant représentants du Syndicat national des médecins rhumatologues membre titulaire
Groupe:	Commission nationale d'appel de qualification en rhumatologie

suppleant

JORFTEXT000000785671 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michèle Adda
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin, bénéficiant d'une cessation progressive d'activité
Groupe:	Tribunal de grande instance de Grenoble

date_debut="2006-03-31"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Saint-Marcellin, bénéficiant d'une cessation progressive d'activité"
depart_retraite

JORFTEXT000000785520 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Eric Lemaitre
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Ludovic Valadier
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000785519 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pinet (Jean-Jacques) administrateur financier de 1re classe
Objet:	à la hors-classe de son grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000785518 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Madjarian (Serge) administrateur financier de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000785517 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pinet (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'administrateur financier de 1re classe pour l'année 2004
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000785516 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Patrick Cohen directeur adjoint du cabinet du ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances
Objet:	au nom du ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances"

JORFTEXT000000785341 (source JORF)

délégation de signature

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bernard Keime-Robert-Houdin président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Philippe Dupriez greffier en chef, coordonnateur du service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens
Objet:	membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Bernard Desjardins greffier en chef, secrétaire en chef du parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marie-José Rivaux
Objet:	pour remplacer le président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Martine Villa greffière en chef du conseil de prud'hommes de Nanterre
Objet:	membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marie-José Rivaux greffière en chef du tribunal d'instance de Lille
Objet:	membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Véronique Ravon greffière en chef du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:	membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

JORFTEXT000000608389 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Norbert Loos
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite juge au tribunal de grande instance de Foix, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:	Tribunal de grande instance de Foix

date_debut="2006-03-05"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite

JORFTEXT000000608388 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marie-Pierre Fourrier, épouse Dubois
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite présidente du tribunal de grande instance de Privas
Groupe:	Tribunal de grande instance de Privas

date_debut="2006-03-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
depart_retraite

JORFTEXT000000608388 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Emmanuel Gabla
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique représentant de l'Etat, désigné par le ministre délégué à l'industrie au titre des télécommunications
Remplace:	M. Emmanuel Caquot
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

conseil_administration

JORFTEXT000000608387 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Veniat (Grégory)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Robert (Julien)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Quentin (Bruno)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jossang (Jean)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gomer (Benjamin)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	El Khattabi (Mehdi)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Casery (Christophe)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ahrazem (Ilyass)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dallot (Virginie)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000608386 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Madjarian (Serge)
Objet:	au grade d'administrateur financier de 1re classe pour l'année 2005
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000608385 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Francis Saudubray conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2005-04-01"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
cour_comptes

JORFTEXT000000608384 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Claude Vaireaux
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Denis Robit
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bernard Pruvot
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jacques Mortier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Patrick Lemay
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vincent Demarest
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	François Decool
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Bracq
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Marie Baras
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Didier Audebaud
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel Vancaille
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel Sergent
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean Schepman
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Paul Raoult
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Martial Herbert
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Daniel Halloo
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	André Flajolet
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jacques Facon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Charles Beauchamp
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Alain Alpern
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chantal Lucq
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Josette Fruchart
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Romain Nouffert
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Claude Barsacq
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Paul Sourdon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Henri Noaro
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Michel Teulade
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Serge Roux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	André Pinatel
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Yves Bernard
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Raymond Gonfond
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	René Colombani
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Louis Delcourt
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Christine Michel
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michelle Delabrosse
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

JORFTEXT000000608243 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pelhate (Gérard) président de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:	au comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles représentant de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Remplace:	Mme Gros (Jeannette)
Groupe:	Comité de surveillance de l'Établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

JORFTEXT000000608242 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gros (Jeannette)
Objet:	au comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles représentant du Conseil économique et social
Remplace:	M. Thévenot (André)
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000608242 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marc Oberlis administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:	Organisation des soins

date_debut="2003-06-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000608241 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Valla service d'hépatologie, hôpital Beaujon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies vasculaires du foie de l'adulte
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Chauveau service de néphrologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rénales rares
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Chauveau
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rénales rares
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Bonneau service de génétique, centre hospitalier universitaire d'Angers
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies neurogénétiques
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	François Malecaze service d'ophtalmologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence du kératocone Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Joseph Colin service d'ophtalmologie, centre hospitalier universitaire de Bordeaux et le centre du
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence du kératocone Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Joseph Colin
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence du kératocone Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Olivier Dulac maladies du métabolisme, pédiatrie, neurologie, diabétologie, endocrinologie, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris, et le centre du
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des épilepsies rares Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Olivier Dulac
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des épilepsies rares Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel Baulac service de neurologie 1, hôpital Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des épilepsies rares Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	David Adams service de neurologie, hôpital Bicêtre, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des neuropathies amyloïdes familiales
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Hugues Chabriat service de neurologie, hôpital Lariboisière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies vasculaires rares du système nerveux central et de la rétine
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	François Bouissou département médico-chirurgical pédiatrique
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rénales rares
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jérôme Bertherat service d'endocrinologie et des maladies métaboliques, hôpital Cochin, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rares de la surrénale
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Alain Taïeb service de dermatologie B, centre hospitalier universitaire de Bordeaux et le centre du
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rares de la peau Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Alain Taïeb
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rares de la peau Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Alain Hovnanian services de génétique médicale et de dermatologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies rares de la peau Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	André Thevenon clinique de rééducation, de réadaptation et de soins de suites, hôpital Pierre Swynghedauw, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies neuromusculaires
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Alexis Brice département de génétique, cytogénétique et embryologie, hôpital Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies neurogénétiques
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Arnold Munnich service de génétique médicale, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies mitochondriales
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dries Dobbelaere clinique de pédiatrie (gastro-entérologie, hépatologie et nutrition), hôpital Jeanne-de-Flandre, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Philippe Labrune service de pédiatrie, hôpital Antoine-Béclère, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme hépatique
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pascal Joly clinique dermatologique, centre hospitalier universitaire de Rouen
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies bulleuses auto-immunes
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Patrick Aubourg service d'endocrinologie pédiatrique, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des leucodystrophies Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Damien Leger antenne de physiologie, Hôtel-Dieu, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des hypersomnies rares
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vincent des Portes service de neurologie pédiatrique, hôpital Debrousse, hospices civils de Lyon
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des déficiences mentales liées au chromosome X et du syndrome de l'X fragile
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	José Alain Sahel service d'ophtalmologie, centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des dystrophies rétiniennes héréditaires
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bertrand Godeau service de médecine interne, hôpital Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des cytopénies auto-immunes de l'adulte
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bertrand Fontaine fédération de neurologie, hôpital La Pitié-La Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des canalopathies musculaires
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Eric Hachulla service de médecine interne, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des atteintes vasculaires de la sclérodermie
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Emmanuel Jacquemin service de pédiatrie, hépatologie, gastro-entérologie, hôpital Bicêtre, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des atrésies des voies biliaires de l'enfant
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gérard Socie service d'hématologie et de greffes de moelle osseuse, hôpital Saint-Louis, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des aplasies médullaires constitutionnelles rares
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pierre Sarda génétique des maladies de l'enfant et de l'adulte, centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire d'origine génétique
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gilles Grateau service de médecine interne, hôpital Tenon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des amyloses d'origine inflammatoire, et de la fièvre méditerranéenne familiale
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vincent Meininger fédération de neurologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence de la sclérose latérale amyotrophique
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	France Woimant service de neurologie, hôpital Lariboisière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence pour la maladie de Wilson
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Paquita Nurden service d'hémobiologie, centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des trombopathies constitutionnelles
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Nicole Philip département de génétique médicale, hôpital La Timone, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des syndromes dysmorphiques rares avec retard mental
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Julianne Leger service d'endocrinologie pédiatrique, hôpital Robert Debré, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des maladies endocriniennes rares de la croissance
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Odile Boespflug-Tanguy service de génétique médicale, Hôtel-Dieu, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, et le centre du
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des leucodystrophies Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Odile Boespflug-Tanguy
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des leucodystrophies Regroupant le centre du
Groupe:	Centre

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Sylvie Odent département médecine de l'enfant et de l'adolescent (Unité de génétique médicale), centre hospitalier universitaire de Rennes
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire d'origine génétique
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Sylvie Manouvrier-Hanu génétique clinique, hôpital Jeanne de Flandre, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:	centres de référence des maladies rares labellisés les centres suivants Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire d'origine génétique
Groupe:	6 octobre 2005 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000605669 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Roux (Cécile, Alexia, Emmanuelle)
Objet:	au grade de médecin officière recrutée au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en ophtalmologie

date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000605513 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vallat (Jean-Félix)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Seroin (Jean-Pierre)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Serhani (Mebarek)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Schettini (Gérard)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Sainsot (Yves)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rolando (Thierry)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Poli (Claude)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Palma (Jean-Marie)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Meyer (François)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Metert (Louis)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Meliani (Aziz)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Mefret (Paul)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Mebrek (Mohamed)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Makabrou (Khemissi)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Levy (Michel)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Kessouari (Michel)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Kahn (Boris)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Kafi (Messaoud)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Haroud (Farid)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Haddouche (Mohamed)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Faivre (Maurice)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Fadda (Denis)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Cepi (Jean-Vincent)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bourabaa (Brahim)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bouneb (Khemissi)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bouares (Hocine)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Boualem (Ahmed)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bellifa (Lakhdar)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Belhadj (Mohamed)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bayle (Lucien-Louis)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Banon (Philippe)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Augarde (Jacques)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Nouvion (Philippe)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté Vice-présidents
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Azni (Boussad)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté Vice-présidents
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gehin (Alain)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté Président
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Zellagui (Fatima)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Montero (Andrée)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Feutray (Gilberte)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ferrandis-Delvarre (Nicole)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Elokki (Nadia)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Coll-Titraoui (Taouès)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chabi (Hafida)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bourougat (Zohra)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ainceri (Hafida)
Objet:	au Haut Conseil des rapatriés à compter de la date de la publication du présent arrêté membres
Groupe:	Haut Conseil des rapatriés

duree="deux ans"

JORFTEXT000000605512 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pascale Andréani ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	secrétaire générale des affaires européennes

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000605511 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Règlement (CE) n° 1383/2003 du 22 juillet 2003 concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle
Objet:	appliquer » 2° Le tableau suivant est ajouté avant l'intitulé « Code des douanes »

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000421413 (source JORF)

charge

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Patrick Stefanini conseiller d'Etat
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire secrétaire général du comité interministériel de contrôle de l'immigration
Groupe:	Ministère de l'Intérieur Conseil d'État

date_debut="2005-06-09"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000421282 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Xavier Brunetière inspecteur de l'administration
Objet:	sous-préfet de La Trinité (Martinique) dont vingt-sept jours au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="2005-08-08"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Trinité"
sous-prefecture_departement_code="972"

JORFTEXT000000421123 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Stephan (Joëlle)
Objet:	des cadres pour être admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du 2 avril 2006 attachée principale d'administration centrale, 2e classe, 7e échelon

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000421122 (source JORF)

radiation

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Patrick Cohen
Objet:	au cabinet du ministre délégué Directeur adjoint du cabinet conseiller des affaires étrangères
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000421121 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Guillaume Labbez
Objet:	au cabinet du ministre délégué Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000421121 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Patrick Rajoelina
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000421121 (source JORF)

cessation de fonction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Bruno Sabliere
Objet:	chef de cabinet chargé des relations avec le Parlement, et de

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000421121 (source JORF)

cessation de fonction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Carré (Philippe) directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Asselineau (François) inspecteur général des finances et délégué général à l'Intelligence économique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de l'économie, des finances, et de l'industrie
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Guyot (Régis) préfet, directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Buhl (Christine) directrice adjointe en charge de la 5e sous-direction à la direction du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre délégué au budget, et à la réforme budgétaire
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Levieux (Jean) vice-président de l'Union des associations d'auditeurs
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale personnalités qualifiées pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Valentin (Marcel) Général d'armée
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale personnalités qualifiées pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Coldefy (Alain) Vice-amiral d'escadre
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale personnalités qualifiées pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Versini (Dominique) ancienne ministre
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale personnalités qualifiées pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

reconduction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pény (Paul) directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Remplace:	M. Richard (Jacky)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	de Ponton d'Amécourt (Jean) directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Perrin de Brichambaut (Marc)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Piotre (Christian) secrétaire général pour l'administration
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	Mme Ratte (Evelyne)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Hetzel (Patrick) recteur de l'académie de Limoges
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale pour la durée du mandat restant à courir Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:	M. Gérard (Patrick)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

conseil_administration

JORFTEXT000000421120 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gérard (Bénédicte)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Remplace:	M. Julien Anfruns
Groupe:	Cité des sciences et de l'industrie

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000419764 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Jacques Lafaye agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants des agents de direction et des agents comptables Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

suppleant

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Luc Cerneau directeur général adjoint de la caisse de mutualité sociale agricole de Mayenne-Orne-Sarthe, ancien élève de l'EN3S
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants des agents de direction et des agents comptables Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

suppleant

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Françoise Vales sous-directrice à la CCMSA
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants des agents de direction et des agents comptables Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

suppleant

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Francis Lebelle agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Touraine, ancien élève de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants des agents de direction et des agents comptables Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jean-Marie Boulec directeur du CIMA-Est
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants des agents de direction et des agents comptables Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	François Belin directeur adjoint de la fédération des caisses de mutualité sociale agricole du Languedoc
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants des agents de direction et des agents comptables Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gérard Pelhate président du conseil d'administration de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, ou son représentant
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Paul Istria délégué général adjoint de la FNEMSA, ou son représentant
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Yves Humez délégué général de la FNEMSA, ou son représentant
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marie Picard maître des requêtes au Conseil d'Etat, présidente de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Objet:	La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article 2 de l'arrêté du 11 avril 2001 susvisé
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419763 (source JORF)

composition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Perdrizet (François) directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national représentant du ministre de la défense Suppléant
Remplace:	M. Thurière (Daniel)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000419760 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Giuliani (Jean-Pierre) Colonel chef du bureau géographique interarmées
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national représentant du ministre de la défense Titulaire
Remplace:	M. Testé (Jean-Daniel)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000000419760 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gandil (Patrick) secrétaire général du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national représentant du ministre de la défense Titulaire
Remplace:	M. Perdrizet (François)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000000419760 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Joëlle Beguery, épouse Lang
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, placée en position de congé de longue maladie
Groupe:	Tribunal de grande instance de Metz, placée en position de congé de longue maladie

date_debut="2005-12-04"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz, placée en position de congé de longue maladie"
depart_retraite

JORFTEXT000000419729 (source JORF)

admission

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Coënt (Jean-François) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
sous-prefet

JORFTEXT000000419728 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dufresnoy (Françoise) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2005-05-30"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000419727 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Weiler (Adrien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vigroux (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Valériano (Baptiste)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vaccaro (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Teissier (Sylvère)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rodier (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pécriaux (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pannetier (Romain)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Nolain (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Nguyen (Quang)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Navel (Marin)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Muszynski (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Morin (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Martins (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Guillien (Matthieu)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Grison (Joseph)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gougeon (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Game-Arnaud (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Febvre (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Fabre (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Esselinck (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Durrande (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dupont (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dumas (Mickaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dhers (Arnaud)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Delaugerre (Robinson)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dehay (Thibaut)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	De Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Courtine (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Coste-Chareyre (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Charmetant (Adrien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chaboche (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Badinier (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Yaiche (Mohamed)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Truong (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Thomas (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Sukiennik (Raymond)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Sebag (Teddy)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Saynac (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rey Otero (Ives)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pendrigh (Robin)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pawlicki (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ortega (Florian)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ninet (Julien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Neyret-Duperray (Hugues)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Le Logeais (Emilien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Huard (Henri)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Hantcherli (Yves)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gueye (Mouhamed)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Guerrillon (Amaury)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gies (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Geffriaud (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Freyss (Maxime)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Fontanille (Grégory)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dehery (François-Régis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Coulongeat (François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chatard (Pierre-Arthur)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chalon (Benjamin)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chahad (Mohammed)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chaffraix (Julien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Campion (Pierre-Yves)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Borgis (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Beaupertuis (Camille)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Averlant (Simon)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Zouine (Anass)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Werlé (Serge)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Weill (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Varray (François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Shaimi (Mustapha)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Salhi (Yahia)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Reverseau (Paul)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Renault (Gilles)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rachidi (Samir)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rachidi (Moulay Mehdi)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pireyre (Pierre-François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Newcombe (Jonathan)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Massaviol (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marchand (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Many (Abderrazzak)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Lancry (Jonathan)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Igualoui (Oussama)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Harzallah (Yosri)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Gremillet (Hadrien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Garancher (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Fatoux (William)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ennayar (Alâa)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Eldin de Pécoulas (Thibaud)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	El Hannach (Mohamed)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dusautoir (François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	De Vergnette de Lamotte (Thibault)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	D'Hont (Benjamin)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Boumasmoud (Mohamed Réda)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Benzagmout (Abdelghafour)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Benyoucef (Hicham)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Beaurepaire (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ahnouch (Mohammed)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Riou (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Filière TSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rambaud (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Filière TSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Fontaine (Cyrille)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Filière TSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Winter (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Filière PT
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Hauvette (Gabriel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Filière PT
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Descharrières (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Filière PT
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vaudel (Florence)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ranty (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Moré (Stéphanie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Martinella (Marjolaine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Lemasle (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Féron (Fabienne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Fausse (Anne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PSI
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Nagbi (Sonda)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Mhadhbi (Mariem)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Mazzilli (Julia)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Martin (Florence)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Marcel (Camille)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Chhor (Monika)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Ben Charrada (Eya)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option PC
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vauchel (Aurélie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Tessier (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Roux (Mathilde)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Rivière (Lucile)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Reix (Camille)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Petitjean (Fleur)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Morvillier (Mathilde)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

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nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Mensouri (Widad)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Longere (Amélie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Hamdi (Khaoula)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dufour (Nathalie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Conte (Cécile)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Boyer (Julie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Agyo (Meryem)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005 décroissant Option MP
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

JORFTEXT000000419722 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Lannehoa (Alain) administrateur financier de 1re classe
Objet:	à la hors-classe de son grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000419721 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Lannehoa (Alain)
Objet:	au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 2004
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000419720 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pinet (Jean-Jacques) administrateur financier de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000419719 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Stéphan Clément
Objet:	directeur, délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:	Emploi et à la formation professionnelle

a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000419676 (source JORF)

cessation de fonction

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Cambacérès (Jean-Marie, François, Joseph)
Objet:	au grade de colonel de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de chargé d'études au sein du groupe d'étude particulier du centre de doctrine et d'emploi des forces
Groupe:	Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF)

JORFTEXT000000241280 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Lazare Eloundou Assomo architecte DPLG, spécialiste du programme culture au centre du patrimoine mondial de l'UNESCO, chef de l'unité Afrique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000241130 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel-André Durand directeur de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000241130 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Claude Courlet président de l'université Pierre Mendès France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000241130 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Yves Belmont conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000241130 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Dominique Gremeaux architecte DPLG, directrice des politiques urbaines à la Métro
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000241130 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Eliane Giraud présidente du parc naturel régional de Chartreuse, conseillère régionale déléguée auprès du président
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000241130 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel Dobkine procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:	directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:	M. Gilbert Azibert
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

conseil_des_ministres
ecole

JORFTEXT000000241126 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Roxane Silberman
Objet:	secrétaire générale du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales
Remplace:	M. Alain Chenu
Groupe:	Comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales

JORFTEXT000000241125 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Cédric Vial
Objet:	chargé de mission au cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000241124 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Pinet (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 2005
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000241123 (source JORF)

promotion

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Schlumberger (Guillaume) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	Fondation pour la recherche stratégique directeur
Groupe:	Fondation pour la recherche stratégique

date_debut="2005-06-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000240950 (source JORF)

mise à disposition

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Huber (Jean-Noël)
Objet:	au grade de médecin officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale

date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000240949 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Vitou (Pascal, Antoine)
Objet:	au grade de médecin officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale

date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000240948 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	David Coste inspecteur adjoint de l'administration
Objet:	sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Gers au titre de la mobilité
Groupe:	Préfecture du Gers Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="2005-09-12"
duree="deux ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000240947 (source JORF)

détachement

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Arnaud Gerard lieutenant-colonel du corps technique et administratif de la gendarmerie
Objet:	conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000240775 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Jérôme Gallot directeur, chargé de la direction des retraites, responsable de la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Objet:	les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:	Direction des retraites et de la solidarité

JORFTEXT000000240607 (source JORF)

délégation de signature

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Eric Tripotin attaché d'administration, responsable du budget et contrôle de gestion
Objet:	les contrats ainsi que les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:	Direction des retraites et de la solidarité

JORFTEXT000000240607 (source JORF)

délégation de signature

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Maria Rucli directrice d'études, directrice administrative et juridique, et à
Objet:	les contrats ainsi que les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:	Direction des retraites et de la solidarité

JORFTEXT000000240607 (source JORF)

délégation de signature

21 Octobre 2005 21/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

21 Octobre 2005

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO