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17 Novembre 2002 - JORFSearch

17 Novembre 2002


De: Jean-Marie Doublet
président du directoire de la société Electre et directeur de la Revue française de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises
au titre du deuxième collège
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Daniel Burlin
directeur général du groupe Technip
membre du conseil d'administration de l'Institut français de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises
au titre du deuxième collège
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Murena (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Rocchi (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Poirel (Jean-Charles)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Pinson (Serge)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Partouche (René)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Mondon-Guilhaumon (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Le Gall (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Galli (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bouchaud (Tanguy)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De: Guy Fialon
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
17 Novembre 200217/11/2002
De: Russo (René)
délégué général de l'Association française des opérateurs mobiles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Senacq (Stéphane)
directeur délégué de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Roy (Christophe)
administrateur de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Lalande (Richard)
vice-président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Guillet (Luc)
directeur des trafics et des kiosques DATA
au titre de France Télécom
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Gainon (Olivier)
chargé de mission à l'Association française des opérateurs mobiles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bornstein (Philippe)
vice-président marketing et développement de la société Netsize
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Théry (Vincent)
chef du bureau des industries de réseaux et de l'électronique grand public à la sous-direction réseaux, multimédia et communications en ligne de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Godin (Alain)
administrateur de l'Union des familles laïques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Umbrecht (Bernard)
chargé de mission à l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Oriot (Jean-Louis)
président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Guerquin (Eric)
représentant de l'Union fédérale des consommateurs, Que choisir
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs de la télématique et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs de la télématique et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Delprat (Jean)
chargé de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bazot (Alain)
représentant de l'Union fédérale des consommateurs, Que choisir
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Baujard (Michel)
président du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: de Maublanc (Henri)
président de l'Association du commerce et des services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Sitbon (Michel)
président du Syndicat national de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Roncin (Louis)
vice-président du Syndicat national de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Porcheron Lucas (François)
membre de la commission technologie du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Ladoux (Gérard)
membre de l'Association du commerce et des services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Devevey (François)
président de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Canque (Antoine)
secrétaire général du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bérard-Quélin (Laurent)
président de la commission des médias électroniques d'information de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bernard (Patrick)
président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Alexandre (Roger)
président-directeur général de Paris-Turf
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Choisy (Marie-Gaëlle)
responsable du département droit de l'informatique et du multimédia à la direction juridique de France Télécom
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bourcheix (Cécile)
chargée de mission au bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information à la direction du développement des médias
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Pfrunder (Frédérique)
chargée de mission à la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Lefrançois (Catherine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Lebatard (Chantal)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Angles d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Méry (Marie-Christine)
directrice adjointe télématique, Hachette Filipacchi Télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Maire (François)
président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Au titre des opérateurs
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information à la direction du développement des médias
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
b)
représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Lantz (Patrick)
directeur juridique d'Hachette Filipacchi Associés
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
b) Au titre de la presse
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Jannet (Philippe)
président du groupement des éditeurs de services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
a) Au titre des groupements ou syndicats de fournisseurs ou d'éditeurs de services télématiques
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: de Bresson (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
1
conseiller d'Etat, en activité ou honoraire, président
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Alvergnat (Cécile)
directrice de la société MCA Communication
membre du conseil d'administration de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Au titre des fournisseurs de moyens télématiques
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Campana (Mireille)
sous-directrice en charge de la sous-direction réseaux, multimédia et communication en ligne à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
a)
représentant du ministre chargé des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Ghazal Rossi (Danièle)
chargée de mission à l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
b) Au titre des consommateurs-utilisateurs
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Pasquier (Ségolène)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
a) Au titre des associations familiales
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Dachkevitch (Bernadette)
première juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
3
magistrat, juge des enfants ou ayant exercé les fonctions de juge des enfants
Groupe:
magistrat
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Deville (Gérald)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
2
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, vice-président
Groupe:
cour_cassation
magistrat
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Derumigny (Philippe)
sous-préfet hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie (1re catégorie)
secrétaire général pour les affaires régionales du Limousin
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Sanjuan (Pascal)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
17 Novembre 200217/11/2002
De: Jean-Claude Caron
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant des collectivités territoriales (conseil général des Hauts-de-Seine)
Remplace:Mme Joëlle Ceccaldi Franchi
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Chauvire (Julien M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense nucléaire biologique et chimique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Vague (Jean-Sébastien, A., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Puibusque (Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Hamel (Julien, B., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Djennane (Miled, O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Raith (Alexis, F., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Management et systèmes d'information
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Keller (Gilles)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Management et systèmes d'information
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Regnery (Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Maset (Julien, R., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Heine (Nicolas, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement relations internationales, et guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Collonge (Flavien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement relations internationales, et guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Saint-Marc (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements et logistique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Martin (Cyprien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements et logistique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Faria (Marc, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Caplan (Kevin, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Calais (Matthias, P., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Tournu (Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Reynaud (Mathieu, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Foisy (Joël, P., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Usureau (Renan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Pedro (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Joliot (Sébastien, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Herguais (Matthieu, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Keuckelaere (Steven)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Grosse (Alexandre, J., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Paugam (Florian)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Hego (Vincent, D., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Cavoue (Gregory, L., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Tabakian (Benjamin, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Renseignement relations internationales, et guerre électronique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Durand (Claude-Emmanuel, J.-M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Option contrôle sécurité aérienne
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Scolan (Céline)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Dhavernas (Emilie, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Naon (Audrey)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Management et systèmes d'information
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De: Bergue (Michel)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Brochard (Dominique)
directeur technique de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Redoulez (Philippe)
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Magda (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
17 Novembre 200217/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.