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14 Octobre 1995 - JORFSearch

14 Octobre 1995

De:	Fontbonne (Alain) fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres-assistants d'école nationale vétérinaire depuis le 31 août 1993 affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:	maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Groupe:	Maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe

date_debut="1995-08-31"
ecole="École nationale vétérinaire de 2e classe"

JORFTEXT000000738355 (source JORF)

titularisation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cornec (Martine) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:	à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1995-09-01"

JORFTEXT000000738350 (source JORF)

affectation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Piat (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000738349 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Piquet-Pissaloux (Agnès)
Objet:	maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire, et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

date_debut="1995-07-27"
maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000738348 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maurice (Catherine), épouse Baumont maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 1re classe
Objet:	auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle maître de conférences stagiaire
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle

date_debut="1995-09-01"
date_fin="1997-08-31"

JORFTEXT000000738347 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Saint-Germain (Sabine)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) attaché d'administration centrale
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1994-03-16"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"

JORFTEXT000000737850 (source JORF)

radiation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Daurelle (Irène) magistrat du premier grade premier groupe
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1995-07-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000737707 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Poisson (Jean-Marc) notaire à Paris
Objet:	membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:	Commission susmentionnée

JORFTEXT000000737706 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Llory (Jean) notaire à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:	membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:	Commission susmentionnée

JORFTEXT000000737706 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Laville (Régis) notaire à Rodez (Aveyron)
Objet:	membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:	Commission susmentionnée

JORFTEXT000000737706 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bruntz (Jean-Michel) avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:	membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:	Commission susmentionnée

JORFTEXT000000737706 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Albouy (Bernard) principal clerc de notaire à Cannes (Alpes-Maritimes)
Objet:	membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:	Commission susmentionnée

JORFTEXT000000737706 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Begon (Monique)
Objet:	maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 1re classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

date_debut="1995-07-26"
maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000737702 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bozzi, épouse Bougon (Frédérique) président du tribunal de grande instance de Guéret
Objet:	secrétaire administratif du Conseil supérieur de la magistrature pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM)

date_debut="1995-06-22"

JORFTEXT000000737701 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleNguyen (Thi-Hanh)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mocek (Xavier-Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Kilgour (Dominique)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bou Samra (Maroun)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Blanche (Luc-Henry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Westrelin (Jean-Michel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Weber (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vincensini (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vernier (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vereecke (Damien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vaucheret (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Touzé (Rodolphe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Tentillier (Luc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Spiegel (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Smedt (Cyrille)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Scrève (Benoît)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sacré (Ruddy)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Roussel (Renaud)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rotsaert (Christopher)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Richard (Clément)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ribéra (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Raverdy (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Potard (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Playez (Mickaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Petit (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Orthion (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Muselet (François)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Moutardier (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mouret (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Monnard (Ludovic)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Merlin (Martial)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Matherat (Pierre-Jean)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Magnier (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Louvrier (Romuald)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Loubel (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Locufier (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lenormant (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lelong (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Labbe (François-Xavier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Kraemer (Jérémie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Kervella (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Jaire (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Houset (Ludovic)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Guerin (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Frégaut (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000737700 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.François (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Fourniez (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Fostier (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Fosseux (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ferreira-Guedes (Mario)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Dupré (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Duplat (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Duplat (Eric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Drouard (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Deschildre (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Depreetere (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delvoye (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delvaux (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delfour (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Deleersnyder (Matthieu)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delbecq (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delattre (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delattre (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Debuchy (Ludovic)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.De Gaillande (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.D'Hoine (Edouard)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chrupek (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Caucheteux (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Castel (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Carreau (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Cambier (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bordes (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bonnel (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bodelot (Cédric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Blanchon (Charles-Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bignon (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Berthélémy (Yannick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bastien (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Audoux (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Arroupé (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ajaji (Youness)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Aernout (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bouey (Samuel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleWydrzynski (Barbara)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleWastyn (Emilie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleStragapède (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleParent (Maryse)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleObein (Lucile)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleMérélo (Marie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleMorier (Stéphanie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleManier (Anne)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLytka (Delphine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLuzeau (Fabienne)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLombard (Erika)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLesire (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLeblan (Anne)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLagorgette (Muriel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleKunlin (Delphine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleJourdain (Véronique)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGuénan (Agnès)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGambart (Peggy)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleFroissart (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDziegiel (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDransart (Delphine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDe Ronne (Hélène)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleChallois (Valérie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBroutin (Cécile)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBocquillon (Vanessa)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBillerey (Aurélie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBertrand (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleAnjorand (Karine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite des concours 1993 et 1994 par ordre de mérite 1.2. Issus du concours 1994
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gueheneuc (Yann-Gaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Verdon (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vallée (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Touquet (Cyrille)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Tokplo (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Tichauer (Michael)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sanceo (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rose (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ronsmans (Cédric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rochet (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Requet (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Renaudin (Eric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Renaud (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Renard (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ramdani (Mohamed)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Raillard (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Peyre (Elric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Petit (Luc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ortiz (Cédric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Millet (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Michon (Arnaud)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Menet (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mathieu (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Manchec (Tanguy)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lime (Cédrik)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Levionnois (Martin)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ledys (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Le Pivert (Igor)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Le Bozec (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Larroumet (Eric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Larchères (Marc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lambert (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lahlou (Hicham)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Kerduro (Alain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Jules (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Jamin (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gélineau (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gouriou (Gwenaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Germane (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Galopin (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Flambard (Luc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Fauqueur (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Esnault (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Duval (Mickaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delabrouille (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.David (William)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Couraudon (Julien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chauzeix (Benoit)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Callens (Jean-Michel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bulot (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bulajic (Mickaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bruniquel (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Brouard (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Brecq (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Botella (Ronan)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bodenan (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Blouet (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Beraud (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Belasco (Florent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Behety (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Aurelle (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Astier (Yann)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Assayag (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Anselme (Renaud)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Allorent (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Alexandre (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Esteve (Eric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes de technologie, et de mathématiques TA
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Durand (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes de technologie, et de mathématiques TA
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLachartre (Pascale)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Le Dren (Younick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Dulac (Kim)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Amanton (Kim)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vinches (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vincenot (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Vignot (Franck)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Verdeille (Romuald)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Veirun (Benoît)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Tejedo- Cruz (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sirach (Fabian)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sigonney (Yann)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Segui (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Secchi (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rouget (Benoît)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ropero (Michel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Romagnoli (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rochette (Jérémie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Renoud-Grappin (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Reche (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pédoussaut (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Prade (Richard)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pons (Emeric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Poggi (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Philippe (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Phelpin (Noël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Perraudin (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pernin (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pelleteret (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pascaloux (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Nouguier (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Negrel (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Montane (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Meyran (Henry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Metellus (Didier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Masson (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Marcato (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lochen (Romain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Leydier (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lecysyn (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Le Feuvre (Loïc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lavagna (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lasausse (Arnaud)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lardillier (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Labeille (Lionel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Joutard (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Joly (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Guillon (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gomis (Michel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gervez (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gbohounon (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gazagnaire (Cyril)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Freour (Anthony)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Foray (Gabriel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Festor (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ferrier (Jean-Noël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Favaron (Franck)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Dupuy (Cédric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Dominguez (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Domiar (Romain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Deveaux (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Despres (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Delachat (Thibaut)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Davourie (Joël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Couach (Yannick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Colloud (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Celdran (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Cantat (Loïc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Cabrol (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bugliosi (Maxime)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Brissard (Benoît)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bordet (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Barraux (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Barratte (Luc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Balzani (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bagnis (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Autrand (Grégory)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Allard (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleThomas (Laëtitia)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleTessier (Estelle)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleSkubala (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleSamak (Johanne)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleMaucourt (Julie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleMarois (Claire)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLe Normand (Cynthia)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLaurent (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleJulienne (Karine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleIliou (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGreusard (Claire)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGardès (Aurélie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleForner (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleFerrandon (Céline)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDurand (Séverine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDoublet (Virginie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCuffi (Karine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCote (Caroline)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleColmas (Delphine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleChouchana (Céline)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleChassagne (Patricia)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCharvin (Stéphanie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBrot (Marie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBouchet (Emmanuelle)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBaton (Dora)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MleSacco (Carine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1994 par ordre de mérite I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000737517 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Weier (Bernard) magistrat du premier grade premier groupe
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères lecteur d'arrêt à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:	Cour de justice des Communautés européennes

date_debut="1995-07-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000706680 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	de Karajan (Richard)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe (contrôle d'Etat) ANNEE 1995

JORFTEXT000000555487 (source JORF)

inscription

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Martel (Pierre)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe (contrôle d'Etat) ANNEE 1995

JORFTEXT000000555487 (source JORF)

inscription

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Esclatine (Pierre)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe (contrôle d'Etat) ANNEE 1995

JORFTEXT000000555487 (source JORF)

inscription

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Baudry (Jean)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe (contrôle d'Etat) ANNEE 1995

JORFTEXT000000555487 (source JORF)

inscription

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Georges-Picot (Denis)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du Plan

date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000555451 (source JORF)

réintégration

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	de Karajan (Richard) contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade à compter du 1er janvier 1995

JORFTEXT000000555449 (source JORF)

promotion

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Martel (Pierre) contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade à compter du 1er janvier 1995

JORFTEXT000000555449 (source JORF)

promotion

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Baudry (Jean) contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade à compter du 1er janvier 1995

JORFTEXT000000555449 (source JORF)

promotion

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Esclatine (Pierre) contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade

date_debut="1995-07-26"

JORFTEXT000000555449 (source JORF)

promotion

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Sarcelet (Jean-Dominique) magistrat du premier grade second groupe
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et du Plan chef du bureau de la législation commerciale à la direction du commerce intérieur pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du Plan

date_debut="1995-09-01"

JORFTEXT000000555446 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Clignet (Rémi)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du Plan

date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000555444 (source JORF)

réintégration

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Michel Rocagel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1995-11-06"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

JORFTEXT000000555269 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lagier
Objet:	dans la limite des attributions du second bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"

JORFTEXT000000555267 (source JORF)

délégation de signature

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rouaud de
Objet:	dans la limite des attributions du second bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"

JORFTEXT000000555267 (source JORF)

délégation de signature

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Renou-Fages de
Objet:	dans la limite des attributions du second bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"

JORFTEXT000000555267 (source JORF)

délégation de signature

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Renou-Fages
Objet:	dans la limite des attributions du second bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"

JORFTEXT000000555267 (source JORF)

délégation de signature

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Isabelle Menger attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	dans la limite des attributions du second bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"

JORFTEXT000000555267 (source JORF)

délégation de signature

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Siffreu (Alain)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Barboza (José)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rollo (Michel)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 3. Au titre du III-3o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vincent (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rineau (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Plessis (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dubois (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Touati (Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des professionnels de l'audition (S.N.P.A.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Leleu (Jean-Albert)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des podologues Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mosse (Jean-Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des opticiens adaptateurs distributeurs d'optique de contact (S.N.A.D.O.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Untereiner (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (S.N.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Boitard (Jean-Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (S.N.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Berline (Dominique Alexandre)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (S.N.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maurice (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des infirmiers anesthésistes (S.N.I.A.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vaillant (Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Le Her (Guy)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat des opticiens français indépendants (S.O.F.I.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bernard (Jean-Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'études des formations infirmières (C.E.F.I.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maugis (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'harmonisation des centres de formation des manipulateurs en électroradiologie médicale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Democrite (Christophe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la coordination nationale infirmière (C.N.I.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Santato (Fernand)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pfister (Joseph)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Noëlle (Etienne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lipreau (Xavier)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	de Frutos (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Voirin (Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Laurent (Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Perignon (Patrick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Betrancourt (Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Coscas (Gilles)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (F.N.A.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Azema (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (F.N.A.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rotger (Patrick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Petiot (Jean)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Kalb (Willy)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chretien (Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lierhmann (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lemaire (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lazik (Richard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bruckner (Jean-Louis)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Screve (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Garchery (Jean-Pierre)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ducros (François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Colnat (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bazoge (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brassart (Franck)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française Santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rochais (Roger)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lenzini (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marcjan (Thierry)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Saoudi (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Robert (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Reel (Jean-Luc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Renvoiret (Jean-Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'association des audioprothésistes français (A.A.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dalou (Laurent)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (U.N.A.T.E.B.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bimet (François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (U.N.A.T.E.B.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Martin (Gilles)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gormand (Didier)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bourdeau (Gilles)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gouban (Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels (U.N.M.K.H.V.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vaur (Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (A.N.F.E.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Legall (Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (A.N.F.E.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Glorieux (Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association française du personnel paramédical d'électroradiologie (A.F.P.P.E.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chaput (Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association française du personnel paramédical d'électroradiologie (A.F.P.P.E.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Negri (Jean-François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier participant à la formation professionnelle continue Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Letourneau (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier participant à des formations universitaires Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vaquez (Jean-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Decory (François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brunaud (André)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Alleau (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lepresle (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur participant à des formations universitaires Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Plas (François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'institut de formation en masso-kinésithérapie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marie (Jean-Paul)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois techniciens de laboratoire Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fromenteau (Jean-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois techniciens de laboratoire Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ferrand (Pierre)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois orthophonistes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dehaussy (Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois audioprothésistes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Minet (André)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux opticiens-lunetiers Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maillot (Daniel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux opticiens-lunetiers Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Braize (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux masseurs-kinésithérapeutes Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Paquot (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux manipulateurs d'électroradiologie médicale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lebeuf (Olivier)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux manipulateurs d'électroradiologie médicale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Seegmuller Docteur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé Titulaire: M.I.R. de la région Basse-Normandie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dufier Professeur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé En leur qualité de médecins Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Martinez (Christiane)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers exerçant dans des services de psychiatrie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cataud (Frédérique)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers exerçant dans des services de psychiatrie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Loth (Odile)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	George (Françoise)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chaumette
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Sabardeil (Maryse)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé c) Pour le Groupe d'études, de rercherches et d'action des centres formateurs d'aides-soignants (G.E.R.A.C.F.A.S.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Corlobe (Françoise)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé c) Pour le Groupe d'études, de rercherches et d'action des centres formateurs d'aides-soignants (G.E.R.A.C.F.A.S.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Accart (Marie-Laurence)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dougnac (Anne)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Demongeot (Josette)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-2o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé a) Pour la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (F.N.A.A.S.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chapon (Geneviève)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-2o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé a) Pour la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (F.N.A.A.S.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Boccognani (Chantal)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-2o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Kracher (Sylvie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Joulia-Toiser (Annick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gosselin (Hélène)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Deygas (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Deschamps (Claudine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Desbordes (Marie-Agnès)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dissat (Véronique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le syndicat national autonome des orthoptistes (S.N.A.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Derigny (Alix)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le syndicat national autonome des orthoptistes (S.N.A.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Barraud (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le syndicat national autonome des orthoptistes (S.N.A.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Colin (Simone)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national unifié des audioprothésistes (S.N.U.A.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bertrand (Colette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des professionnels de l'audition (S.N.P.A.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Quehe (Nelly)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pelletier (Micheline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marolla (Myriam)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lafitte (Annick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Feuille (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Carillo (Maïté)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Groupement des infirmiers du travail (G.I.T.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rajade (Bernadette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'entente des écoles de puéricultrices (C.E.E.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dube (Edith)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'entente des écoles de puéricultrices (C.E.E.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Moncet-Russel (Marie-Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'entente des écoles d'infirmières et des écoles de cadres (C.E.F.I.E.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Guilbaud (Anne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la fédération française Santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Copet (Annie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Meyer (Sylvie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lesire (Isabelle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hacpille (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Jallon (Pierrette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et de services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roger (Geneviève)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des service de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Delafraye-Roussel (Micheline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Henault (Catherine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Paturel (Jacqueline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des infirmiers (F.N.I.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cacheux (Martine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des infirmiers (F.N.I.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Spessato (Sylvie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lamour (Marie-Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Goubet (Elisabeth)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération nationale de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Balgairies (Anne-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française Santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ros (Marie-Claire)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Martelly (Caroline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Longueval (Evelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gilbert (Anne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gardette (Marie-Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Buard (Evelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Blanpain (Régine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Veltin (Simone)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ricordel (Claudine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des service de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Paudex (Martine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des orthophonistes de France (F.O.F.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rousseau (Monique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dubuit (Andrée)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cuenot (Evelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brun (Béatrice)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bastouille (Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marieau (Marylise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de l'éducation nationale - Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (F.E.N.-S.N.I.E.S.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bove (Martine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (U.N.A.T.E.B.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Penduff (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (U.N.A.I.B.O.D.E.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Astier (Annie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des associations et syndicats infirmiers et des infirmiers français (U.N.A.S.I.I.F.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Geoffroy (Marie-Gabrielle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux (O.N.S.I.L.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Eiberle (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (A.N.F.E.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maury (Viviane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marti (Danièle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lecluze (Maryvonne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Coutureau (Eliane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pellae (Jacqueline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des infirmières générales (A.N.I.G.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Prigent (Simone)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association des diététiciens de langue française (A.D.L.F.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Navarro (Carmen)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association des diététiciens de langue française (A.D.L.F.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lemescam (Annic'k)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Une infirmière générale exerçant dans un établissement de santé comportant un service de pédiatrie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brunet (Josiane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier exerçant dans un service de psychiatrie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Farnault (Gisèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier diplômé d'Etat Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Revel (Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Nedellec (Jacqueline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dours (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Caron (Hélène)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Adele (Laurence)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Trocheri (Catherine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois techniciens de laboratoire Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maréchal (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier dont une en secteur hospitalier privé Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marescault (Claire)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier dont une en secteur hospitalier privé Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Denis (Marie-Andrée)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier dont une en secteur hospitalier privé Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Morault (Jacqueline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois orthophonistes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	El Malek (Josette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois orthophonistes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Glorieux (Hélène)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois diététiciens Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dutripon (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois diététiciens Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Boutin (Marie-Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois diététiciens Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Berthet (Francine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois audioprothésistes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Noret (Geneviève)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux pédicures-podologues Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Garate-Garay (Viviane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux pédicures-podologues Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Wattine (Anne-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux puéricultrices exerçant en secteur extra-hospitalier Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Caron (Danièle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux puéricultrices exerçant en secteur extra-hospitalier Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Saint-Cast (Alexandrine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux psychomotriciens Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Canchy-Giromini (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux psychomotriciens Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Parent (Monique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux orthoptistes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Graffeille (Colette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux orthoptistes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bizouard (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux masseurs-kinésithérapeutes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	du Cos de Saint-Barthelemy (France)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux ergothérapeutes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chignon (Jocelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux ergothérapeutes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bourron-Madignier Docteur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé En leur qualité de médecins Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Belloir-Furet Docteur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé En leur qualité de médecins Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Etienne (Hélène)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé b) Pour le Comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (C.E.E.A.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bourdon (Chantal)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé b) Pour le Comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (C.E.E.A.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pollet (Micheline)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Nucera (Isabelle)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Barnabe (Nicole)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (G.G.T.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Schneider (Carmen)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 4. a) Sur proposition de l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (A.N.A.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Moschietti (Elisabeth)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 4. a) Sur proposition de l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (A.N.A.P.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Nicolaeff (Monique)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 3. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur extrahospitalier Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Moreau (Nadine)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 3. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur extrahospitalier Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Janvier (Evelyne)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur hospitalier Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Alla (Joëlle)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur hospitalier Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maroudy (Daniel)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brion Pascal
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hattais (Gilbert)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-2o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé a) Pour la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (F.N.A.A.S.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Deschamps (François)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-2o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé a) Pour la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (F.N.A.A.S.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tocant (Jean-Luc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le syndicat national autonome des orthoptistes (S.N.A.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Massoulier (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national unifié des audioprothésistes (S.N.U.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tonnard (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des professionnels de l'audition (S.N.P.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Meisels (Ernie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des podologues Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Raillard (Gilbert)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des opticiens adaptateurs distributeurs d'optique de contact (S.N.A.D.O.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Perrin (Robert)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (S.N.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Magnies (Jean-Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (S.N.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Leger (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (S.N.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Faucon (Thierry)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des infirmiers anesthésistes (S.N.I.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brivady (Daniel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Arnould (Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Candes (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat des opticiens français indépendants (S.O.F.I.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bourdeux (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'études des formations infirmières (C.E.F.I.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pugin (Jean-Maurice)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'harmonisation des centres de formation des manipulateurs en électroradiologie médicale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vasseur (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tomasso (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Billon (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Belliard (Hervé)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Arias (Manuel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Molinard (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Metivet (Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cloitre (Georges)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Burr (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Kiefer (Patrick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et de services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Labbe (Georges)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des service de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fouet (Daniel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des service de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Olié (Louis)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Doutaud (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Coimbra (Serge)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cagnon (Albert)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roustit (Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Kremer (Jean-Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Charre (Jean-Pierre)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des infirmiers (F.N.I.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Buissière (René)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (F.N.A.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Aubert (Louis)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (F.N.A.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Martin (Pascal)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Feldman (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Abric (Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Kalfat (Hadj)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bonte (Daniel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dinet (Christophe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vleminckx (Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maignien (François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lamoureux (Denis)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	David (Jean-Paul)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Boudot (Jean)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mentzer (Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française Santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tichit (Jean-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Leroy (Florian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Franzoni (William)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Beteille (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Huertas (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des service de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	de Lepinay (Jean-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des orthophonistes de France (F.O.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lecerf (Nativado)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Keravec (Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hapulat (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Durand (Jean-Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roy (Benoît)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'association des audioprothésistes français (A.A.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lebeau (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (U.N.A.T.E.B.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Jourde (Roland)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Darras (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Beguey (Pierre)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Poupeau (Jean)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux (O.N.S.I.L.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Magnier (Eric)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (A.N.F.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Durand (Jean)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (A.N.F.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Berges (Laurent)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (A.N.F.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Soury (Guy)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association française du personnel paramédical d'électroradiologie (A.F.P.P.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Husson (Roger)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association française du personnel paramédical d'électroradiologie (A.F.P.P.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Livet (Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier exerçant dans un service de psychiatrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lavigne (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dubie (Jean-Luc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Belio (Christian)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Albaret (Jean-Michel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bru (Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'institut de formation en masso-kinésithérapie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Joubert (Jean)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois techniciens de laboratoire Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Guillemin (Daniel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois orthophonistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Veit (Paul)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois audioprothésistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vayssette (Joanny)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois audioprothésistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gourgue (Marcel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux pédicures-podologues Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Emonet (Jan-Lou)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux pédicures-podologues Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maupas (Jean-Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux psychomotriciens Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Leclercq (Raymond)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux psychomotriciens Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mouchet (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux opticiens-lunetiers Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ferdinand (François)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux opticiens-lunetiers Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Massiot (Marc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux masseurs-kinésithérapeutes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brien (Jean-Claude)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux masseurs-kinésithérapeutes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Musnier (José)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux manipulateurs d'électroradiologie médicale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mourgues (Serge)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux manipulateurs d'électroradiologie médicale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Spielmann Docteur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Zenatti Docteur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé En leur qualité de médecins Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Saraux Professeur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé En leur qualité de médecins Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Arnaud Professeur
Objet:	comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical Un médecin inspecteur régional de la santé En leur qualité de médecins Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Garnier (Anne-Marie)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers exerçant dans des services de psychiatrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	David (Maryline)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers exerçant dans des services de psychiatrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Texier (Liliane)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Savel (Corinne)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Capron (Jeanine)
Objet:	comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chauvel (Paule)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé c) Pour le Groupe d'études, de rercherches et d'action des centres formateurs d'aides-soignants (G.E.R.A.C.F.A.S.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bourger (Dominique)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé c) Pour le Groupe d'études, de rercherches et d'action des centres formateurs d'aides-soignants (G.E.R.A.C.F.A.S.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hueber (Claudine)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Barnabe (Nicole)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Palla (Thérèse)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 3. Au titre du III-3o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Laforêt (Hélène)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-2o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé b) Pour l'Association nationale française des aides-soignants (A.N.F.A.S.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Renoir (Andrée)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chan Ngan Chuck (Suzanne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bouly de Lesdain (Annick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le syndicat national autonome des orthoptistes (S.N.A.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Abadie (Marie-Céline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le syndicat national autonome des orthoptistes (S.N.A.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bonnevialle (Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des professionnels de l'audition (S.N.P.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Garrault (Corinne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fraysse (Marie-Josée)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dikaios (Monique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bressand (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bornard (Marie-Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Groupement des infirmiers du travail (G.I.T.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vachoux (Christiane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'entente des écoles de puéricultrices (C.E.E.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brion (Annick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'entente des écoles de puéricultrices (C.E.E.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gardies (Marie-Gentile)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour le Comité d'entente des écoles d'infirmières et des écoles de cadres (C.E.F.I.E.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Kalsch (Maryse)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la fédération française Santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brustel (Elisabeth)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brotfeld (Malika)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la coordination nationale infirmière (C.N.I.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Leleux-Pradères (Annick)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chaumont (Isabelle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Blanchet-Auvinet (Roselyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Abauzit (Rosemary)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tremelo (Roselyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Risler (Annie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chauvet (Eliane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Coen (Simy)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des infirmiers (F.N.I.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roques (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fraisse (Andrée)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Crevecoeur (Danielle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Adolph (Agnès)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bautista (Chantal)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération nationale de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Touquet (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Prodhon (Cécile)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Robert (Anne-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cuvillier (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération française Santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E. - C.G.C.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vernerey (Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Layany (Anne-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Borowski (Catherine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Berthier (Jacqueline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Arcay (Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Colombel (Denise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération des personnels des services publics de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lahbib (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dulier (Maryse)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Delmas (Lydie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Defortescu (Danielle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cathala (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tremblay (Marie-Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de l'éducation nationale - Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (F.E.N.-S.N.I.E.S.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vaillant (Christiane)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (U.N.A.T.E.B.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marchal (Nelly)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (U.N.A.T.E.B.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Haye (Huguette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels (U.N.M.K.H.V.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Levasseur (Chantal)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (U.N.A.I.B.O.D.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Donne (Marie-Luce)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Union nationale des associations et syndicats infirmiers et des infirmiers français (U.N.A.S.I.I.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Millet (Colette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Irigoin (Evelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dorbes (Jeanine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dal Compare (Claire)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gerinier (Joëlle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association nationale des infirmières générales (A.N.I.G.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vaccari (Jany)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association des diététiciens de langue française (A.D.L.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Favreau (Anne-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour l'Association des diététiciens de langue française (A.D.L.F.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bonnet (Jacqueline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Une infirmière générale exerçant dans un établissement de santé comportant un service de pédiatrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Druot (Jeannine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier participant à la formation professionnelle continue Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lhez (Pierrette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier participant à des formations universitaires Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Le Chevert (Brigitte)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un infirmier diplômé d'Etat Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	de Salme (Anne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pinot-Dambrune (Bernadette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Louly (Mireille)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Crunelle (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Barreault (Thérèse)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Josse (Laurence)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un formateur participant à des formations universitaires Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lorenzi (Lucette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois techniciens de laboratoire Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bininger (Isabelle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois techniciens de laboratoire Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Grabet (Marie-Anne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier dont une en secteur hospitalier privé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dreyer-Muller (Nicole)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier dont une en secteur hospitalier privé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Burland (Pierrette)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier dont une en secteur hospitalier privé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Guitard (Chantal)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois orthophonistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gros (Louise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois orthophonistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Puissant (Marie-Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois diététiciens Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	César d'Ornano (Anne-Marie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois diététiciens Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cabanel (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Trois diététiciens Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Grisel (Danièle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux puéricultrices exerçant en secteur extra-hospitalier Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Duguet (Maryline)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux puéricultrices exerçant en secteur extra-hospitalier Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Decla (Sylvie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux orthoptistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Clenet (Marie-France)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux orthoptistes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Petrequin (Simone)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux ergothérapeutes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bedjaï (Evelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Deux ergothérapeutes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dusautier (Yvette)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé b) Pour le Comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (C.E.E.A.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	David (Nicole)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé b) Pour le Comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (C.E.E.A.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lacombe (Monique)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cuisinier (Françoise)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dougnac (Anne)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (G.G.T.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Reix (Simone)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 4. a) Sur proposition de l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (A.N.A.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fontaine (Marie-Claire)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 4. a) Sur proposition de l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (A.N.A.P.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fabuel (Lily)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 3. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur extrahospitalier Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bodin (Catherine)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 3. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur extrahospitalier Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Franck (Jeanne)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur hospitalier Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chambry (Béatrice)
Objet:	comme membres 1. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture sur proposition des organisations suivantes et au titre du II-1o de l'article 2 de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé 2. En leur qualité d'auxiliaires de puériculture exerçant en secteur hospitalier Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vennin (Daniel)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de pédicurie-podologie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de pédicurie-podologie"
suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bonnafe (Jean-Louis)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de pédicurie-podologie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de pédicurie-podologie"

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lambert (Pierre-Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de psychomotricité Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de psychomotricité"
suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Grabot (Denis)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de psychomotricité Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de psychomotricité"

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Goldszmidt (Danielle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de manipulateurs d'électroradiologie médicale Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de manipulateurs d'électroradiologie médicale"
suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Flaux (Jean-Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de manipulateurs d'électroradiologie médicale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de manipulateurs d'électroradiologie médicale"

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Demoulin (Françoise)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de laborantins d'analyses médicales Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de laborantins d'analyses médicales"
suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Legrand (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école de laborantins d'analyses médicales Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École de laborantins d'analyses médicales"

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ridel (Marcelle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école d'ergothérapie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École d'ergothérapie"
suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bausson (Jean-Yves)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et en raison de leur compétence Un directeur ou directeur technique d'école d'ergothérapie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

ecole="École d'ergothérapie"

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désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Titiun (Patrick) magistrat du siège du second grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Conseil de l'Europe conseiller de programme à la direction des droits de l'homme
Groupe:	Conseil de l'Europe

date_debut="1995-10-01"
duree="un an"

JORFTEXT000000555262 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vialle (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vezin (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tchang (Tou Tchou)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Steinmetz (Gérard)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roques (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pichon (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Paris (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Millet Lacombe (Pierre Jean)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Maillet (Cyrille)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Léopold (Pierrick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lumet (Armand)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Legiot (Cyril)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Julien (Stéphan)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Jean (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Janaud (Clément)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Henry (Ludovic)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hauchecorne (Yann)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fortin (Sacha)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Didier (Régis)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Defaye (Damien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Couturier (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Combe (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chevalier (Cyril)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chaouche (Bobkar)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Chamayou (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ceysson (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brun (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Broggi (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brial (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Sinimale (Karine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rudelle (Anick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roques (Céline)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Regnaud (Corinne)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rayer (Stéphanie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Monteiro (Catherine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Minot (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mahaut (Frédérique)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lucas (Géraldine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Guichou (Agnès)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Genty (Muriel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Derosier (Véronique)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Depalles (Cendrine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dandrieux (Géraldine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Choplin (Céline)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cheipe (Frédérique)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Buhler (Perrine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Baptiste (Cécile)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000555120 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Deniau (Jean-Marc, Mathieu)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles d'être nommés en cas d'un éventuel désistement intervenant avant la date précitée

JORFTEXT000000372664 (source JORF)

inscription

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vincent (Anne-Geneviève)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles d'être nommés en cas d'un éventuel désistement intervenant avant la date précitée

JORFTEXT000000372664 (source JORF)

inscription

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Boni (Mickaël, Rosario, B.)
Objet:	dans le corps et nommé vétérinaire biologiste des armées selon les dispositions de l'article 30-5 du décret no 74-515 du 17 mai 1974 modifié sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du 13 juillet 1972 modifiée par la loi no 75-1000 du 30 octobre 1975 , portant statut général des militaires.

JORFTEXT000000372664 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Boni (Mickaël, Rosario, B.)
Objet:	au concours sur épreuves organisé en 1995 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées

corps="Vétérinaires biologistes des armées"

JORFTEXT000000372664 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lapostolle (Christine) administrateur civil, affectée au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports (direction générale de l'aviation civile)
Objet:	au ministère du travail, du dialogue social et de la participation, au ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, au ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et au ministère de la solidarité entre les générations

date_debut="1995-09-01"

JORFTEXT000000372663 (source JORF)

affectation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lapkowski (Mieczyslaw)
Objet:	professeur associé des universités à plein temps sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996 Nantes (université de Nantes) de nationalité polonaise, en sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1995-09-01"
professeur="De nationalité polonaise"

JORFTEXT000000372323 (source JORF)

renouvellement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Masiello (Pellegrino)
Objet:	professeur associé des universités à plein temps sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996 Montpellier (université Montpellier-I) de nationalité italienne, en sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1995-09-01"
professeur="De nationalité italienne"

JORFTEXT000000372323 (source JORF)

renouvellement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Godeau (Gaston)
Objet:	professeur associé des universités en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) à plein temps sur emploi du contingent national et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche d'odontologie de Montrouge (université Paris-V) jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996 de nationalité française
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1995-09-01"
professeur="De nationalité française"

JORFTEXT000000372323 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mediene (Benamar) de nationalité algérienne
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines, 21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art) à compter de la date de son installation à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

duree="trois ans"

JORFTEXT000000372280 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marcel Bozonnet
Objet:	directeur du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Groupe:	Conservatoire national supérieur d'art dramatique

date_debut="1995-10-01"

JORFTEXT000000372278 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Landwerlin (Jean-François) magistrat du premier grade second groupe
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000372136 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Wourms (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vicario (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Tandol (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Stabrowski (Didier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Sebbane (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Roszak (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rosaz (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Requena (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Portal (Pierrick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Piacentile (Lyonnel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Peyre (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Pellizzeri (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Olenyik (Matthieu)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Odorico (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Nuel (Richard)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mouden (Guy)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Millescamps (Luc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Mery (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marty (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Marchal (Guy)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lebrun (Hervé)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lebeaud (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Le Cocguen (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Laffitte (Dominique)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lacotte (Jean-Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Labiaule (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Jullien (Wilfrid)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hoffmann (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hamelin (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Guirao (Jean-Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Goullet (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gineste (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Gigliobianco (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Germy (Cyril)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Galonnier (Didier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fiorini (Marc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ferlay (Gilles)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Erambert (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Duric (Lionel)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Ducassou (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Douay (Eric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Demarly (Didier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dejoin (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	De Col (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	D'Emilio (Franck)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Crespin (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Calvez (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Calmels (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bonnafous (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bonguardo (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bertrand (Jean-Paul)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Berard (Denis)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bartocci (Didier)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Touitou (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hodjat-Panah (Mojdeh)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Germain, née Trebossen (Nathalie)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Calmels, née Viguié (Myriam)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brochier (Mathilde)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Appéré (Pascale)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000372133 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Françoise Camet sous-directeur à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:	M. Michel Derrac
Groupe:	Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)

conseil_administration

JORFTEXT000000371874 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Werl (Michel) avocat général près la cour d'appel de Besançon
Objet:	dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel conseiller hors classe
Groupe:	Conseil hors classe

date_debut="1995-03-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000190841 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Menoret (Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="1995-11-30"
depart_retraite

JORFTEXT000000190840 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Legoff (Wenceslas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Berthe (Hugues- François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Thorel (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sivilay (Alphonse)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Piret (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Moynot (Yves)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Malet (Bertrand)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lobey (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lambin (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lamarcade (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lach (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Jaunault (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Jannot (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Houzelle (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gaudreau (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Fournier (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Favennec (Corentin)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Didier (Pierre-Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Desmonts (David)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Cwidak (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chapin (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bruyère (Cyril)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Blumzak (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bigan (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Banon (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Avignon (Lionel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Tazi (Mohamed)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P' étranger
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.de Curière (Ian)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Verghote (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Verdier (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Thauvin (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Salnot (Pierre-Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sahuc (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rubondy (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Royer (Marc)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Robin (Grégoire)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Reynaud (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pédarré (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pierre (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ouradou (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Nuel (Jean-Luc)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Morin (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Millamon (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Michaux (Marc-Henri)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Masson (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mariet (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Magnac (Régis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lakhsassi (Hicham)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Labroye (Rémi)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Jeancenel (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Igier (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Hennegravé (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Hanrigou (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Goetzmann (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gaucher (Rodolphe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Flour (Bertrand)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Duc (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Descamps (Lionel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Deponthieux (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Deliot (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Dajczman (David)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Contrel (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chataignier (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Charvé (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Charlot (Johann)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chambon (Richard)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chambolle (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chaillou-Cisinski (Grégory)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bénilsi (Johan)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Buttet (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bueso (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bouhelier (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Borne (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Beaujean (Rémi)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Baufine-Ducrocq (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Artiguebieille (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleWeiller (Marianne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleTexier (Cécile)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MllePataud (Laurence)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLe Bonhomme (Sabine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleKaradjoff (Nathalie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleJacopé (Estelle)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGaray (Valérie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleFeingold (Catherine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleFeige (Virginie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleFauchon (Caroline)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCroguennec (Claire)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCotin (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCombet (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBrocard (Florence)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBrilman (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBricout (Françoise)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleYalamas (Christelle)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleWeinachter (Anne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleSieminski (Corinne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleRavel (Pauline)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGillard (Angélique)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleGendre (Caroline)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleComas (Patricia)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCavaillé (Corinne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleBoulot (Catherine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000190704 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDecaux (Annelene)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleNguyen Phong Chau (Héléne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pham (Huu An)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleMontazem (Golnar)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Willocquet (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Salord (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Sage (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Roses (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rebischung (Didier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pujol (Bertrand)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pilichowski (Boris)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Picat (Maxime)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Parrot (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Neveux (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Matynia (Serge)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mathiot (Patrice)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Massot (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Masson (Mikaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lemoine (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Hennebelle (Franck)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Grosso (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Garin (Blaise)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Garcin (Daniel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Gallardo (Raphaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Faure (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Fassi (Mikaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Diard (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Berson (François)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Altenburger (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Waldteufel (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Viala (Julien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Touboul (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Tacaille (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rieunier (Gustave)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Renon (Rémi)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Rapine (Cédric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Poillot (Julien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Plisson (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Pitrat (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Piques (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Parisot (Rodolphe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Palomba (Lionel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Oudard (Cyrille)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Michel (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mendelsohn (Arnaud)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Martin (Erwan)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Leotard (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lenoir (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lefevre (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Lahbabi (Slimane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Laboureau (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Kraif (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Heubert (Benoît)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Hazan (John)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Haquin (Arnaud)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Guesnu (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Frantz (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Faucheu (Hubert)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Esclapez (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Elisseche (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Dalifard (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Ciamous (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Chabadel (Henri-Xavier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Cazenave (Cédric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Calzia (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Caby (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Brun (Bertrand)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bourgin (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Boisgerault (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bloche (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Bertino (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mohsen (Imad)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Mohammadi (Reza)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Nastri (Fabrizio)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Hamidou (Nadir)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Borchani (Tarak)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	M.Aterta (Abdellah)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite A titre étranger - Option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLombardi (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleLambert (Astrid)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleHeidrecheid (Céline)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleDalle (France)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleCastelot (Myriam)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option P'
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleVoluter (Emmanuelle)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleSegrestin (Blanche)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

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nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleMarchand (Valérie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	MlleFavart (Caroline)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1994 par ordre de mérite Au titre de l'option M
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000190703 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Vial (Jean-Claude) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1995-09-15"

JORFTEXT000000190151 (source JORF)

promotion

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Michel Balluteau sous-directeur
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1995 susvisé
Groupe:	12 octobre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000190150 (source JORF)

habilitation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cavarroc (Francis) vice-président du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	afin d'occuper l'emploi de directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice
Groupe:	Direction des affaires civiles et du sceau

date_debut="1995-06-22"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000190149 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Didier Serres
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Patrick Chupin
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Rennes
Groupe:	Tribunal administratif de Rennes

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Michel Pocheron
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Patrick Koster
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Michel Bouleau
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	François Bossuroy
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bernard Bonhomme
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Yves Boucher
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Tribunal administratif de Marseille
Groupe:	Tribunal administratif de Marseille

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Didier Peano
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:	Tribunal administratif de Bordeaux

date_debut="1996-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

cessation de fonction

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Raoul Aureille
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

cessation de fonction

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dominique Malardier
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Marseille
Groupe:	Tribunal administratif de Marseille

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

cessation de fonction

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Jean-Claude Bernard
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Rennes
Groupe:	Tribunal administratif de Rennes

date_debut="1995-09-11"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"

JORFTEXT000000190148 (source JORF)

cessation de fonction

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dhorne (Thierry) fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres-assistants d'école supérieure depuis le 1er mars 1991 affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Groupe:	Maître-assistant d'école supérieure de 1re classe

date_debut="1993-03-01"
ecole="École supérieure de 1re classe"

JORFTEXT000000189482 (source JORF)

titularisation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rousselle (Olivier)
Objet:	commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:	M. Seban (Combrexelle, M.)
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000189481 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hourdin (Hugues) maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:	M. Seban (Combrexelle, M.)
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000189481 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bassinet (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:	La Poste

date_debut="1995-11-18"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000189480 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Remy (Dominique) fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres-assistants d'école nationale vétérinaire depuis le 31 août 1993 affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:	maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Groupe:	Maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe

date_debut="1995-08-31"
ecole="École nationale vétérinaire de 2e classe"

JORFTEXT000000189476 (source JORF)

titularisation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rabate (Vincent) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	secrétaire des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1995-05-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000189475 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Billant (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des postes et télécommunications au ministère des technologies de l'information et de la poste (inspection générale)
Groupe:	Inspection générale des postes et télécommunications

date_debut="1995-11-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications au ministère des technologies de l'information et de la poste (inspection générale)"
depart_retraite

JORFTEXT000000189473 (source JORF)

admission

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Fourmy (Olivier) magistrat du second grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller juridique au secrétariat de la commission d'indemnisation des Nations unies
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1995-10-25"
date_fin="1995-12-31"

JORFTEXT000000189472 (source JORF)

détachement

14 Octobre 1995 14/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.