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04 Décembre 1994 - JORFSearch

04 Décembre 1994

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(pub gratuite)

De: Pierre Moulinier
agent contractuel.”
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
délégation de signature
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
délégation de signature
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jacques)
président-fondateur d'une association caritative; 43 années d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Luthi (Jean-Jacques)
universitaire et écrivain; 37 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piano (Renzo)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwimann (Hanns)
gérant d'une société; 30 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Culot (Maurice)
responsable du département Histoire et archives à l'Institut français d'architecture; 29 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assa (Marc)
président du directoire d'une société; 27 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briner (Kurt)
président d'un groupe pharmaceutique; 26 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freriks (Philip)
journaliste et présentateur de télévision; 25 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Heinzel (Hermann)
biologiste et ornithologue, peintre animalier; 20 années d'activités professionnelles et artistiques
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guy Arlette
directeur des hydrocarbures
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rimane (Eustase, Julius)
maire. Officier du 4 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Officier du
19 juillet 1980
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Veysset (Jean-François)
restaurateur. Chevalier du 17 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Valsecchi, née Dumonteil (Huguette, Herminie)
présidente d'une union d'institutions sociales. Chevalier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Terral (Raymonde, Valérie)
animatrice-éducatrice dans un comité en faveur de personnes âgées. Chevalier du 25 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vauge (Christian)
professeur d'université. Chevalier du 13 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quenette (Anne-Marie)
avocat. Chevalier du 29 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent-Carrefour (Jacques)
délégué interministériel à la sécurité des systèmes d'information. Chevalier du 22 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andrieux (Jean-Jacques)
directeur général de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence. Chevalier du 6 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bion (Richard)
secrétaire général adjoint du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration. Chevalier du 25 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Declosmesnil (Bernard, Marcel)
membre d'une association. Chevalier du 1er décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montlahuc (Yves, Marie-Charles)
directeur départemental adjoint honoraire des impôts. Chevalier du 24 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Magnier (Robert, Henri)
magistrat honoraire. Chevalier du 25 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nieuviaert (Emile, Julien)
président honoraire de l'Association nationale d'entraide et de prévoyance. Chevalier du 12 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesnard (Christian, Joseph)
président de chambre dans un tribunal de commerce. Chevalier du 4 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvet (Roland, Augustin)
maire adjoint. Chevalier du 14 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meresse, née Boinali (Zaïna)
conseiller général. Chevalier du 5 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Beuverand de la Loyère (Arlette)
assistante du président du comité éditorial d'un quotidien. Chevalier du 8 avril 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monne (Maxime, Charles)
premier vice-président d'une association professionnelle. Chevalier du 11 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyrard (Henri, Eugène)
membre du conseil fédéral d'un syndicat. Officier du 25 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Officier du
9 janvier 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darré (Jacques, Henri)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 6 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cuiney (Jean)
ancien responsable dans une compagnie aérienne. Chevalier du 26 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bordeloup (Jean)
inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 14 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontaine (Pierre, Simon)
ancien conseiller prud'homme. Chevalier du 13 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurer (Pierre)
président d'une association de formation. Chevalier du 21 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
19 mars 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henry-Lepaute, née Petiton Saint-Mard (Chantal, Marie)
ancienne inspectrice d'une chaîne hôtelière. Chevalier du 7 décembre 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abaziou (Robert, Louis)
ancien directeur du personnel. Chevalier du 26 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur des affaires sociales. Officier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Damians (Marc, Gilbert)
directeur d'une société d'économie mixte de construction. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duplouy (Joseph, Gérard)
trésorier-payeur général de la Savoie. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landeau (Claude, Gaston)
trésorier-payeur général, agent comptable d'un office national. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesourd (Jean-Claude, Hugues)
directeur général d'un organisme national. Chevalier du 28 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caroff (Jeanne, Marie)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 2 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riera (Georges, Henri)
trésorier-payeur général des Côtes-d'Armor. Chevalier du 5 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ratelade (Jean, Laurent)
trésorier principal des finances honoraire. Chevalier du 26 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monnoie (Jacques, Gabriel)
ancien conservateur des hypothèques. Chevalier du 25 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henry (Yves, Louis)
ancien grand reporter. Chevalier du 15 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Folgoas (Georges, Claude)
producteur d'émissions de télévision. Chevalier du 24 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Célarié (André, Georges)
ancien journaliste. Chevalier du 6 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eyraud (Francis, Charles)
trésorier-payeur général de la Seine-Maritime et de la région Haute-Normandie. Officier du 15 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-12-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dehecq (Jean-François)
dirigeant de sociétés. Chevalier du 29 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Braun (Joseph)
ancien vice-président d'une fédération de syndicats professionnels. Chevalier du 15 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gandrey (Gilbert)
responsable d'organismes sociaux. Chevalier du 14 avril 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castarède (Jean)
délégué général d'un groupement national. Chevalier du 19 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montpezat (Robert)
directeur général d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 12 octobre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-10-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guihard (Emmanuel, Guy, Marie)
ancien chef technicien forestier à la Réunion. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Marie (Théramène, Urbain)
ancien brigadier chef principal de la police municipale en Guyane. Chevalier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lovince (Marie, Philippe, Denis)
adjoint au maire de Schoelcher (Martinique). Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Bars (Jean, Raymond, Georges)
membre d'associations à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 18 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Huyghues-Despointes (Marie, Louis, Paul, Jacques)
président de sociétés à la Martinique. Chevalier du 7 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Iekawe (Gope, Lagisse)
ancien conseiller territorial de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 21 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramassamy (Albert)
conseiller régional de la Réunion. Chevalier du 29 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Karam (Michel)
ancien chef de section principal à la direction départementale de l'équipement de la Guyane. Chevalier du 2 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Bernard, Julien, Léon)
président d'une compagnie thermique à la Réunion. Chevalier du 15 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Louis
dite Moune de Rivel (Cécile, Aimée, Henriette), artiste lyrique. Chevalier du 27 septembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacaze, née Eda-Pierre (Christiane)
professeur au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Officier du 4 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-12-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robineau (Paul, Jules, André)
président d'associations en Nouvelle-Calédonie. Officier du 11 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Croibier-Muscat (Anthelme, Julien, Alexandre)
vice-président de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors. Chevalier du 7 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leboeuf (Auguste, Marcel)
ancien résistant. Chevalier du 20 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nessmann, née Walther (Georgette)
vice-présidente départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre. Chevalier du 21 mai 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laborde (Jean, Joseph)
vice-président régional de l'Association des Anciens de la 2e D.B. Chevalier du 18 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vige (Pierre, André, Joseph)
vice-président de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 29 août 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-08-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin de Brignac (Marie, Marguerite, Nicole)
présidente d'honneur de l'association des officiers féminins. Officier du 14 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Musso (Mireille, Martine, Jeanne)
conseiller culturel, scientifique et de coopération à Athènes. Chevalier du 20 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupraz (Danièle)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 3 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gensburger (Raymond)
membre du comité directeur de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe. Chevalier du 1er novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leymarie (René, Albert)
consul honoraire de France à Namur (Belgique). Chevalier du 16 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besson (Michel, Georges, Guillaume)
consul adjoint au consulat général de France à Osaka. Chevalier du 25 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mauchamp (Gérard, Antony, Michel)
consul adjoint au consulat général de France à Zurich. Chevalier du 24 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mir (Jeannine), épouse Kraitsowits
consul adjoint à l'ambassade de France à Londres. Chevalier du 30 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aroquiassamy (Aroquiassamy)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger de Pondichéry (Inde). Chevalier du 18 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mouton (François, Simon)
ambassadeur de France en Irlande. Chevalier du 15 novembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Raymonde, Louise), épouse Hillion
consul adjoint au consulat général de France à Dusseldorf. Chevalier du 4 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laënnec-Baffrey (Philippe, Charles)
agent consulaire de France à Acajutla (Salvador). Chevalier du 23 août 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delabre (Pierre, Auguste, Michel)
ancien secrétaire adjoint principal des affaires étrangères. Officier du 25 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Parisis (Julien)
président d'associations. Chevalier du 6 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prax (Antoine)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 22 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debacq (Yves, Florent, Aristide)
directeur d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 26 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
24 mars 1974
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwaller (Jean)
président du conseil d'administration d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 16 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vernin (Jean-Claude)
médecin responsable de service hospitalier. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Locque (Roger)
président d'associations. Chevalier du 24 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marie (Maurice, Alphonse, Louis)
ancien président fondateur d'une association. Chevalier du 23 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barubé (Michel)
ancien directeur adjoint d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bacquet (Alain, Jehan, Marie, Xavier)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 18 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laubie, née Croses (Paulette, Liliane, Marie)
présidente d'une association. Officier du 10 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas (Jean-Bernard)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 5 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
19 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Seguin (Jacques, Eugène)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 30 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
19 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sutton, née Mazo (Geneviève)
vice-président honoraire au tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 3 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
19 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrand (Claude), épouse Amar
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepinay (Georges)
président de tribunal administratif. Chevalier du 10 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alluin (Guy)
conseiller d'Etat. Chevalier du 31 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Migozzi (Pierre)
directeur régional honoraire des services pénitentiaires. Chevalier du 2 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chemin (Bernard, Félix)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 25 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mendras (Pierre)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 24 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marsolli (Odette, Marguerite), épouse Michaut
conciliateur pour les cantons de Rambouillet et de Chevreuse. Chevalier du 9 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brodard, née Fourès-Mailhol (Marthe, Henriette)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 25 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peralez (Marcelle, Yvonne)
greffier en chef du tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 21 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moschetti (Louis, Antoine)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 27 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanjean (Pierre, Auguste)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 22 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grollaud (Georgette)
directeur d'établissement pénitentiaire en fonctions à la direction de l'administration pénitentiaire. Chevalier du 9 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guignier (Marie-Thérèse)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 10 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud (Michel)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 15 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galabert (Jean-Michel)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 2 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Angebaud (Roger)
secrétaire général de la conférence générale des tribunaux de commerce. Officier du 12 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Donnadieu (Robert, Jean, Marie)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 23 janvier 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-01-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Diard (Jean, Ignace, Maurice)
directeur fondateur d'un centre culturel en faveur de la jeunesse. Chevalier du 27 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefin (Gilbert, Marc)
directeur des équipes de France d'escrime. Chevalier du 6 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segard, née Vagliano (Dorothée, Sonia, dite Lally)
vice-présidente d'une fédération sportive. Chevalier du 17 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rieu (Michel, Maurice)
président de la commission médicale d'un comité régional olympique et sportif. Chevalier du 15 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girardin (Roland, Michel)
vice-président de la Fédération nationale des offices municipaux des sports. Chevalier du 19 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Claude, Robert, Albert)
vice-président d'un comité départemental de judo. Chevalier du 16 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bérardini (Lucien, Philippe)
alpiniste. Chevalier du 23 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Torrès (Paul)
directeur de l'institut régional d'administration de Nantes. Chevalier du 11 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zachary (Pierre)
directeur de formation dans une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 18 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaudin (Pierre, Claude)
gérant de sociétés. Chevalier du 24 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abécasséra (Henri, Jacques)
chef de service administratif. Chevalier du 16 avril 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourcuff (Jacques, Yves, Jean, Maurice)
directeur général d'une société. Chevalier du 12 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desgardin (Alain, Francis, Gabriel)
ingénieur. Chevalier du 3 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grillot, née Négarville (Liliane)
secrétaire administratif en chef. Chevalier du 9 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picochet (Paul, Jean, Marie)
agent sur contrat. Chevalier du 13 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dufour (Jacques, Henry, Joseph)
secrétaire général d'une société nationale. Chevalier du 14 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dolo (Léon, Marcel, Pierre-Marie)
administrateur civil. Chevalier du 24 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Potron (Daniel, Maurice)
professeur agrégé. Chevalier du 21 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duval (Robert, Lucien, Léon)
administrateur civil. Chevalier du 27 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesmin (Jean-Louis)
administrateur civil. Chevalier du 23 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillot (Jacques, Joseph, François)
ingénieur dans une société. Chevalier du 11 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapouthier (François, Fernand, Claude)
délégué général d'une société. Chevalier du 28 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simonot (Alexandre, Ignace, Edouard)
ingénieur dans une société. Officier du 13 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-12-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charbit (Norbert, Nathan)
directeur général délégué d'un groupement industriel. Officier du 18 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mosser (Françoise, Yvonne)
sous-directeur à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Chevalier du 16 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
13 avril 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grainville (Patrick, Jacques)
écrivain. Chevalier du 14 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auclaire (Alain, André)
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Chevalier du 3 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Froidevaux (Gérald, Olivier)
ancien inspecteur de la création et des enseignements artistiques au ministère. Chevalier du 22 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Counord (Renée, Marie), épouse Chassagne
présidente d'un cercle musical. Chevalier du 18 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dacqmine (Jacques, René)
comédien. Chevalier du 20 octobre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ducrot (Ariane, Odette)
conservateur général du patrimoine. Officier du 27 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général honoraire aux Archives nationales. Officier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freund (Sophie, Gisèle)
reporter, photographe. Officier du 3 avril 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-04-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Danet (André dit Jean)
fondateur d'un centre dramatique national. Officier du 4 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-10-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourquin dit Louvière (Jacques)
président-directeur général d'une société d'éditions. Officier du 29 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bergé dit Descrières (Georges, René)
comédien, doyen honoraire de la Comédie-Française. Officier du 5 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Glykatzi (Hélène), épouse Ahrweiler
ancienne présidente du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou. Officier du 3 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Toja (Jacques, Camille)
comédien, président d'une fondation en faveur du théâtre. Officier du 17 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cointement, née Lezongar (Simone, Marie)
chef de service dans un organisme pour le développement de l'enseignement et de la culture. Chevalier du 9 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paillé (Raymond, Guy, Jacques)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle du Congo. Chevalier du 10 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaillard (Geneviève, Marie, Laure)
chef de bloc opératoire dans un hôpital en République centrafricaine. Chevalier du 23 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bergassoli (Michel)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle en Guinée. Chevalier du 28 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Novella (Jacques, Toussaint)
administrateur de sociétés à Haïti. Chevalier du 19 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdil (Roger, Jules)
ambassadeur de France aux Seychelles. Chevalier du 19 janvier 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-01-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soulier (André)
délégué régional au tourisme. Chevalier du 29 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Théry (Michel, Jean, Charles)
vice-président d'associations touristiques. Chevalier du 11 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sterlingot (Pierre, Jean)
directeur adjoint à la S.N.C.F. Chevalier du 11 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacquin (Jean-Pierre, Julien)
directeur d'un comité régional de tourisme. Chevalier du 17 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamblin (Jean, Claude)
président-directeur général d'une chaîne hôtelière. Chevalier du 4 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rivier (Jean, André)
président du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe. Chevalier du 23 novembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calmé (Yvon)
directeur à la S.N.C.F. Chevalier du 3 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourrière (Gérard, Aubert)
administrateur d'une association professionnelle de tourisme. Chevalier du 16 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourio, née Jarrier (Rosita)
vice-présidente d'une station de sauvetage en mer. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyrieux (Jean, Louis)
président d'un office de tourisme. Officier du 29 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-06-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andréani (Fernand)
ancien commandant de bord. Officier du 9 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousselot (Michel, Louis)
président du conseil d'administration d'une société d'exploitation d'autoroutes. Officier du 6 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debenais (René, Armand)
conseiller du recteur de l'académie de Toulouse. Chevalier du 15 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baladier (Louis, Pierre)
directeur au ministère. Chevalier du 3 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Gérard, Lucien)
chargé de mission d'inspection de l'enseignement technique dans l'académie de Bordeaux. Chevalier du 17 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dellacasagrande (Michel, Amédée)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 11 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaulhet (Line, Simone), épouse Mailhos
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carpentier (Jean, Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blier (Gérard, Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres. Chevalier du 10 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau, née Rambaud (Michelle, Marie)
proviseur de lycée à Angers. Chevalier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Irigaray (Jean, Léon)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale de Clermont-Ferrand. Chevalier du 27 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbuccia (Lucien, Paul)
inspecteur d'académie honoraire. Chevalier du 16 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blois (Bernard, Jean)
membre de conseil d'administration de collèges. Chevalier du 15 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesage (Yves, Prosper)
président d'une association d'échanges universitaires et scolaires. Chevalier du 22 décembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Daniel, Victor)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale. Officier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wallon (Dominique, Anne)
inspecteur général des finances, directeur général du Centre national de la cinématographie. Chevalier du 10 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Chevalier du
5 février 1973
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roth (Bernard, Charles)
président-directeur général de société. Chevalier du 14 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nahoum (Robert)
secrétaire administratif en chef au ministère. Chevalier du 8 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Penaud (Raymond, Henri)
directeur général à la Banque de France. Chevalier du 1er décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nasse (Philippe, Jacques)
directeur au ministère. Chevalier du 27 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michau (Jean-Pierre, Marie)
chef de service à la Commission des opérations de bourse. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: David (Jacques, Henri)
inspecteur des finances, directeur général de société. Chevalier du 5 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garibal (Michel, Marie)
journaliste économique. Chevalier du 23 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Magnan (Serge, Léon)
délégué général d'une association professionnelle. Chevalier du 18 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sarrazin (Claude, Germain)
inspecteur général des finances. Officier du 17 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charpy (Jean, André)
contrôleur d'Etat. Officier du 3 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme (Guy, Marie)
inspecteur général des finances. Officier du 25 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Léca (Mathieu)
enquêteur de la police nationale. Chevalier du 2 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Swiners-Gibaud (Philippe)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 7 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Yves)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 7 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maury (Paul)
adjoint au maire de Brive (Corrèze). Chevalier du 20 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent (Daniel, Henri)
secrétaire général adjoint de la préfecture d'Ile-de-France. Chevalier du 10 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 octobre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourou (Michel)
chargé de mission auprès du secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie. Chevalier du 19 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (Jullien)
maire de Beaurecueil (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 6 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Duc (Jacques, Louis)
secrétaire administratif d'une association de maires. Chevalier du 9 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gauthier (Jean-Marie)
directeur des transmissions et de l'informatique au ministère. Chevalier du 1er mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lopez (Claude)
directeur à la préfecture de Lot-et-Garonne. Chevalier du 16 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Labbé (Fernand, Ernest)
maire de Lamballe (Côtes-d'Armor). Chevalier du 20 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Saugnier (Jeannine, Marguerite)
maire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire). Chevalier du 8 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roux (Georges, Théophile)
directeur général des services départementaux du Morbihan. Chevalier du 29 août 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Giamello (Jean)
conseiller général des Yvelines, adjoint au maire de Saint-Germain-en-Laye. Chevalier du 5 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wilhelm (André)
Abbé
curé doyen de la collégiale Saint-Martin-de-Colmar. Chevalier du 23 juin 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 octobre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meignan (Joseph, Victor)
maire honoraire du Mesnil-en-Vallée (Maine-et-Loire). Chevalier du 22 décembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepissier (Henri)
adjoint au maire de Rambouillet (Yvelines). Chevalier du 25 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin (Michel, Jacques)
ancien maire de Challes-les-Eaux (Savoie). Chevalier du 11 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duvivier (Bernard)
maître ouvrier principal, jardinier à la ville de Paris. Chevalier du 26 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourrée (Michel)
conseiller municipal de Vire (Calvados). Chevalier du 13 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrus (François, Marie)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France. Chevalier du 10 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balland (Michel, Charles)
maire de La Turbie (Alpes-Maritimes). Chevalier du 27 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aribaud (Jean, Roch)
préfet, conseiller du gouvernement de la Principauté de Monaco. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cardin (Gérard)
conseiller général de l'Isère, maire de Corps. Chevalier du 26 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dhaisne (René, Henri)
maire de La Couture (Pas-de-Calais). Chevalier du 16 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deneuve (Jean-Pierre, Gaston)
conseiller général de la Seine-Maritime. Chevalier du 20 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Noël)
secrétaire général de la préfecture du Gard. Chevalier du 25 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boucly (Yves, Henri)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 10 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duval
dit Duval-César (Claude, Henry), président de l'association de la protection civile de Meurthe-et-Moselle. Chevalier du 20 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyer (Jean)
conseiller régional d'Auvergne, conseiller général de la Haute-Loire, maire de Blanzac. Chevalier du 25 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frelastre (Georges)
conseiller général de l'Allier, adjoint au maire de Vichy. Chevalier du 30 novembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Agostini (Francis, Léon)
ancien conseiller régional, chargé de mission au conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur. Chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bellanger (Georges, André)
maire d'Attichy (Oise). Chevalier du 17 décembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourcheix (Jean-Paul)
adjoint au maire du 17e arrondissement de Paris. Chevalier du 1er juin 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broussard (Robert)
préfet, directeur central du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins. Officier du 14 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henni (Abderrahmane)
iman à la mosquée de Paris, aumônier général des prisons. Officier du 31 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-05-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: André (Arthur)
ancien conseiller général du Nord, ancien maire de Jolimetz. Officier du 1er mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leclerc (Marcel)
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est. Officier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Amet (Jean)
préfet, rapporteur à la Cour des comptes. Officier du 2 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paquet (Jacques)
maire de Pionsat (Puy-de-Dôme). Officier du 29 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aurières (Jean-Marie, Bernard)
administrateur civil au ministère. Officier du 30 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-06-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nay (Jean-Gérard)
chargé de mission dans un groupe pétrolier. Officier du 20 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reille (Emmanuel, Pierre)
président de sociétés. Officier du 11 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muntaner Y Rotger (Poncio)
directeur de La Poste d'outre-mer. Officier du 29 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Spielrein (Marc, Albert)
président-directeur général de société. Officier du 1er juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schoeller (François)
ingénieur général des télécommunications. Officier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paquelier (Luc)
directeur à France Télécom. Officier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourdan (Roger, Lucien)
directeur général des Houillères du bassain de Lorraine. Chevalier du 20 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goebel (Oscar)
ancien responsable dans une société. Chevalier du 3 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vidal (Jacques)
président d'un groupement industriel. Chevalier du 16 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meyer (Edmond, Albert)
ancien chef-porion aux Houillères du bassin de Lorraine. Chevalier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wolf (Roland)
ancien contrôleur général d'E.D.F. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moulin (Roland, Henri)
chef de service à France Télécom. Chevalier du 4 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramond (Gérard)
président-directeur général de société. Chevalier du 21 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général des postes et télécommunications. Chevalier du 4 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rautureau (Bernard, Gabriel)
directeur à La Poste. Chevalier du 20 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Savaill (Norbert)
ingénieur dans une école des mines. Chevalier du 9 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacarrère (Jacques)
ancien directeur de société. Chevalier du 17 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierson (Jean)
administrateur de société. Chevalier du 4 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roux, née Bénéteau (Annette, Monique)
président-directeur général de chantiers navals. Chevalier du 21 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tallegas (François, Louis)
vice-président exécutif dans un groupe industriel. Chevalier du 1er février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Longre (Francis, Jean)
directeur à France Télécom. Chevalier du 18 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marion (Guy, Albert)
secrétaire général d'une fédération professionnelle. Chevalier du 9 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serta (Roland, Henri)
président-directeur général de sociétés de communications. Chevalier du 8 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vergès (Pierre)
ancien responsable dans un groupe pétrolier. Chevalier du 24 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hébert (Eugène, Ernest)
ancien dirigeant d'entreprise. Chevalier du 16 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Houéry (Marc, Jean-Marie)
directeur commercial d'une société. Chevalier du 18 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarousse (Pierre, Lucien)
directeur technique dans un groupe industriel. Chevalier du 17 avril 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-04-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mulot (Robert, Henri)
administrateur de sociétés. Chevalier du 6 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boucher (Jean-Marie)
président-directeur général de société. Chevalier du 18 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burignot de Varenne (Jacques, Etienne)
ancien président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 20 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Benac (Paul, Henry)
chef de service à La Poste. Chevalier du 16 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaduc (Jean-Marc, Pierre)
ingénieur général des télécommunications au ministère. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burillon (Jacques, Jean)
responsable à France Télécom. Chevalier du 14 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colas (Georges)
directeur à La Poste. Chevalier du 12 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chiarelli (Noël)
président-directeur général de société. Chevalier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calves (Roger, Lucien)
expert en timbres-poste. Chevalier du 5 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marquot (Louis, Jacques, Maurice)
président d'une fédération départementale de chasseurs. Chevalier du 25 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daske (Daniel, Henri, Noël)
président d'honneur de la Fédération des conservatoires régionaux d'espaces naturels. Chevalier du 24 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leblond (Michel, Joseph, Alphonse, Marie)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 25 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaillard (Paul, François)
professeur des universités. Chevalier du 28 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Postic (Marcel, Vincent)
professeur émérite des universités. Chevalier du 23 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lucius (Michel, Claude)
professeur des universités. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boutin (Christian, Pierre)
délégué régional à la recherche et à la technologie. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Audouze (Jean, Marcel)
astrophysicien. Chevalier du 16 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Revah (Isac)
directeur au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 15 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lalande (André, Robert)
professeur des universités. Chevalier du 14 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lattes (Armand)
professeur des universités. Chevalier du 8 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferré (Jean-Claude)
ingénieur de recherches. Chevalier du 17 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Didier (Michel, Henri)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers. Chevalier du 20 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Despax (Michel, Marie)
professeur des universités. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernadet (Maurice)
professeur des universités. Chevalier du 21 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garagnon (Jean, Joseph)
professeur émérite des universités. Officier du 28 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cuisset (André)
président, fondateur d'un syndicat national professionnel. Chevalier du 19 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schaeffer (Joseph, Eugène)
président de l'institut technique de l'aviculture. Chevalier du 26 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crignon (Michel)
directeur général de minoteries. Chevalier du 29 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carles (Jean)
ingénieur général à l'inspection générale des services de l'Office national des forêts. Chevalier du 6 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elissalt (Albert)
président d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 21 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Floret (Denis)
ancien président de coopérative agricole. Chevalier du 16 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legros (Yves)
rapporteur général de commission au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 27 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepicard (Claude)
président d'une caisse régionale d'assurances agricoles. Chevalier du 10 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marrou (Jean-Paul)
conseiller technique à la direction de la production et des échanges. Chevalier du 19 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roy (François)
ancien vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaudin (Marius)
délégué au Comité national pour la sauvegarde de la flore et de la faune aquatiques. Chevalier du 19 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roussel (Emile)
fondateur d'un institut de biologie. Chevalier du 17 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elzière (Roger)
vice-président d'une association professionnelle. Chevalier du 12 décembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noël (Lucien)
président départemental d'une association d'entraide. Chevalier du 29 mai 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cenac (Paul)
ancien président du conseil d'administration d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 14 février 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourgeaud (Jean-Claude)
ancien inspecteur de l'information et de l'orientation. Chevalier du 7 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paget (Geneviève)
ancien cadre administratif à Electricité de France-Gaz de France. Chevalier du 3 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruyère (Albert)
président fondateur d'une association. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouanneau (Yvette, Jeanne, Louise), épouse Baudin
greffier divisionnaire honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 26 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hitz (Robert)
président de l'union des sections des médaillés militaires de l'Aube. Chevalier du 4 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cochart (Jean, Jules, Aimé)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Nancy. Chevalier du 31 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruyet (Pierre)
directeur de laboratoire. Chevalier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (Georges, René, Pierre)
secrétaire de la section de Vaucluse de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Avogari de Gentili de Brando (Vincent)
médecin. Chevalier du 11 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brecq (Jacques)
ancien inspecteur central du Trésor. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garrouste (Georges)
membre d'oeuvres sociales. Chevalier du 6 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéguiner (Yves)
ancien maire de Landivisiau (Finistère). Chevalier du 30 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-12-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bestaux (Yves, Gaston)
médecin spécialiste. Chevalier du 10 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnaud (Jean, Alexandre)
ancien ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts. Chevalier du 14 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fabre (André)
ancien président de l'Académie nationale de pharmacie. Chevalier du 8 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clement (Léonce, Louis)
ingénieur général d'agronomie honoraire. Chevalier du 25 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blandin (Henri, Vincent)
ancien maire de Lannion (Côtes-d'Armor). Chevalier du 15 mai 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rodenbach, née Guillermain (Françoise)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Officier du 7 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Jacques, Paul)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Officier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grenet (Henri, Pierre)
ancien député, maire de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). Officier du 4 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daviaud (Henri, Louis, Jean)
ancien directeur général de la Société mixte pour le développement des télécommunications. Officier du 24 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-01-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaix (Roger, Fernand)
préfet honoraire. Officier du 4 mars 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mignot (Claude, Joseph)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
21 juin 1985
ordre_merite
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pflimlin (Etienne, Alphonse)
président d'une confédération nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baldo (Edouard, Eugène)
conseiller technique d'un groupe de sociétés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mgr Valdrini (Patrick, Maurice)
recteur de l'Institut catholique de Paris; 22 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyon, née Jacques (Marie-Thérèse)
responsable d'une association; 18 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonaccorsi, née Delorme (Laure, Lucie)
présidente d'une association à caractère social; 27 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jean, Séverin)
directeur général d'un organisme de formation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bignon (Georges, Edouard)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Robert, Georges)
président d'organismes à caractère social
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jacques, Marie)
secrétaire général d'un groupement professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barrouilhet (André, René)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorozoy (Robert)
administrateur de société; officier du 17 septembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hotahota (Jean)
animateur d'un groupe folklorique en Polynésie française; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanford (Jessie, Tutu)
présidente d'une association en faveur d'handicapés en Polynésie française; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bélard (Jacques)
trésorier régional de l'Union des aveugles de guerre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Maurice, Calixte, Jules)
président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bordier, née Deo-Thi-Toi
membre d'une association d'anciens combattants; 21 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mertz (Marcel, Joseph)
ancien directeur de collège (Thaïlande); 50 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soeur Basely (Marie-Josèphe, Marcelle)
religieuse enseignante (Tunisie); 44 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noury (Paule, Marie)
en religion soeur Marie Charles, enseignante (Chypre); 63 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leduc (Annick, Marie)
en religion soeur Marie-Charlotte, infirmière (Australie); 38 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Trémois (Michel, Gaston)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vayre (Pierre)
chef de service hospitalier, professeur des universités
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
21 janvier 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fouris, née Chevrier (Denise)
présidente d'une association d'entraide
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
24 mars 1974
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugière (Antonin)
président départemental d'une union mutualiste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wohlfarth, née Lind (Ariane)
vice-présidente d'un comité de la Croix-Rouge française; 45 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rulmont, née Besnier (Anne-Marie)
présidente d'une union départementale des associations familiales; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romond, née Norot (Marie-Josèphe)
secrétaire d'une association de lutte contre la drogue; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris, née Cavoit (Catherine)
présidente d'association d'accueil; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Matéossian (Alice)
directrice du service comptable d'une association; 40 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaillais, née Dyckhoff (Geneviève)
présidente d'une association; 44 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hepp, née Bachelard (Gisèle)
maire adjoint, chargé des affaires sociales; 23 ans d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decarroux, née Schlick (Micheline)
présidente d'une union de donneurs de sang; 21 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chezeaubernard, née Boudet (Marguerite)
présidente d'un organisme à caractère social; 27 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bollinger, née Luciani (Mireille)
présidente-fondatrice d'une association; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondeau (Monique)
secrétaire administratif en chef au Conseil d'Etat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charroin (Marie-Noëlle, Régine)
en religion soeur Marie-Noëlle, religieuse au palais de justice de Paris; 41 ans de vie sacerdotale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serou (Jacques)
ancien juge, arbitre fédéral d'une fédération sportive
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin (Alain, Dominique)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
13 avril 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Joudoux (Robert, Jean)
président de société historique et régionaliste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
12 mai 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Portes (Roger, Eugène)
artiste dramatique, ancien directeur de théâtre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
11 février 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Hand
dit Sheller (William, Jean), artiste de variétés; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roda-Gil (Esteva, dit Etienne)
auteur de chansons; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martinez (Jacques, Yvon)
artiste-peintre, sculpteur; 32 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lafont (Jean-Philippe, Pierre)
artiste lyrique; 20 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Vitale
dite Rouvel (Catherine, Françoise), épouse Rouveyre, comédienne; 38 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grison (Jean, Maurice)
président d'une association d'action culturelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fonquernie (Bernard, René)
architecte en chef des Monuments historiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Doriot
dite Marion (Madeleine, Augustine), comédienne, professeur au Conservatoire national d'art dramatique; 39 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berry, née Balaskovic
dite Balasko (Josiane), comédienne, auteur, metteur en scène; 24 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaudron (Cécile, Marie, Yvonne)
en religion soeur Cécile, directrice d'un centre ménager au Sénégal; 42 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bois (Léa, Simone)
responsable du standard à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vial (Pierre, Maurice)
directeur régional de l'équipement de Bourgogne
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grammont (Jean, Hubert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belaman (Pierre, Henri)
directeur d'un comité départemental de tourisme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Silie (Monique, Marie), épouse Fournier-Montgieux
responsable d'un bureau de documentation et d'orientation; 31 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Siebauer (Jean-Claude, Nicolas)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Piazzole (Haute-Corse)
35 ans de ministère ecclésiastique, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zemour (Marcel)
fondateur d'une association cultuelle; 21 ans d'activités cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Emanuelli (Xavier)
archiprêtre de Bastia, maire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tourre (Alain, Charles)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vian (Dominique)
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
24 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peycelon, née Peyroux (Odette)
adjoint au maire de Saint-Etienne (Loire); 32 ans de fonctions électives et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fromion (Yves)
conseiller régional du Centre, maire d'Aubigny-sur-Nère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Victorine)
en religion soeur Antoinette, infirmière; 61 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Catherine)
en religion soeur Auxilia, infirmière; 62 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Jean-Pierre)
inspecteur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Billien (Pierre, Armand)
directeur d'établissement principal à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapelle, née Audibert (Marie-Christine, Thérèse)
directeur à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dargier de Saint-Vaulry (Gérard)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre, Dominique)
directeur au ministère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assémat (David, Joseph)
ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vidal (Aurore)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
30 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ripka (Jiri dit Georges)
chercheur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martial (Philippe, François)
administrateur des services du Sénat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat - rapatriés -
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buffat (Adrien, Hubert)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pagniez (Christian, Noël)
ancien professeur de lycée professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cros (Paul)
Abbé
président d'une association; 45 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Victoria, Baptistine)
en religion soeur Marie-Mathilde, religieuse dominicaine; 49 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gilardino, née Bories (Marcelle, Yvette)
présidente d'une amicale de rapatriés; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chassard (Marcel, René)
artiste-peintre; 68 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elbling (Marie, Auguste, Paul)
secrétaire général de la section de Strasbourg de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 67 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delmotte, née Ghesquiere (Marguerite)
trésorière d'une section du mouvement de résistance La Voix du Nord; 67 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ricard (Moïse, Georges)
conseiller municipal de Louvrechy (Somme); 66 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barbier (Georges)
membre d'une association en faveur de l'agriculture biologique; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamann (Joseph)
ancien moniteur d'éducation physique et sportive; 65 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clabaut (Maurice)
président d'un syndicat des eaux; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bargès (Edouard)
président d'honneur d'un comité de pêches maritimes; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rohmer (Alphonse, Jean)
président national adjoint de l'Association des anciens combattants de la ligne Maginot; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vacher (Maurice)
président d'une association d'anciens combattants et prisonniers de guerre; 61 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Tunisie, Maroc; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legrand (Yves, Marie)
maître de chapelle de la cathédrale de Rennes; 61 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnoux (Edouard, Jean)
adjoint au maire de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes); 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guth (Joseph, Marie, Paul)
journaliste, écrivain; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Officier du
19 juillet 1980
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Isnard (Guy, Pierre)
critique d'art; 60 ans d'activités littéraires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
12 mai 1980
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maillet (Roger, Joseph, Marie)
président de section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dingli (Louis)
ancien surveillant dans une caisse d'allocations familiales; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouzaud (Robert, Henri)
maire de Siguer (Ariège); 60 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grymonprez (Marcel, Daniel)
conseiller municipal de La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône); 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctionsélectives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ribouleau (André, René, Charles)
ancien inspecteur général dans une compagnie d'assurances; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dufourmentel (Claude, Jules)
membre de l'Académie de médecine; 58 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Officier du
19 juillet 1980
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudon (Fernand dit Michel)
ancien président d'un groupement de commerçants; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ronis (Willy)
photographe; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
26 février 1983
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banchet (Henri, Louis)
ancien maire de Biol (Isère); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapuis (Albert, Henri)
commissaire national d'une fédération sportive; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besnard (Guy, Raymond, Camille)
président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Humblet (René)
ancien militant syndical; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Pierre, Emile, Joseph)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duboscq (Justin, Fernand)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramin (Jean, Germain)
président-directeur général d'un groupe industriel (Indonésie); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubry (Robert, Daniel)
fondé de pouvoirs d'une compagnie de navigation (Belgique); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnon (Joannès)
vice-président d'un organisme de sécurité sociale; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondepierre (Louis, Félix)
vice-président d'un comité départemental olympique et sportif; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picheyre (François)
maire honoraire; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loiseau, née Julien (Pierrette)
vice-présidente d'association; 56 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doucet (Henri, Pierre)
maire de Vailly-sur-Sauldre (Cher); 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plossard (Paul, Jean-Baptiste)
ancien agriculteur, ancien maire; 56 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gardunel (François, Marie)
administrateur départemental de l'Union fédérale des anciens combattants; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bossetti (Roger)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Evers (Claude, Bernard)
maire d'Epouville (Seine-Maritime); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Béneult (Gaston, Hugues)
conseiller municipal de Nogent-sur-Seine (Aube); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Febvay (Ernest)
directeur général de société; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fruitiere (Antonin)
président d'une coopérative agricole; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raison (Louis)
maire de Domagné (Ille-et-Vilaine); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moysan (Albert, Joseph, Marie)
missionnaire au Cameroun; 55 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schmidt (Jean, Celse)
ancien maître imprimeur papetier; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carreno-Fernandez (Denis)
trésorier de section d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puech
dit Baquet (Yves, Paul), éditeur; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
26 février 1983
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rigaut (Roger)
ancien chef comptable d'une société sucrière; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lievaux (Camille, Gustave, Eugène)
ancien président fondateur d'un club municipal sportif; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ajas (Maurice, René)
président d'un comité départemental de rugby; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulin (Roger, Toussaint)
cofondateur d'une association; 54 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capelle (Maurice, Eugène)
ancien agriculteur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caloni (Jean, Edouard)
ancien éditeur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Défossé (Gilbert)
conseiller prud'homal; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berjot (Pierre)
trésorier départemental de l'Association des retraités de la gendarmerie; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bauer (Franck)
administrateur, doyen du conseil d'administration d'un musée; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galet (Jean-Louis)
vice-président d'une régie départementale de tourisme; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Choisne (Georges, Bernard)
ancien commandant de bord; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Petit (Albert)
adjoint au maire de Neuvic-sur-l'Isle (Dordogne); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Javaud (René)
maire de Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gasiglia (Louis)
ancien adjoint au maire de Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Claude)
président d'honneur d'une fédération départementale de chasseurs; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rol (Gaston)
président d'une caisse de mutuelles agricoles; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Christophe (Emile)
ancien assistant technique des travaux publics de l'Etat; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cazemages (Edouard, René, Dominique)
secrétaire général d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 53 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecot (Serge, Ferdinand, Emile)
vice-président de la Fédération nationale des médaillés de la jeunesse et des sports; 53 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albuixech (Henri, Michel, Edouard)
vice-président d'une fédération nationale d'anciens combattants; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Contat (Robert, François)
président d'une amicale départementale des anciens de l'armée secrète; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caserta (Robert)
président régional adjoint de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillaut (Alfred, Julien, Louis, dit Jacques)
directeur et éditeur de journal (Canada); 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moreaux (Jacques)
président d'un comité départemental de la prévention routière; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mounier (Paul-Emile)
adjoint au maire de Sainte-Radegonde (Charente-Maritime); 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baro (Paul)
président d'une caisse régionale de crédit agricole; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesage (Jack, Lazare, Henri)
reporter-cinéaste sportif; 53 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Davignon (Léon, Emile, Valentin)
ancien maître de conférences à l'université Paris-VI; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme, née Puyraimond (Yvonne)
ancienne institutrice, vice-présidente d'une banque alimentaire; 52 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Harmel (Léon, Marie)
président d'une fédération d'anciens combattants (Etats-Unis); 52 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pommery (Roger, René)
président d'un organisme musical; 52 ans de services civils et d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Naudin (André)
trésorier d'une section de la société Les Meilleurs Ouvriers de France; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daniel (Jean)
directeur d'un hebdomadaire; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Flori (Marcel)
président départemental de l'amicale de la 1re division française libre; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Louzoun (Sion, Maatouk)
conseiller national d'une organisation cultuelle; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pillot (Maxime, Léon)
ancien adjoint au maire de Damvillers (Meuse); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bes (René, Roger)
maire de Clansayes (Drôme); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Lary de Latour (Christian)
président d'un syndicat de propriété agricole; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georget (Robert)
président d'une fédération de coopératives d'utilisation de matériel agricole; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mège (Raymond)
conseiller régional d'Ile-de-France, conseiller général de la Seine-Saint-Denis, maire du Raincy; 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Morvan (Roger, Georges, Maurice)
sécrétaire général adjoint de la Fédération des internationaux du sport français; 52 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sige (André, Jean, Pascal)
ancien agriculteur, ancien maire adjoint de Sérignan; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacour, née Winninger (Yvonne)
présidente d'une section de la Croix-Rouge française; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michaud (Georges, Henri)
secrétaire départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gonzalez (Victor)
ancien vice-président départemental d'une association d'anciens combattants; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Apicella (Georges, Michel)
administrateur national d'une mutuelle; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dolle (Roger, Joseph, Emile)
secrétaire trésorier de la section de l'Aisne de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chevreux (Jean, Paul)
maire adjoint; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonafé (Georges, Emile)
administrateur de centres sociaux; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delhomme (Jean, Emile)
président-directeur général d'une société immobilière; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vizzini (Charles)
délégué départemental adjoint du Souvenir français; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Tunisie, Maroc; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: du Puy-Montbrun (Paul, Jean, François)
membre d'une amicale nationale d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gambier (Elie, Marcel)
président d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dumond (Pierre)
trésorier du mouvement national des prisonniers de guerre déportés et résistants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvier (Antony)
membre de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Julien)
conseiller général de Seine-et-Marne, maire de Faremoutiers; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives. L'abbé Morisset (Claude, André), directeur diocésain de l'enseignement catholique; 30 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillon (Georges)
vice-président départemental de la Croix-Rouge française; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chettab (Salim)
responsable d'une association de rapatriés; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ségura (Joseph, Erminio)
président d'honneur d'un club; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ropiquet (Pierre, Yvon)
président départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frère Ramadier (Emile)
enseignant missionnaire au Burkina Faso; 50 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin (Pierre, Fernand)
délégué départemental de l'éducation nationale; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courtines (Henri, Firmin)
maire de Pibrac (Haute-Garonne); 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michel (Louis)
membre de l'institut; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lignon (Henri, Louis)
ancien maire; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Irigoin-Guichandut (Jacques, Marie)
responsable d'une association; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Toffoli (Louis)
président d'un groupement professionnel; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roux (Adrien, Paul)
président d'une association interprofessionnelle de médecine du travail; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesaint (Pierre)
secrétaire général d'une union départementale syndicale; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delonca (Henri, Louis)
ancien trésorier d'un organisme professionnel; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemetayer (Louis, Roger, Michel, Prosper)
ancien agriculteur en Guyane; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Forestier (Jean, Alfred)
secrétaire général de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brante (Francis, Marie, Joseph)
président de section de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernier (René, Jacques)
vice-président de section de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deceuninck (Michel, Hector)
président de centre culturel; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lorenzi (Jean-Louis)
président d'une station de sauvetage en mer; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Molle (Jean)
adjoint au maire de Palavas-les-Flots (Hérault); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jund (René, Adam)
ancien conseiller général, adjoint au maire d'Illkirch-Graffenstaden; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dezellus (Claude)
maire d'Honguemare-Guenouville (Eure); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmaizières (Jean, Charles)
conseiller municipal de Clichy (Hauts-de-Seine); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Corbiat (Guy)
maire de Lunéville (Meurthe-et-Moselle); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cateau (Marcel, Louis)
adjoint au maire du Mesnil-Saint-Denis (Yvelines); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefebvre (Jean)
maire de Cretteville (Manche); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brun (Paul)
maire de Bransat (Allier); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Jean, Louis)
ancien maire adjoint; 49 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruch (Mathilde)
assistante sociale à l'Association Rhin et Danube; 49 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbonnier (Jacques, Emile, Hector)
technicien; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Azuelos (Maurice)
délégué départemental de l'éducation nationale; 49 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goud (Bernard)
adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monsalut (Jean)
ancien chef technicien d'agriculture; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thiébaud (Michel)
professeur technique; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Portal (Roland)
président d'un organisme syndical; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouannaud (Bernard, Georges)
président d'honneur et administrateur de sociétés; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castaldini (Raoul)
président-directeur général de société; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Selot (Roland)
président départemental de l'Association des chars et blindés; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gelis (Francis)
secrétaire départemental de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delvoye (Georges, Lucien, René)
membre du comité directeur national d'une association d'anciens combattants; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Steinbach (Daniel)
juge consulaire honoraire au tribunal de grande instance de Strasbourg; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maunoury (François, Marie)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leymarie (Pierre, Armand)
ancien chef d'entreprise; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebec (Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Corre (Jean, Jacques)
ancien expert; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coatalem (François)
président d'un conseil à l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dopff (Julien, Pierre)
maire de Riquewihr (Haut-Rhin); 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segons (André, Jean)
vice-président de centres hospitaliers, 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vernhes (Robert, Henri)
président d'une association; 48 ans d'activités socio-éducatives, de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Georges, Charles)
ancien président régional d'un organisme professionnel; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroux (Gérard, Roland)
ancien agent immobilier; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riviere (Jean-Ernest)
chef d'entreprise; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Ray (Pierre)
président honoraire d'une association; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charpenne (Raoul)
président du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Humblot (Serge, Jules)
directeur départemental de la prévention routière; 48 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moulinier (André)
maire de Vergt (Dordogne); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesnard (Paul)
maire de Germignac (Charente-Maritime); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Apparailly (Jean)
maire de Courlay (Deux-Sèvres); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Descamps (Jacques, Jean-Marie)
président-directeur général de société; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Danet (Jacques)
président de sociétés ostréicoles; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dine (René, Edouard, Auguste)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girier-Dufournier, née Célénice (Amante, Eugénie)
adjoint au maire de Case-Pilote (Martinique); 47 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verneuil (Paul, Jean, Edouard)
président d'un comité de donneurs de sang; 47 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lasagna (Jean, Jacques)
attaché d'administration scolaire et universitaire; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cochod (Robert)
professeur honoraire d'éducation physique et sportive; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tschinschang (Paul)
responsable d'un foyer pour personnes âgées; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grand (André)
responsable d'une oeuvre caritative; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mariani (Antoine, Mathieu)
ancien directeur d'école privée; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesueur (Jean, Louis, Dominique)
ancien directeur dans une compagnie d'assurances; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Régis, Jean, Marie)
président du conseil d'administration d'une association; 47 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plaine (Raymond, Paul)
maire de La Neuve-Lyre (Eure); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girard (Jean)
adjoint au maire du Coudray-Montceaux (Essonne); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabrier (Jean, Baptiste)
vice-président du conseil général de la Loire, conseiller municipal de Cuinzier; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mur (Jacques, Manuel)
conseiller dans un groupe industriel; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gorry (Louis)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouteruche (André)
président d'une union de coopératives agricoles laitières; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bronner (Georges, Raymond)
directeur juridique honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Papin (André, Elie)
ancien directeur de société; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Calvez (Louis, Yves, René)
ancien chef de centre principal d'exploitation de France Télécom; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grelier (Joseph)
maire de Saint-Laurent-de-la-Plaine (Maine-et-Loire); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chetanneau (Roger, Yves)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grelet (Pierre)
ancien inspecteur central des transmissions; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Griscelli (Ange, Pierre)
maire de Vezzani (Haute-Corse); 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacquard (Albert)
directeur de recherche; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Méchouk (Abdelaziz)
ancien administrateur civil; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sévigné (Jackie)
ancien président-directeur général; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Druez (Jean, Léon)
ancien menuisier-charpentier; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas (Lucien, Bernard)
directeur de société (Belgique); 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lavielle (Max)
représentant local d'une oeuvre humanitaire; 46 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Di Vita (Jean, Louis)
président d'un organisme de sécurité sociale; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bédier (Pierre)
membre d'oeuvres sociales; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gebarowski (Casimir)
directeur adjoint à la S.N.C.F.; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cutullic (André, Joseph)
chef de département dans une compagnie aérienne; 46 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verduron (Jean, André)
adjoint au maire de Saint-Germain-des-Fossés (Allier); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Talon (Bernard)
ancien sénateur, maire de Courcelles (territoire de Belfort); 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pélofy (Henri-Simon)
conseiller régional, conseiller général de l'Aude, adjoint au maire de Belcaire; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poignard (André, Raymond)
adjoint au maire de Cousolre (Nord); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mas (Jean-Baptiste, Marie)
maire honoraire de Puybrun (Lot); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fogacci (Fabien)
conseiller général du Var; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnodo (Arthur)
maire d'Esteil (Puy-de-Dôme); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delecroix (Roland, Gabriel)
maire de Blaringhem (Nord); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gerbier (Jean, Adolphe, Jules)
professeur honoraire au Conservatoire national des arts et métiers; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourrée (Jacques, Marcel, Jean)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourgue (Gabriel, Emile)
président d'une association de parents d'élèves; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudjenah (Judas, Germain)
principal de collège, 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dicharry (Julien, Eugène)
receveur principal des douanes à Paris; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Théodose (Charles)
technicien d'études et de fabrications; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landreau (Claude, Paul)
ingénieur des travaux publics de l'Etat; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bontemps (Georges, Henri)
chef de cuisine; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alekan (Pierre)
ancien correcteur dans un quotidien; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pellat-Finet (Roger)
chef d'entreprise; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baudet (Jean)
menuisier-ébéniste; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schambourg, née Zonzon (Nestor, Anne, Marie)
ancienne directrice d'une école de sages-femmes à la Martinique; 45 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamy-Ryziger (Christiane)
conseiller honoraire à la cour d'appel d'Amiens; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poncin (Maurice)
ancien directeur d'une association départementale de gîtes ruraux et de tourisme; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mermet (Jacques, Michel)
transporteur; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rioult de Neuville (Roger, Paul)
conseiller général de la Sarthe, maire de Saint-Christophe-du-Jambet; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Adrian (Léon)
secrétaire de la mairie de Simiane-la-Rotonde (Alpes-de-Haute-Provence); 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hébert (Jean, André)
secrétaire général adjoint de la chambre patronale des industries du Bas-Rhin; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sevestre (Bernard)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Houdeletk (Jean)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cormier (Rita, Aimable, Marcelle)
secrétaire dans un organisme financier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marguet (Claude, Paul, Henri)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lombardo (Vincent)
vice-président d'une mutuelle; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ribes (Georges)
président-directeur général d'une société de bâtiment et de travaux publics; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnaud (Jean)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement du Var; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verny (René, Jacques)
professeur honoraire; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maire (André, Léon)
délégué départemental de l'éducation nationale; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marot (Jean, Camille)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henrion (Roger, Maurice)
président de la commission de réflexion sur la drogue et la toxicomanie; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefevre (François, Joseph)
professeur honoraire de lycée; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dole (Georges)
ancien directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touzet (Liliane)
ancien receveur-percepteur des finances; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tomasini (Grégoire, Ulysse)
gérant d'une entreprise de bâtiment; 44 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menetret (Marc, Esophe)
ancien directeur général de sociétés; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Codina (Jean-François)
militant syndical; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clamont (Robert, Jacques)
ancien président départemental d'un syndicat professionnel; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Guy, Raoul)
ancien directeur de société (Australie); 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poncin (Henri)
président d'une union départementale des associations familiales; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guitard (André, Fernand, Marcel)
président d'un organisme d'aide sociale; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaufette (Francis, Louis)
président d'organisme à caractère social; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lallemant (Michel, André)
avocat honoraire au barreau de Dijon, ancien bâtonnier; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bucher (Michel, Maurice)
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Koenig (Jean-Daniel)
conseiller technique dans une société; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacassin (Francis, Albert)
journaliste, écrivain; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Georges, Simon)
président d'honnneur d'une fédération de tourisme; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Champenois (Edouard, Léopold)
président d'honneur d'une association; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schweitzer (Armand, Alfred)
maire de Chalampé (Haut-Rhin); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colson (Maurice, Auguste)
maire de Longvic (Côte-d'Or); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Angelaud (Claude, Michel)
chef surveillant à la préfecture de la Haute-Vienne; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caillault (Michel)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verhaeghe (Jean)
vice-président de la Fédération nationale bovine; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroy (Jean)
ancien directeur d'une société agroalimentaire; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maur (Jean)
ancien médecin; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cagnat (Roger)
maire de Parly (Yonne); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Graziano (Marie, Thérèse)
responsable des services généraux de l'annexe de la préfecture de Paris; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Marie)
ancien directeur d'école, maire adjoint; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perreau (Michel)
chef de service hospitalier; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maba (Hervé, Didier)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Douai; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Razanatsimba (Victor)
agent sur contrat; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martinez (Raymond)
agent sur contrat; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Largenton (Paul, Bernard)
secrétaire administratif en chef; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barbolosi (Antoine)
directeur général adjoint d'un office d'aménagement et de construction; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chazy (Guy, François)
officier mécanicien d'hélicoptères de la sécurité civile; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrot, née Roux (Michelle)
professeur des universités; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rossi (Claude)
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sardain (Guy)
responsable départemental de l'Association des auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Trouvé (Jacques, Guy, Maurice)
président d'une fédération sportive; 43 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Narbey, née Tallone (Amalia)
membre d'oeuvres sociales; 43 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Etienne)
préparateur en pharmacie, maire; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dour (Georges)
ancien agent technique, conseiller municipal; 43 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delessard (Gérard, Lucien)
président d'un syndicat professionnel; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fernagut (Jean, Pierre)
chef d'entreprise; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cousty (Jean-Claude)
membre d'une chambre de commerce et d'industrie; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (Grandpré, Joseph, Félix, Marcel)
ancien pharmacien à la Réunion; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serré (Pierre, Louis)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Horent (Denise, Jeanne), épouse Gérard
conseiller à la cour d'appel de Douai; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malpote (Yves)
ancien commandant du Port autonome de Marseille; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basset (Michel, Ferdinand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Décimo (Barthélémy, Alexandre)
aide de laboratoire honoraire; 43 ans d'activités professionneelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pichaud (André)
président d'un syndicat intercommunal à vocation multiple; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bohr (Alfred)
président d'une coopérative agricole; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Gagneur, née Badenas (Nathalie)
gestionnaire comptable au service des nouvelles des marchés; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larrouy (René, Bernard)
président national d'une association de rapatriés; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lissenko (Constantin)
ancien athlète et dirigeant sportif; 43 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hameau (Robert, Fernand, Camille)
vice-président d'une ligue régionale de football; 43 ans d'activités sportives, professionnelles, et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quin (Rodolphe)
ancien maire de Berstett (Bas-Rhin); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burnatowski, née Dandumont (Hélène, Emma)
secrétaire général d'une mairie; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Josse (Louis, Paul)
chef des services fiscaux à Amiens; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guichard (Pierre, Jacques)
receveur particulier des finances de Quimper; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fargearel, née Faure (Marie, Madeleine)
attaché principal d'administration centrale; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoarau (André, Antoine, Albert)
agent contractuel à l'ambassade de France à Lilongwe; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mitjaville, née Seiller (Claude)
conseillère technique de service social; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frère Bonhommeau (Marcel, Laurent, Robert)
directeur d'un centre en faveur des aveugles au Zaïre; 42 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Defaye (Jean-Bernard, Pierre, Marie)
coopérant en Côte d'Ivoire; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blondeau (Maurice)
ancien ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berthouin (Bernard)
chef de section principal à la direction départementale de l'équipement des Deux-Sèvres; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunet (Jacques, Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubuisson (Jacques, Yves)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique de la Dordogne; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chartrel (Claude, Georges)
proviseur de lycée à Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basuyaux (Marcel, Alfred)
délégué départemental de l'éducation nationale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déclide (Jeanne, Marie, Aimée)
principal de collège à Courbevoie; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noël (Pierre, Lucien)
ancien capitaine de sapeurs-pompiers; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Madrange (Jean, Auguste)
capitaine honoraire de sapeurs-pompiers; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baurès (Louis, Jean)
adjoint au maire d'Agen (Lot-et-Garonne); 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boivert (Jean)
maire de Saint-Setiers (Corrèze); 42 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnefond (Louis, Ary)
ancien convoyeur de fonds des P.T.T.; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tauzin (Pierre)
directeur à France Télécom; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ginouves (Jean)
ancien chef de service régional de statistique agricole; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierron (Michel)
ancien directeur de mairie; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourré (Jean-Michel)
ancien médecin inspecteur régional de la jeunesse et des sports; 42 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fischbach (Gilbert, Michel)
directeur d'un centre régional d'information en faveur de la jeunesse; 42 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verilhac (Henri, Emile)
ancien receveur des postes et télécommunications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galtie (Alphonse, Géraud)
professeur honoraire de collège; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clement (Georges, Eugène)
ancien directeur départemental adjoint à France Télécom; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Uhlrich (Charles, Joseph, Louis)
ancien conseiller général du Haut-Rhin; 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banderier (Jacques, Marie)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin (François, Paul)
président d'une chambre de métiers; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamoussière (Jacques)
président d'un organisme d'insertion sociale; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henriot (Henri)
ancien président d'organisme à caractère social; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Testevuide (Guy, Henry)
président d'un office d'H.L.M.; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pommeau (Guy, René)
grand reporter dans un quotidien; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Selmer (Jacques)
directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landreau (Joseph, Louis)
directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bioux (Albert, René)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourdin (Guy, Ferdinand)
président du tribunal de commerce de Laval; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moinet, née Gachet (Paulette, Yvonne, Camille)
conseillère technique de direction d'action sociale; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Olivier (Jacques, Louis)
ancien architecte; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tirebois (Marcel)
adjoint au maire de Tinténiac (Ille-et-Vilaine); 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Oudot (Jacques)
ancien député, conseiller général de la Seine-Saint-Denis, conseiller municipal de Pantin; 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Carvennec (Yves)
adjoint au maire de Soulac-sur-Mer (Gironde); 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coste (Pierre, Jean)
directeur dans un groupe de construction d'automobiles; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prugnaud (Robert, Louis)
ancien pharmacien; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Catarina (Jean, François)
conseiller honoraire d'un district départemental de football; 42 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camilleri, née Paget (Michèle, Jacqueline)
chef des services fiscaux à Boulogne-Billancourt; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Terrier (Anne-Marie, Elisabeth, Jacqueline), épouse Pearson
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cottereau (Serge, Régis)
président d'association; 41 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vaillant de Guélis (Jehan, Marie, Raymond)
aumônier; 41 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soler (Jean-Claude)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vilmain (Renée, Marcelle)
ancienne secrétaire; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lelièvre (Claude, Denise)
secrétaire administratif; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morel (Yves, Albert, Félix)
directeur à l'Institut africain pour le développement économique et social en Côte d'Ivoire; 41 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meynet (Pierre, André)
inspecteur de l'enseignement technique au rectorat de l'académie de Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Micallef (Joseph)
directeur départemental adjoint de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Giacomoni (François)
conseiller général de la Corse-du-Sud, maire de Sainte-Lucie-de-Tallano; 41 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cohen (Roger)
conseiller technique auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lambert (Gabriel, Célestin)
collaborateur d'un directeur de La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goutry (Alfred, Jean-Marie)
syndicaliste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rodrigue, née Bauret (Marie-Thérèse)
directeur départemental adjoint à La Poste; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crétinon (Bernard)
contrôleur général des haras; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poirier (Jean-Marie)
ancien député, conseiller général du Val-de-Marne, maire de Sucy-en-Brie; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dutertre (Maurice)
ancien secrétaire général de mairie; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meunier (Claudette, Jeannine), épouse Vacheret
secrétaire à l'institut régional d'administration de Lyon; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamarre (Janine, Marie)
ancien attaché de préfecture; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pardon (Roger)
ancien ingénieur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meunier (Pierre, Lucien)
directeur général d'associations d'entraide; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marguery (Robert, Octave)
ancien agent de la Banque de France; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chambon (Félix, Léon)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antoniotti (Sextus, François)
ancien secrétaire administratif; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pipart (Gérard, Gaston)
modéliste; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roudier (Jean-Jacques)
directeur de l'armement dans une compagnie maritime; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wust (Jacques)
proviseur de lycée à Paris; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Staedelin (André, Alfred)
conseiller municipal de Kembs (Haut-Rhin); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroy (Roland, Joseph)
adjoint au maire de Vélizy-Villacoublay (Yvelines); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duffau (Maurice, Claude)
adjoint au maire de Bégole (Hautes-Pyrénées); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Geiselhard (Pierre)
directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durand (Pierre)
ancien président d'un groupe industriel; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delacroix (Claude, Pierre)
président d'une société en faveur de la protection de la nature; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berté (André)
conseiller forestier d'une chambre départementale d'agriculture; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clément (Romain, Robert)
responsable du parc automobile de la préfecture du Jura; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piqué (Jean)
membre du comité de direction d'une fédération sportive; 41 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonafos (Paul, Jean, Pierre)
ancien comptable à la caisse de sécurité sociale de Nice; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Séquier (Jacques, Paul)
chef des services fiscaux à Créteil; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouaix (Jean)
receveur-percepteur des finances à la paierie générale auprès de l'ambassade de France à Alger; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouheben (Jean, Georges)
receveur principal des douanes à Strasbourg; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoareau (Joseph, Marie)
éducateur à la Réunion; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nguyen-Huu (Christian, Thanh)
consul adjoint à l'ambassade de France à Wellington; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Godin (Serge, Georges, René)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poquet (Roland)
directeur d'un centre culturel; 40 ans d'activités culturelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chauray (Jean-Claude)
artiste peintre; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lespinasse (Jean, Paul)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hutin (René, Séraphin)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hillaire (René, Pierre)
ancien attaché d'administration centrale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferretti (Olivier, Marie)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clozel, née Fenot (Georgette)
attaché à la préfecture de la Haute-Marne; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vagnier (Claude, Arthur)
inspecteur principal à La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lonjou (Pierre, Philippe)
chef de division à La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupont (Bernard)
ancien maître de conférences; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castan (Jean-Louis)
chef de secteur au Palais-Bourbon; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kister (Robert)
conseiller à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Moselle; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rottier (André, Alexandre)
ancien agent d'exploitation de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanne-Rose (Stanislas, Gérard)
président d'une amicale de travailleurs; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jallet (Bernard, Cyrille)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Du Lac (Marc, Marie)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balmelli (Albert, Pierre)
ancien agent administratif; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grandet (Paul, Germain)
directeur d'organismes en faveur de l'amélioration de l'habitat; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laxenaire (Georges, François)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugere (Georges)
commerçant; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Césaire, née Mola-Francisque (Amélie, Odette, Raymonde)
adjoint administratif à la préfecture de la Guadeloupe; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Yves, Albert)
délégué à l'exportation dans une compagnie (Libye); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kaub (Marceau, Ferdinand)
directeur de sociétés (Suisse); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Orlowski (Serge, Michel)
ancien chef de division à la Commission européenne; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meaume (René, Georges, Michel)
président-directeur général d'une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kollitsch (Michel, François)
médecin du travail à la caisse française de développement; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hérail (Gabriel)
ancien directeur d'un office de tourisme; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourdiole (Roger, François)
directeur adjoint de services techniques municipaux; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Esquerré (Jacques, Louis)
directeur départemental de la prévention routière; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Strack (Jacques, Louis)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Claude, Marcel)
président adjoint d'une fédération professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sorel (Jean, Lucien)
maire de Cournon (Morbihan); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Juste (Jean-Claude)
maire de Couloutre (Nièvre); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baguenault de Puchesse (Hubert)
directeur de sociétés; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomère (Roland)
ancien directeur dans un groupe pétrolier; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fages (Maurice)
président d'une fédération d'organismes de défense sanitaire; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cadat (Gabriel)
ancien technicien supérieur de la navigation aérienne; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vesco (Antoine)
ancien directeur adjoint des douanes; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Odru (Pierre, Fernand)
chef des services fiscaux à Rennes; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deseuzes (Annie, Laurence)
trésorier principal à Neuilly-sur-Seine; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tuffier (Daniel)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Tunisie, Maroc; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontimpe (Suzanne)
ancien directeur adjoint dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales; 39 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lugand (Louis, Gaston)
ingénieur; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (Andrée, Irène)
secrétaire administratif chef de section; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leynaud (André, Henri)
inspecteur de l'éducation nationale au rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Campan (Gilbert, Joseph)
inspecteur de l'information et de l'orientation à l'inspection académique de la Haute-Garonne; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourel (Jean-Claude, Henri)
directeur du cabinet du recteur de l'académie d'Amiens; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnery (Albert)
secrétaire départemental d'une association des pupilles de l'enseignement public; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vignau (Denise, Henriette), épouse Ibrac
directrice d'école à Lourdes; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bunlet (Françoise), épouse Bernard
secrétaire administrative en chef d'administration centrale; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmesures (René)
ancien adjoint au maire de Corgnac-sur-l'Isle (Dordogne); 39 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ambroise (Guy, Yves)
chef du service départemental des transmissions et de l'informatique à Orléans; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ader (Marie, Gérard)
président d'un comité de sauvegarde des sites; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernable, née Désombres (Monique, Adèle)
rédacteur principal territorial au tribunal administratif de Rouen; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Michel, Lucien)
adjoint à un directeur de La Poste; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Michel)
professeur des universités; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Valet (Pierre, Jean)
commissaire honoraire de la police nationale; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnelle (Raymond)
ancien ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Many (Louis)
secrétaire général du conseil régional d'Auvergne; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monore, née Gautun (Marie-Françoise)
ancien professeur d'arts, ancien secrétaire d'association; 39 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crete (Christian, Henri)
agriculteur, ancien conseiller municipal; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunet (Jean-Louis)
président d'un conseil général, maire; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tanguy (Roger, Bertrand)
président d'un fonds d'assurance formation; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Réhabi-Sequeira da Silva (Alain)
technicien; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gobeau (Jean-Michel)
président d'un syndicat professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gardien, née Alexandre (Françoise)
inspecteur de la formation professionnelle; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Georges, François)
président-directeur général de sociétés; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacottin (Michel, Claude)
conseiller d'une union de fédérations d'organismes d'H.L.M.; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Jacques, Pierre)
reporter-photographe dans un quotidien; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beaudouin (Placide, Victor)
ancien directeur d'une société laitière; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamon (René, Alexandre)
vice-président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnaud (Michel)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nithard (Yves)
directeur d'un organisme de sécurité sociale; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daburon (Guy)
administrateur d'un organisme de sécurité sociale; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrot (Jacques, André)
directeur dans une société; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Werchowski (Léon)
directeur d'un centre interculturel à Djibouti; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laplace-Builhé (Jean, Marc)
expert technique; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourlet (Jacques)
directeur international dans une entreprise de construction; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kern (Claude, Jean)
proviseur honoraire de lycée professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cappelaere (Jean-Jacques, Augustin)
directeur dans un organisme bancaire; 39 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Veyssière (André, Marie)
maire de Dugny (Seine-Saint-Denis); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Philippoteaux (François)
directeur d'une société de champagne; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnet (Claude)
médecin; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rogier (Pierre, Elie)
ancien ingénieur principal à la Société nationale des chemins de fer français; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lafond (Jean-Pierre)
conseiller régional, maire de Genillé (Indre-et-Loire); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallery-Masson (Bertrade)
assistante parlementaire; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viau (Claude)
maître ouvrier principal à la direction des services administratifs et financiers; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loustau-Chartez (Marc, Louis)
ancien médecin spécialiste; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pomies (Georges, Gérard)
receveur principal régional des douanes à Perpignan; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mornas (Christian)
chef des services fiscaux à la direction des vérifications de la région d'Ile-de-France Ouest; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darracq (Lucienne, Charlotte)
surveillante-chef de laboratoire hospitalier; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chrétien (Christiane, Huguette) épouse Malfilatre
adjoint administratif principal au Conseil d'Etat; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poilverd (Alain, Ernest)
ingénieur d'études et de fabrications; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bavière (Michel)
ingénieur sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gastinel (Chantal, Emmanuelle), épouse Coural
conseiller de l'administration générale du Mobilier national; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Okaty (Paul)
adjoint d'administration principal à la direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Millet (Gabriel)
chef de département au service météorologique de Bordeaux; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quilghini (Janine)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bijaoui (Joseph, Hubert)
secrétaire général de la mairie de Gagny (Seine-Saint-Denis); 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viscaro (Georges, Edouard)
directeur départemental à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vovelle (Michel, Luc)
professeur des universités; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patin (Michel, Luc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tartière (Hubert, Blaise)
chef de service régional d'économie agricole; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ruffo (Roger, Gérard)
chef de subdivision maritime et de navigation; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourgues (Jacques, Robert, Paul)
professeur certifié honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aupy (Claude, Camille)
commandant honoraire de la police nationale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coutrot (Claudette, Germaine), épouse Cotter
chef de service à la sous-préfecture de Grasse; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pedretti (Jean)
maire, directeur des relations du travail dans une entreprise; 38 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leverrier (Pierre, Jules)
président-directeur général de sociétés; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barrier (Claude, Charles)
président d'une association de commerçants et d'artisans; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alagnou (Lucienne)
agent administratif au service juridique et technique de l'information; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coppens (Gilbert, Lucien)
président d'un organisme syndical; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Couly (Pierre)
délégué consulaire d'une chambre de commerce; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Teulet (Sylvain)
vice-président de l'Association nationale des cheminots anciens combattants et victimes de guerre; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Tunisie, Maroc; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buchet (Emile, Gaston)
secrétaire général adjoint d'une union départementale d'anciens combattants; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reichart (Jean-Michel)
président de société (Canada); 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sammut (Claude)
adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Lyon; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Richard (Jean)
directeur technique d'enseignement professionnel à l'administration pénitentiaire; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broquière (Claude)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hernandez (Claude)
administrateur de société au Gabon; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chevalier (Claude, Jacques, Henri)
médecin spécialiste au Sénégal; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Porcher (Jean)
sous-directeur dans une compagnie aérienne; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bréart (Yves, Gabriel)
agent général d'assurances; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonneviale (Pierre, Antoine)
chef de département au ministère; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Petit-Ragonneau (James)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Oria (Michel, Marcel)
chargé de mission au ministère; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michelland (Jean-Baptiste)
ancien ingénieur dans une société de construction d'automobiles; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cordonnier (Gérard)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de la Burgade (Michel, Henri)
ingénieur-chercheur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monomakhoff (Pierre)
directeur général de la fédération nationale des communes forestières de France; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moerman (Bernard)
directeur général d'une société d'intérêt collectif agricole; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Villanné (Jean-François)
directeur général d'une association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabaud, née Olivier (Jeanne)
ancien professeur; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Naël (Claude)
chef d'atelier à l'Imprimerie nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brun, née Boyer (Marie, Marcelle)
sage-femme à la Réunion; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muscat (Germain)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallon (Jeannette), épouse Elain
consul adjoint au consulat général de France à Dakar; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schramm (André)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (René, Pierre)
ancien responsable de section au quartier maritime de Lorient; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dibon (Jean, Bernard)
directeur de l'exploitation au Port autonome de Bordeaux; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eisenbeis (Jean, Othon)
inspecteur général de l'éducation nationale; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dencausse (Michel, Louis)
conseiller technique du recteur de l'académie de Nantes; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caillot (Jacques)
inspecteur de l'éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie des Vosges; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fenaillon (Thérèse)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Poitiers; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubief (Suzanne), épouse Souilhe
directrice d'école maternelle à Neuilly-sur-Seine; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Top (Jean, Pierre)
ancien maire de Téteghem (Nord); 37 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montuelle (Marc, Henri)
maire de Lourches (Nord); 37 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vempère (André, Jules)
directeur à France Télécom; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noy (Jean-Louis)
directeur à La Poste; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lippens (Jacques)
directeur des haras du Lion d'Angers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kasbarian (Michel, Justin)
praticien hospitalier, professeur des universités; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ginisty (Jean)
président de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire; 37 ans d'activités sportives, socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouxel (Joseph, Francis, Louis)
commandant honoraire de la police nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menier (Gilbert)
ancien instituteur; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frasez (Colette)
chef de bureau à la préfecture des Landes; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montrichard (Bernard)
adjoint administratif dans une direction régionale des affaires sanitaires et sociales; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Geutier (Camille, Claude)
chef d'entreprise, conseiller municipal; 37 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Franc (Jean-Louis, Claudius)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déroussis (Michel, Eugène)
directeur de sociétés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delsol (Paul)
directeur dans une société de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Biron (Jean, Honoré)
président d'une fédération professionnelle; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwartz (Paul)
président-directeur général d'une entreprise; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebrun (Jacquie, Roger)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Virlouvet (Roland, Louis)
président d'un comité d'entente d'anciens combattants et victimes de guerre; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Tunisie, Maroc; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duchemin (Philippe)
président-directeur général d'une société (Arabie Saoudite); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wild (Jean-Claude)
directeur général d'une association; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Séguin (Claude)
président d'un conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes; 37 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Bernard, Jean-Pierre)
directeur central dans un organisme de crédit; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Douel (André)
président d'une association; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bauve (Jean-Pierre, Léon)
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mezières; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chauveau (Gérard, Gilbert, Stéphane)
ancien directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bloch (Maurice)
président-directeur général d'une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lanquetot (Jacques, Alfred)
adjoint au maire de Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jarry (Jean-Pierre)
adjoint au maire de Mios (Gironde); 37 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fisch (Louis)
ancien adjoint au maire de Cernay (Haut-Rhin); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Biasini (Sauveur)
chef de la police municipale de Calvi; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bastide (Jean-Pierre)
adjoint au maire de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calipel (Bernard, Marcel)
directeur délégué d'Electricité de France et Gaz de France services; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vinsonneau (Michel)
président-directeur général de sociétés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lescos (Pierre, Roger)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie d'Auch et du Gers; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hutt (Charles)
directeur général de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fricaud (Michel, Valère)
adjoint à un chef de département d'un groupe industriel; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coulpier (Michel, Jean)
chef de service dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cornet (Pierre, Bernard)
directeur dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaume (Georges, Lucien)
président d'un institut universitaire de technologie; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gouérou (Pierre)
directeur d'un hebdomadaire agricole; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boithiot (Emile, Gérard, Antoine)
président d'un syndicat intercommunal à vocation multiple; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ségura (Jean, Louis, Augustin)
médecin; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courcelle (Francis)
directeur dans une société pharmaceutique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nicol (Pierre, Léon)
directeur d'un centre d'accueil; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ranger (Jean, Louis)
trésorier-payeur général du Jura; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basson (Claude, Louis)
inspecteur des douanes à Saint-Louis; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deplace, née Bick (Marie-Françoise, Yvonne)
chef des services fiscaux à Paris; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michel (Jean, Henri)
consul adjoint chef de chancellerie à Conakry; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robinson (Raphaël, Alphonse)
principal de collège en Guyane française; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cauquil (Gérard, Marie)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale dans l'académie de Bordeaux; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capet (Bernard, Pierre)
inspecteur de l'éducation nationale dans les Hauts-de-Seine; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bort (Antoine)
proviseur au rectorat de l'académie de Caen; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Podvin, née Pellet (Marcelle)
proviseur de lycée à Neuilly-sur-Seine; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertron (Jeannine, Françoise), épouse Bruneau
attaché d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique de la Mayenne; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Joxe (Pierre, Daniel)
ancien ministre, premier président de la Cour des comptes; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sicherman (Georges)
contrôleur d'Etat; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Voyeux, née Lesneven (Pierrette, Huguette)
secrétaire administratif au ministère; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coste (Anne-Marie)
secrétaire administratif, chef de section de la police nationale; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Joly (Renée, Marguerite)
contrôleur divisionnaire à La Poste; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vinh Mau (Robert)
membre du comité national du Centre national de la recherche scientifique; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Servant (Daniel)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Jean-Jacques, Pierre)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fricker (Jacques, Guito)
notaire; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vilbenoît (Marc)
président d'un syndicat; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
19 mars 1980
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferré (Michel, Jean)
président d'une union régionale professionnelle; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doliger (René, André)
responsable de la sécurité du travail dans une société; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baudet (Philippe, Jacques)
délégué à la formation professionnelle d'un organisme; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pitance (Jacques, Marie)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vaurs (Paul, Emile)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Labalette (Jean-Pierre, Gérard)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Petridis (Basile)
président d'une association d'anciens combattants; 36 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouyer (Jean-Louis)
président de section de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gonzalez de Andia (Béatrice)
déléguée à l'action artistique de la ville de Paris; 36 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Assayah
dit Bernier (Jean-Louis), chargé de communication dans un groupe de presse (Suisse); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sandrault (Eric)
directeur général d'un groupe pharmaceutique (Espagne); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Causse (Raymond, André)
avocat au barreau d'Evry; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubernet (Robert, Félix)
directeur dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernuz (Rolland, Henri)
ingénieur chef de groupe dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Gondran
dit Remoux (Yves, Simon), directeur au conseil régional Rhône-Alpes; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vernet (Robert)
chef d'entreprise; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Gérard, Henri)
responsable à Aéroports de Paris; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poletti (Roger, Joseph)
secrétaire général d'une fédération de transports; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maître (Yves, Michel)
directeur général adjoint dans une société de construction; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reveau (Jean-Marie)
directeur d'école privée; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mucchielli (Jules, Pierre)
greffier en chef du tribunal administratif de Bastia; 36 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mondoloni (Jean)
brigadier-chef de la police nationale; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lissillour (Albert)
maire de Guingamp (Côtes-d'Armor); 36 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grillon (Michel, Robert)
conseiller général du Loiret, maire de Boiscommun; 36 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barale (Jean, Etienne)
juge consulaire; 36 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Van Deth (Jean-Pierre, Henri)
adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure des P.T.T.; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poutrel (Jean-Jacques)
président fondateur de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Liduena (Gilbert, Henri)
directeur délégué dans un groupe industriel; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legrand (Guy)
ancien directeur de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fettu (Jacques, Jean)
directeur délégué dans un groupe industriel; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lermigeaux (Claude, Albert)
géomètre-expert; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Merle d'Aubigné (Yves)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nouvion (Philippe, Jean-Claude)
trésorier-administrateur d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Descamps (Maurice, Daniel)
trésorier principal à Croix; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Senesi (Simon, Jean)
directeur d'école à la Réunion; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdon (Camille, Joseph, Jean)
ancien principal de collège à la Réunion; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picas (Yves)
proviseur du lycée français de San Salvador; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Criquebec (Françoise, Hélène, Juliette)
conservateur de bibliothèque en chef; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renz (Jacques, Jean-Marie)
instructeur à l'école de police du Togo; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doutre-Roussel (Roger)
conseiller culturel à la mission de coopération et d'action culturelle en Guinée; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Louzaouen (Roger)
directeur départemental de l'équipement du Finistère; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pouzard (Guy, Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puren (Colette, Jeanne), épouse Akli
directrice d'école honoraire; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laskri (Boussad)
commissaire principal de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roubaudi (Georges)
directeur à La Poste; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouannin (Jean, Yves)
administrateur à La Poste; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guérinet (Dominique)
chef de service à La Poste; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Favreau (Jacky, Gérard)
secrétaire national d'une association d'entraide des P.T.T.; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bascou (Francine, Léonie)
inspecteur à La Poste; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Groux (Fernand)
ancien sous-directeur d'hôpital; 35 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lopez (Claude, Louis, Yves)
commissaire principal honoraire de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janicot (Louis, Joseph)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galhac (Rose, Jane)
directeur des services du secrétariat général de la préfecture des Alpes-Maritimes; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soulié (Sylvette, Irène)
chef adjoint du service central des rapatriés; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Finkelstein (Charles, Marius)
avocat; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Greget (André, Alexandre)
moniteur dans un centre de formation professionnelle des adultes; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wicky (Claude)
président-directeur général de banque; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pandaredattil (Revindranadin)
agent administratif de chancellerie à l'ambassade de France à Damas; 35 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mazoyer (Raymond)
chauffeur à l'ambassade de France à Alger; 35 ans ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marchisio (Jean-Claude, Luc)
journaliste; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viale (Jean, Michel)
président d'un syndicat hospitalier; 35 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hourton (René, Jean-Jacques)
administrateur d'une société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Violette (Gérard, Gaston)
administrateur général de théâtre; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
26 février 1983
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ziégler (Jean-Pierre)
conseiller technique aux Comores; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Traisnel (Michel)
chef de section à Aéroports de Paris; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roger (André)
conseiller dans une compagnie aérienne; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroi (Claude, Mario)
président du conseil d'administration d'une fédération professionnelle; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dova (Jean-Paul)
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, adjoint au maire d'Antony; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cantat (Jean-Paul)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camberlin (Gérard, Jean, Jacques)
maire de Fleurey-sur-Ouche (Côte-d'Or); 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bichot (Serge, Roger)
commandant de sapeurs-pompiers, chef du corps du centre de secours d'Yvetot; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnafé (Jean, Armand)
chargé de mission à la direction de la distribution d'Electricité de France et Gaz de France; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rastier (Jean-Pierre)
directeur dans un groupe industriel; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mercier (Marc)
vice-président d'un comité de pêches maritimes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moullière (Robert, Michel)
président national adjoint de l'Association des cheminots anciens combattants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besseghier (Ahmed)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abbal (Michel, Pierre)
directeur interrégional des douanes à Lyon; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maupeou d'Ableiges (Xavier, Gilles)
Abbé de
recteur du séminaire interdiocésain du Maranhao (Brésil); 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecornu (Jean-Marie, Maurice)
Abbé
curé de la paroisse de Fatima de Sao Luis (Brésil); 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Parodi (Claude, Paul)
premier président de la cour d'appel d'Amiens; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Panart (Jean, Claude, Alain)
proviseur de lycée à Biarritz; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morel (Gérard, Christian)
directeur d'école honoraire; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemaitre (Jacques, Jean)
inspecteur de l'éducation nationale à Chambéry; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Répécé (Jean-Claude, Désiré)
brigadier-chef de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Liegeois (François)
pilote de bombardier d'eau de la sécurité civile; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamandé (Louis, Paul)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kern (Adolphe, Armand)
maire honoraire de Saint-Amarin (Haut-Rhin); 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antomarchi (Gilbert)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camborde, née Caussade (Nicole, Pierrette)
assistante sociale chef à la préfecture de police; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burbaud (Jean-Claude)
ingénieur en chef à La Poste; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marchat (Philippe, Jacques)
directeur à La Poste; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyon (Etienne, Marie)
directeur de l'Ecole normale supérieure; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moret (Roger, Pierre)
professeur des universités; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (François, Léon)
directeur d'un institut de recherche; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debourse (Jean-Pierre, Georges)
professeur des universités; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Candau (Sauveur, Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landy, née Houillon (Isabelle, Renée)
maître de conférences; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fevre, née Gabizon (Arlette, Madeleine)
chef de bureau au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plaire (Jean-Gabriel)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vermote (Max)
président-directeur général de société; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verdier (Guy, Jean-Claude)
président-directeur général de sociétés; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hohly (Jean-Pierre)
directeur général d'un comité interprofessionnel du logement; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Passek de Stakelberg (Marie-Loup, Jean)
dit Passek (Jean-Loup), rédacteur dans une société d'éditions; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touret (Jean)
président-directeur général de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meyer (Daniel)
président d'une union de groupements artisanaux; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jean-François, Joseph)
administrateur de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jungblut (Henri, Jean)
directeur commercial d'une société (Egypte); 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Savoyé (Jacques)
directeur d'un organisme de lutte contre le cancer; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Bernard-Doutrelandt
dit Bernard (Pierre, Paul), éditeur; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin (Guy, Alain, Louis)
directeur d'un cabinet d'expertise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Weinmann (Rodolphe, Léon)
architecte; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Friser (Raymond)
conseiller municipal de Rambouillet (Yvelines); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Braun (Gérard)
ancien député, vice-président du conseil régional de Lorraine, maire de Cornimont; 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernadac (Georges)
maire d'Arignac (Ariège); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antolinos (Joseph)
brigadier-chef de la police nationale; 34 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bataille (Michel, Antoine)
adjoint au directeur d'un établissement industriel; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mauduy (Jean-Paul)
président d'une chambre syndicale industrielle; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lafaurie (Denis, Georges)
directeur adjoint dans un groupe de construction d'automobiles; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debiar (Alain, Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'études; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maly (Charles-Henri, Claude, Marc)
ancien inspecteur du Parc national de la Vanoise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mautret (Yvon, Christian, François)
vice-président d'une fédération sportive; 34 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Claudel (Gaston)
fondateur de centres d'accueil; 33 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Stiffel (André, Louis)
chef de bureau au ministère; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alletz (Maurice, Paul)
chef des services fiscaux à Blois; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hellot, née Auguste (Danielle, Jeanne)
contrôleur du Trésor à Saint-Etienne; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vachette (Bernard)
chef de service à l'Office des migrations internationales; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaume, née Carrasco (Geneviève, Juliette)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Coz (Jacques, Hervé)
proviseur adjoint d'un lycée; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hermann (Paul, Louis, Charles)
ingénieur; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renaut (Zacharie, Jean)
conseiller technique au rectorat de l'académie de Rennes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poirot (Alain, Georges)
professeur à Auxerre; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kraemer (Hugues, Joseph)
directeur d'école à Seltz; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cortyl (Dominique, Maurice)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rodriguez (Constantin)
maire de Champvoux (Nièvre); 33 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bader (Jacques)
commandant de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyer (Gisèle)
chef de section au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mazeran (Jacques, Léon)
directeur d'un institut universitaire de technologie; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menard, née Duffar (Monique)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Héritier, née Lupin (Jacqueline, Yvette)
sous-directeur au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belloc (Raymond)
professeur dans une école supérieure d'agriculture; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albertini (Pierre, Dominique)
président d'une fédération sportive; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ousset (Henri, Noël)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Melikoff (Irène)
professeur émérite à l'université de Strasbourg; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henriot (Marc, Antoine)
directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Furnestin (Georges, Michel)
chef de service dans une délégation régionale à la formation professionnelle; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Seurot (Bernard)
président d'une confédération professionnelle; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Annino (Salvatore, Robert)
président-directeur général d'une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoatau (Soane, Kafoa)
sculpteur sur bois à Wallis-et-Futuna; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tassel (Claude, Michelle), épouse Daniel
présidente d'une association humanitaire; 33 ans de services civils, d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaud Rollin (Marie, Ange)
président d'une union de donneurs de sang; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moyen, née Lebegue (Françoise)
chargée de mission dans un organisme à caractère social; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ambialet (Janine, Françoise), épouse Gelineau-Larrivet
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malherbe (André, Georges)
ingénieur dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemonnier (André, Michel, Auguste)
restaurateur en République centrafricaine; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nadalié (Yves)
adjoint au commandant du Port autonome de Bordeaux; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colombani (Jean, Claude)
président d'une fédération départementale du bâtiment et des travaux publics; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balzano (Ange, François)
responsable des secteurs de reprographie à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pillet (Joseph)
conseiller municipal de Guérigny (Nièvre); 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guichard (Jean-Paul)
chef du corps des sapeurs-pompiers de Neuville-Coppegueule (Somme); 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grambois (René, Marc)
adjoint au maire de Carpentras (Vaucluse); 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brusa (Jean)
directeur industriel d'une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Proponnet (Jean-Pierre)
vice-président et administrateur de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnet (Jacques)
président-directeur général d'une entreprise maraîchère; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nouat (Jean-Louis)
chef de service dans une caisse de mutualité sociale agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mestriès (André)
secrétaire général d'un organisme en faveur de la rénovation agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent (Michel, Maurice, Jean)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broussolle (Lou, Jean, Roger)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Richard, née Bouissou (Jacqueline)
adjoint au responsable du centre de documentation du service d'information et de diffusion; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Urfie (Jean-Yves)
religieux en Haïti; 32 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Prev (Jean)
adjoint au chef du quartier des affaires maritimes d'Auray; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (Serge)
directeur du centre départemental de documentation pédagogique des Landes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Douris (Jacqueline, Josette)
proviseur de lycée à Paris; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Régis)
brigadier-chef de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fazi (Jean)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durr (Oscar)
adjudant de sapeurs-pompiers à la direction des services d'incendie et de secours du Haut-Rhin; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deschamps (Alain, André)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breard (Yves)
brigadier-chef de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pugnère (Henri, Marc)
directeur d'une école supérieure de l'industrie; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Drévillon (Jean-Claude, Pierre)
chef de service au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Couignard (Michel, Charles)
chef huissier au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaureguy, née Le Goff (Annie, Marie)
contrôleur à France Télécom; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chu (Irène, Cécile)
secrétaire comptable au poste d'expansion économique de Colombo; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Villain, née Grondin (Nicole)
attachée d'administration scolaire et universitaire; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jousset (Jean-Claude, Victor)
délégué régional à la recherche et à la technologie; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Edelbloute (Claude)
sous-directeur au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gomez (Charles)
directeur des services vétérinaires de la ville de Paris; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mouchel (Alain, Raoul, Auguste)
directeur technique national d'une fédération sportive; 32 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Erviti (Jean-Pierre)
ancien champion du monde de pelote basque; 32 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menaige (Michel)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Pigeon
dit Schneider (Gilles), journaliste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Guyot
dit Guyot-Gambart (Gilles, Louis), inspecteur du Trésor; 32 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dannaud, née Deburge (Maryvonne, Annick)
chef de service dans une chambre de commerce et d'industrie; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ochsner (Michel, Roger)
directeur de société (Suisse); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georgel (Jean-Marie)
président-directeur général d'une compagnie minière (Pérou); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chodron de Courcel (Patrick)
président de la chambre française de commerce et d'industrie de Belgique; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grimaux (Alain)
membre d'un conseil de l'ordre des pharmaciens; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arfeuillere (Jacques)
président de la commission administrative d'un centre d'action sociale; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Herrenschmidt (Etienne)
pilote d'essais dans une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patat (Jean-Pierre, Raoul)
directeur de service à la Banque de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kessler (Claude, Auguste)
directeur général de banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janot (Michel, Jean, Louis)
directeur d'une caisse de crédit municipal; 32 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colin de Verdière (Jean-François, Marie)
secrétaire général de banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duron (Maurice, Paul)
conseiller régional de la Basse-Normandie, conseiller général de l'Orne, maire d'Athis-de-l'Orne; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chopin (Gérard)
sous-brigadier de la police nationale; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barreteau (Jacques)
cogérant de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vermeulen (Jean-Luc)
directeur dans un groupe pétrolier; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouannin (Robert)
vice-président d'un syndicat intercommunal d'aménagement; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cassan (Alain)
président d'une coopérative agricole; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bixio (Jacques)
responsable départemental d'une association de rapatriés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Henri, André)
président d'un comité départemental olympique et sportif; 32 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schahmameche (Elisabeth)
ancienne surveillante-chef de service dans une maternité; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maset (Lucien, Marie, Antoine, Joseph)
directeur d'un organisme financier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dublange (Paulette, Germaine)
directrice d'un centre d'hébergement et de réadaptation sociale; 31 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathorel (François)
aumônier à Nantes; 31 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourey (François, Jean, Jules)
professeur agrégé; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: d'Albis (Antoine, Hippolyte)
chef du laboratoire de la Manufacture nationale de Sèvres; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Painvin (Alain, Gérard)
directeur de l'Alliance franco-gambienne; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Philippe, Pierre, Michel)
représentant de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération au Sénégal; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bousquet (Antoine, Robert)
président d'une commission départementale de sécurité routière; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balle (Francis, Pierre)
directeur au ministère; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leclere (Jean, Pierre, Jacques)
secrétaire général de l'université de Reims; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tascher (Bernard, André)
chef de service administratif à la préfecture de la Vienne; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serdane (Dany, Jacques)
officier de paix principal de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laville (Jacques)
officier de paix de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fonce, née Gallinari (Giselle)
secrétaire administratif en chef de la police nationale; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gelard (Patrice, Marcelin)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubost (Jean-Paul)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bresson (Jacques, Edmond)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Joubert (France)
secrétaire d'une union régionale syndicale; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacques (Gérard, Oscar)
directeur des relations humaines et de la production d'une société; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charot (Georges)
directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonet (Christian)
secrétaire général adjoint d'une union départementale syndicale; 31 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaydu (Victor)
ancien surveillant principal de l'administration pénitentiaire à la Guadeloupe; 31 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Droin (Maurice, Joseph, Louis)
directeur à la chambre de commerce et d'industrie de la Nouvelle-Calédonie; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romieu (Michel)
président-directeur général d'une société pétrolière (Grande-Bretagne); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breton (Jean-Claude)
directeur général d'un groupe pétrolier (Pays-Bas); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sadouni (Brahim)
membre d'une association; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riveron (Alain, Léon, Jules)
directeur dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Herment (Antoine, Léopold)
délégué général dans un office; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rebeyrotte (Daniel, Bernard)
directeur de région à la S.N.C.F.; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guivarch (Jean-Claude)
gérant de filiales d'une société de travaux publics; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gréco (Charles, Xavier)
chef de service dans une société d'exploitation d'autoroutes; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gresset (Claude, Philippe)
directeur général adjoint d'une société de travaux publics; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beysson (Jean-Pierre)
président du conseil d'administration de Météo-France; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Granboulan (Paul, René)
commissaire contrôleur en chef des assurances, chef de brigade; 31 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nivault (Alain, Hugues)
maire de Bénouville (Calvados); 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Jean-Jacques, Pierre)
directeur général d'un groupe pharmaceutique; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barthet (Maxime)
directeur dans un groupe industriel; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rogy (Bernard, Paul)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peaudecerf (Pierre, François)
directeur dans un organisme scientifique; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecas (Philippe, Jean)
délégué général d'une union professionnelle; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernat (Jacques)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daval (Michel)
professeur, maire; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Genty, née Faure (Arlette)
adjoint administratif principal à la sous-direction des affaires financières et de l'informatique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Journès (André, Robert)
adjudant de gendarmerie; 30 ans de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Font (Alain, Sauveur)
chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cordeau (Jean-Paul, Maurice)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marianne (Moïse, Théophile)
secrétaire général de mairie à la Réunion; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonvallot (Jacques, Albert)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillif (René, Yves)
directeur général des services du département de la Réunion; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carrolaggi (François, Philippe)
proviseur du lycée de Meknès (Maroc); 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Defert (Daniel)
président d'honneur d'une association médicale et humanitaire; 30 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
24 mars 1974
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peignon, née Livat (Alice)
présidente d'une association en faveur d'handicapés; 30 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albertini (Jean)
aumônier; 30 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caillard, née Bouvier (Louise)
responsable de services techniques à l'Etablissement national des invalides de la marine; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fieu (André, Louis)
proviseur de lycée à Albi; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulenc (Jacques, Clément)
chef du service académique d'information et d'orientation de Montpellier; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas, née Medaille (Colette, Anne)
directrice d'école à Thiais; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moreau, née Raynaud (Christine)
chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gely, née Entrada (Liliane, Camille)
chef de section à l'Institut national de la statistique et des études économiques à Paris; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sergent (Jean, Guillaume)
chef du centre de déminage de Montpellier; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poupinet (Pierre)
chef de service au secrétariat général pour les affaires régionales de la Basse-Normandie; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piquet (Christian, Jacques)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monnet (Pierre, François)
commissaire principal de la police nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fuerxer (Jean, Louis)
secrétaire général d'un organisme de contrôle; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pommier, née Peneff (Paulette)
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boillot (François, Claude)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapeau (Françoise)
chef de section au ministère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautron, née Roux (Micheline, Marie-Louise)
secrétaire au ministère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruguiere, née Bastid (Marianne, Adrienne)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin (Jules, Raymond)
président d'université; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebouché (Michel, Lucien)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Klein (Jean, Eugène)
professeur; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gross (Maurice, Charles)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guerbe (Jean-Paul, Roland)
chef d'agents adjoint à l'Assemblée nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kral (Hugues, François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Claude, Jean)
président d'un comité territorial olympique et sportif; 30 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gay (Jean-Pierre)
secrétaire général d'une compagnie d'assurances; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Amyot d'Inville (Philippe, Marie)
directeur général adjoint dans un quotidien régional; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ingé (Claude, François)
directeur d'usine; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garbet (Bernard, Jean)
chef d'agence d'une société de bâtiment et de travaux publics; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berlie (Jacques, Jean-Marie)
maire adjoint délégué aux affaires culturelles; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grégoire (Georges, Yves)
directeur d'une entreprise au Sénégal; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Kersauson de Pennendreff (Olivier)
navigateur; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roussel (Jean-Claude)
directeur régional dans une société d'exploitation d'autoroutes; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goutorbe (Joseph)
secrétaire général d'une fédération de cheminots; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de La Seiglière (Benoît, François)
président-directeur général de banque; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poujet (José, Paul)
ancien conseiller général, conseiller municipal de Montauban; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pampaloni (Serge)
conseiller général des Bouches-du-Rhône, maire de Saint-Rémy-de-Provence; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Emerard (Guy, Laurent)
directeur de la formation professionnelle pour la région Rhône-Alpes; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caizergues (Paul)
directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berbinau (Jean, Marie, André)
délégué général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bastien (Jean-Marie)
directeur dans une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sablière (Pierre)
sous-directeur des services financiers et juridiques à Electricité de France; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roumieu (Jean-Marie, Pierre)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie d'Epinal; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janin (Michel)
directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacob de Cordemoy (Alain, Guy)
président de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrandiz (Adrien)
directeur d'une filiale d'Electricité de France; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sayer (Bernard, André)
chef de bureau au ministère; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
30 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéméner (Jean, Jacques)
professeur des universités; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Langendorff (François)
président-directeur général d'une société d'éditions horticoles; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gay (Bernard, Fleury)
directeur général d'une chambre régionale de commerce et d'industrie; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briard, née Guillemot (Marie-Louise)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larchevêque (Guy)
directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cuenat (Jean-Claude)
administrateur civil; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coudert (Alain, Daniel)
inspecteur du Trésor, chef de poste à Saignes; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Salamagne, née Tabourdeau (Michèle-Hélène, Andrée)
médecin hospitalier; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud, née Courvil (Josette)
directeur général d'un organisme de sécurité sociale; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouchardy, née Marty (Anne-Marie, Thérèse)
ingénieur dans un office national; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desouches, née Ulrich (Christine, Geneviève, Jacqueline)
délégué général à l'Agence de coopération culturelle et technique; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vexiau (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées à l'administration centrale; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Derbez (Guy, Albert)
chef de la mission académique des personnels de l'éducation nationale de l'académie d'Aix-Marseille; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierre (Marie, Danielle), épouse Besse
secrétaire d'administration scolaire et universitaire, chef de section au rectorat de l'académie de Limoges; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Iturbide (Colette), épouse Gaboriau
adjoint administratif au rectorat de l'académie de Bordeaux; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legendre (Jean-Michel)
sous-préfet de Mayenne; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Finance (Bernard)
sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Robert, Roger)
directeur général d'une société; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pressencé (Loïc, Gabriel)
chef de division au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marchal (Claude, Armand)
directeur à La Poste; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chevassus-Clément (François)
attaché d'administration centrale au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
président d'université; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charvolin (Jean, Henri)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mounier (Jean-Louis, Roger)
directeur territorial de la jeunesse et des sports; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferchaud (Pierre, André)
directeur d'hôtel; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schneider (Jean-Jacques)
directeur d'une agence locale de l'emploi; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecomte (Philippe)
directeur dans une société; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auvray, née Fouillen (Marcelle)
responsable d'un centre d'insertion; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéguiner (Jean, Michel)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierrel (Jean-Claude, Alain)
président d'un organisme professionnel près les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jean-Claude)
avocat au barreau de Versailles; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Gouvion Saint-Cyr (Marie, Agnès), épouse Levy
inspecteur général de la photographie; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tyack (Georges, Roger, Gaston)
directeur de la caisse française de développement au Togo; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdier (Jean-Louis)
vice-président d'un comité régional de tourisme; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blatry (Guy)
chargé de mission dans un organisme financier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prou (Michel)
conseiller général du Morbihan, maire de La Roche-Bernard; 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montet (Daniel)
conseiller municipal de Suresnes (Hauts-de-Seine); 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muhlen (Jean, Gérard)
directeur dans une société en faveur de l'expansion industrielle; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moureau (Philippe)
directeur d'établissement dans un groupe industriel; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gornet (Michel)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chautemps (Jules)
directeur général adjoint de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Tallec (Yves, Edouard, Allain)
président d'une association pour la sauvegarde de l'environnement; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (André, Gabriel)
ancien vice-président de la Ligue nationale de football; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Royer (Guy)
agent contractuel à la direction de la documentation française; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muller (Jean-François)
professeur d'université; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hulic (René, Jules)
officier de paix principal de la police nationale en Guyane; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaccoulet (Emmanuel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 28 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cassagnes (Jean)
praticien hospitalier, professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Greff (Camille, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Metz; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarue (Jean-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verdelet (Evelyne, Huguette), épouse Collomp
conseiller à la cour d'appel de Paris; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Truong (Daniel, Patrick)
ingénieur d'études et de fabrications; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montade (Georges, Louis)
aumônier concordataire; 28 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Massias Jurien de la Gravière (Marcel, René, Xavier)
directeur d'un centre d'études; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maisonneuve (Guy, Marcel, Ernest)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle du Gabon; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyroux (Christian, Jean)
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larbaut (Christian)
chef du service académique d'information et d'orientation de la Réunion; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacabanne (Christian, Philippe)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viricel (Michèle, Léa)
professeur agrégé au rectorat de l'académie de Besançon; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Velly (François, Marie)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rigoulot (Roland)
pasteur de l'église réformée de Port-Royal de Paris; 28 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jégou (Marcel, Jean, Marie)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaumont (Daniel)
ingénieur en chef des services techniques de la ville de Paris; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albin (Michel)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gensollen (Michel, Roland)
agent contractuel à France Télécom; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (René, Marie)
chef de service régional à France Télécom; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris, née Philbert (Marie, France)
chef de section à France Télécom; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hauser (Jean, Georges)
professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chamley (Hervé, François)
directeur scientifique au ministère; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Archer (Raymond, Henri)
professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roche (François)
chef technicien des travaux forestiers à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ponsonnaille (Jean)
médecin-chef de service hospitalier; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decherf (Bernard, Roger)
chef de service dans un organisme en faveur des rapatriés; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charlon (Monique, Nicole)
chef de section au secrétariat général de la questure; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvet (Marie-Françoise), épouse Ranvier
secrétaire administratif à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boutard (Norbert, François)
délégué général d'un organisme professionnel; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ancé (Bernard)
directeur d'un centre pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mossot (Daniel, Fernand)
vice-président d'une chambre syndicale professionnelle; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Gal (Yves)
notaire à Melun, président du conseil régional des notaires de Paris; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gillot (Paul, François)
ingénieur, responsable de l'antenne régionale de l'équipement à la cour d'appel de Rennes; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Michèle, Jeannine), épouse Requin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbonaro (Alde)
directeur dans un groupe de bâtiment et de travaux publics; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chollet (Jean-Claude, René)
directeur général adjoint dans un groupe d'assurances; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peumery (Jean-François, René)
adjoint au maire de Rocquencourt (Yvelines); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auvray (Philippe, André)
président du directoire d'une société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vassoille (Marius, Louis)
directeur dans un groupe industriel; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rollin (Bernard)
délégué régional d'un groupe industriel; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubreil (Yves, Charles)
directeur de projet dans une société de construction d'automobiles; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lernould (Jean-Marc, Marceau, Edmond)
directeur d'un parc zoologique et botanique; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tiengou (Jean-Noël)
président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beaulieu (Jean, Claude, Roger)
médecin spécialiste; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: