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04 Avril 1992 - JORFSearch

04 Avril 1992


De: Serra (Yves)
université de Perpignan
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Pelissier (Jean)
université Lyon-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Lyon-Caen (Antoine)
université Paris-X
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Lorvellec (Louis)
université de Nantes
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Lazergues (Christine)
université Montpellier-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Delmas-Marty (Mireille)
université Paris-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Citti (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Boulmer (Monique), épouse Trede
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
8e section
Langues et littératures anciennes
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="8"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Colin (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
4e section
Science politique
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="4"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Douence (Jean-Claude)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
2e section
Droit public
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="2"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Brunet (Etienne)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="9"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Bidegaray (Christian)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
4e section
Science politique
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="4"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Bordeaux (Michèle)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
3e section
Histoire du droit et des institutions
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="3"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Fontanille (Jacques)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
7e section
Sciences du langage linguistique, et phonétique générales
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="7"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Slatka (Denis)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
7e section
Sciences du langage linguistique, et phonétique générales
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="7"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Lalouz (Catherine), épouse Dobias
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
8e section
Langues et littératures anciennes
université de Bourgogne
Groupe:
professeur="Université de Bourgogne"
professeur_section="8"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Bart (Jean)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
3e section
Histoire du droit et des institutions
université de Bourgogne
Groupe:
professeur="Université de Bourgogne"
professeur_section="3"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Rosenblum (Jacqueline), épouse Levy-Valensi
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Morin (François)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
5e section
Science économique générale
université Toulouse-I
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="5"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Kleiber (Georges)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
7e section
Sciences du langage linguistique, et phonétique générales
université Strasbourg-II
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="7"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Mathis (Jean)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="6"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Delorme (Robert)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
5e section
Science économique générale
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="5"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Darcy (Gilles)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
2e section
Droit public
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="2"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Keller (Madeleine)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
8e section
Langues et littératures anciennes
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="8"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Genty (Claude-Agnès), épouse Rouveret
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
8e section
Langues et littératures anciennes
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="8"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Aglieta (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
5e section
Science économique générale
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="5"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Encreve (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
7e section
Sciences du langage linguistique, et phonétique générales
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Deleplace (Christian)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
5e section
Science économique générale
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="5"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Didier (Béatrice)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="9"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Prat (Bernard)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Paris-IX
Groupe:
professeur="Université Paris-IX"
professeur_section="6"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Colasse (Bernard)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Paris-IX
Groupe:
professeur="Université Paris-IX"
professeur_section="6"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Avril (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
4e section
Science politique
université Paris-II
Groupe:
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="4"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Bienvenu (Jean-Jacques)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
2e section
Droit public
université Paris-II
Groupe:
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="2"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Helfer (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="6"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: de Boissieu (Alain)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
5e section
Science économique générale
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Duhamel (Olivier)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
2e section
Droit public
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="2"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Reix (Robert)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="6"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Percebois (Jacques)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
5e section
Science économique générale
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="5"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Allies (Paul)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
4e section
Science politique
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="4"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Guibal (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
2e section
Droit public
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="2"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Sabbah (Guy)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
8e section
Langues et littératures anciennes
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="8"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Malandain (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Royer (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
3e section
Histoire du droit et des institutions
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="3"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Dubois (Claude, Gilbert)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Batteau (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Aix-Marseille-III
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="6"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Rouland (Norbert)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
3e section
Histoire du droit et des institutions
université Aix-Marseille-III
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="3"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Dubouis (Louis)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
2e section
Droit public
université Aix-Marseille-III
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="2"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Gros (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
8e section
Langues et littératures anciennes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="8"
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Fabienne Canel, épouse Vilmer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
maintenue en activité en surnombre à la cour d'appel de Paris
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1992-09-29"
date_fin="1995-09-28"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Avril 199204/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.