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Production sous licence

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La production sous licence désigne la production d'un bien par une entreprise ayant acheté la licence (le droit de le produire) à l'entreprise qui possède le brevet originel[1]. L'entreprise productrice verse ainsi une rémunération au possesseur du brevet en échange d'une production sur un marché[2].

Notes et références

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  1. Pierre Dussauge, « À qui profitent vraiment les licences ? », HEC,‎ (lire en ligne)
  2. « Délivrance de licences d'exploitation d'un produit », sur Info entrepreneurs Montréal (consulté le )
  3. Albert Mroz, « Les premières années de GAZ », Society of Automotive Historians Journal (No. 169),
  4. « Japan 25 mm/60 (1") Type 96 Model 1 », sur navweaps.com (consulté le )
  • Bruno Ménard, « Fabriquer sous licence, un exercice difficile à maîtriser », Les Échos,‎ (lire en ligne)