Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») avant de consulter le Site Internet Larousse accessible à l’adresse https://www.larousse.fr/ (ci-après le « Site »). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site, pris dans son ensemble, tel que proposé aux internautes par Larousse. Les présentes CGU sont complétées par la politique de confidentialité accessible à l’adresse https://www.larousse.fr/infos/confidentialite. Est défini comme Utilisateur du Site (ci-après « Utilisateur ») toute personne se connectant au Site. Le Site est édité par la société Les Editions Larousse, dont les coordonnées complètes figurent dans la rubrique « Crédits / Mentions légales » directement accessible depuis la page d’accueil. En consultant le Site, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des Conditions Générales d'Utilisation suivantes, les avoir comprises et acceptées et s’engage à leur respect intégral et sans réserve. Les Editions Larousse se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans avis ni accord préalables. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponible en permanence sur le Site. Pour toute question relative au fonctionnement du Site et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, n’hésitez pas à nous contacter à l’aide de la rubrique Contact.

Objet du site

Le Site a pour objet de proposer un ensemble d’informations et de quiz à destination du grand public. L’ensemble de ces contenus sera consultable en ligne.

Accès au Site

Le Site de la société les Editions Larousse (ci-après « Larousse ») est accessible à tout public. L'accès au Site se fait à partir d'un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. L’Utilisateur est informé que le Site est optimisé pour être consultable depuis les Smartphones et tablettes. L’Utilisateur est également informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.

Disponibilité des services

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de Larousse. L'Utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou les rendent impossibles à certaines périodes. Larousse n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité du Site. Larousse n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers. Larousse se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à niveau nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique. L’Utilisateur est informé que Larousse peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, et cela sans préavis, sans que l'utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de Larousse.

Garanties techniques

Larousse ne garantit pas que le Site et le serveur qu’il met à disposition soient exempts de virus et autres composants dangereux. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L'Utilisateur accepte le fait que Larousse et ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages fortuits, matériels et/ou immatériels, directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourrait affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son Site. Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit, lors de l'utilisation du Site, l'est aux risques et périls de l'Utilisateur. Larousse ne sera aucunement responsable des dommages et/ou pertes de données subis par leur ordinateur.

Compatibilités techniques

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Site, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les Utilisateurs. Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d'être modifiées. D'une manière générale, l’Utilisateur est tenu de respecter les indications techniques ci-après afin de pouvoir avoir accès au Site et utiliser les services proposés de manière optimale. L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’Utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engager à la respecter. De façon générale, l'Utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver ou de perturber le bon fonctionnement ou l’accessibilité du Site.

PC
Microsoft Windows 8 et supérieur
Pentium i5 minimum
6 go de RAM

MAC
Mac OSX versions Snow Leopard et ultérieur.
Mac à processeur G7 ou Intel

Navigateur internet :
Internet Explorer 9 et suivants / safari / Firefox / Chrome / Opéra
Accès internet : haut débit recommandé

La quasi-totalité des ressources proposées par le Site est accessible gratuitement et librement sans inscription préalable. Seul le Forum est accessible gratuitement mais suppose une inscription préalable.

Informations du Site

Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et fournies à titre informatif, et sans aucune obligation de la part de Larousse qui peut les modifier sans préavis.
Larousse s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, Larousse ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations et décline toute responsabilité du fait de l’imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site. Larousse ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. L’Utilisateur est invité à vérifier toute information diffusée sur le Site auprès de sources officielles.

Propriété intellectuelle

La structure du Site ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.

De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de Larousse et/ou de tout tiers.
Larousse est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site, notamment les textes, logos, photographies, illustrations, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données, etc. (ci-après les « Contenus ») ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation. Larousse concède à l'Utilisateur, le droit d'utiliser le Site pour ses besoins strictement personnels et privés, à l'exclusion de toute utilisation lucrative. Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'Utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Site. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Larousse, l’Utilisateur ne peut pas procéder à la reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site web des éléments du Site et des ressources proposées au téléchargement. Tout téléchargement, dès lors qu'il n'est pas explicitement permis, est formellement interdit ; tout téléchargement abusif qui serait constaté pourrait entraîner de la part de Larousse et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de la propriété intellectuelle. Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés par les sociétés qui en sont titulaires. Toute reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné est interdite. Le non-respect de ces interdictions peut notamment constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES < TDM-RESERVATION:1 >

Larousse s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.

Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.

Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de Larousse.

L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.

Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.

SOMMAIRE

1. LE FORUM
   1. Fonctionnement du forum
   2. Principes rédactionnels du forum
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3. LA MODERATION
4. RESPONSABILITÉ DE L’HÉBERGEUR
5. LA GESTION DES MOTS DE PASSE

PRÉAMBULE

Cette charte (ci-après la « Charte") a pour objet de préciser les contours de l’espace offert aux usagers du site Internet Larousse.fr (ci-après le « Site »), et de préciser le mode de fonctionnement des contributions des Internautes au sein de l'espace contributif détaillé ci-après (forums). Le mode de fonctionnement de ces espaces et leur finalité ainsi que les conditions que les contributeurs doivent respecter sont précisés ci-dessous.

IDENTIFICATION DES CONTRIBUTEURS

Toute création dans l’espace contributif est soumise à la condition de pouvoir identifier son auteur. Un contributeur est un utilisateur identifié par son nom, son prénom et une adresse e-mail valide au sein du Site. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, au Règlement Européen pour la protection des données personnelles (ci-après le « RGPD ») ainsi qu’à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique relatifs à la protection des données personnelles, chaque contributeur aura un droit d’accès à ses données, qu’il pourra modifier, supprimer et rectifier.
De plus, conformément aux lois précitées et au RGPD, une Déclaration relative à vos données personnelles a été effectuée auprès de la CNIL par les Editions Larousse. Tout contributeur qui aura été radié verra ses données personnelles supprimées.
Pour être contributeur vous devez avoir publié au moins un contenu dans un espace contributif (ci-après le « Forum »).

I - LE FORUM

1 – FONCTIONNEMENT DU FORUM

• Mise en ligne des messages

• Suppression d’un sujet ou message

• Les notations des sujets ou messages

• Les messages privés

• Les notifications par courriel

2 - PRINCIPES RÉDACTIONNELS DU FORUM

L’espace contributif du Forum est destiné à échanger au sujet de la langue française et notamment à propos d’usage des mots, d’étymologie ou de difficultés linguistiques. Ces discussions doivent être conformes à la qualité des articles Larousse et pour ce faire il convient de respecter les principes de base ci-dessous :

• Principe 1. Avoir le souci d’ouvrir l’esprit du lecteur et ne pas l’emprisonner dans une vision restrictive et, notamment, partisane de celui-ci (pas de publicité ou de promotions etc.).

• Principe 2. Vérifier que votre question n’est pas déjà présente dans le Forum ou que la réponse n’est pas déjà notée dans les dictionnaires Larousse présents sur le Site à l’aide de la recherche présente sur le Forum.

• Principe 3. Un seul sujet par discussion

• Principe 4. Pas de hors sujet, ni de digressions

Principe 5. Veiller à rendre le texte de votre message accessible au plus grand nombre et viser une qualité de l'expression qui permette une lecture aisée de votre message.

Principe 6. Evitez les textes trop longs.

Principe 7. S’assurer de la nature informative des images ajoutées et veiller à leur qualité.

Principe 8. Respecter les obligations légales en matière de propriété intellectuelle.

Principe 9. Ne pas porter atteinte à la dignité humaine, ne pas développer des propos ou des discours illicites, respecter la vie privée des personnes et leur droit à l’image.

IV - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La publication de votre contribution doit être faite dans le respect des dispositions légales et plus particulièrement dans le respect du droit d’auteur.

Vous devez respecter le droit d’auteur, ainsi vous ne devez pas :
- contrevenir à des clauses qui lient un auteur à un éditeur ou un média, quel qu’il soit ;
- utiliser des documents enfreignant le droit d’auteur d’un tiers.
- avoir recours à une intelligence artificielles pour la création de votre contribution.
Il vous appartient de prouver, le cas échéant, que vous avez l’autorisation d’utiliser un document protégé par le droit d’auteur.
Lorsque le document appartient au domaine public, n’oubliez pas de citer systématiquement l’auteur et la source.

Règles d’utilisation des images

Règle d’utilisation des citations

Responsabilité

V – LA MODERATION

Le rôle de la modération est de veiller au bon fonctionnement de larousse.fr et plus particulièrement au respect de la Charte qui constitue la règle commune aux internautes contributeurs.
Cette mission est confiée à un collectif de modérateurs. Il a pour objectif d’assurer que tout contenu déposé en contribution est conforme aux principes rédactionnels et iconographiques définis par la Charte.

En conséquence, le collectif de modérateurs pourra :
- supprimer tout contenu hors sujet ou non conforme à la Charte ou hors sujet, notamment: articles auto-promotionnels ;

VI – RESPONSABILITÉ DE L’HÉBERGEUR

En tant qu’hébergeur, Larousse se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu qui serait contraire à la loi française, porterait atteinte à l'ordre public français, ou aux droits d'un tiers. En particulier, et sans que cette liste soit limitative, tout contenu qui pourrait :
- porter atteinte à l'image de marque de Larousse par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants (contenu pornographique, raciste, négationniste, illicite, en propageant des rumeurs, des informations fausses, en faisant du prosélytisme, en manquant de neutralité…) ;
- porter atteinte au respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le Site. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services et espaces contributifs qui vous sont proposés des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant ou calomnieux ;
- porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs de larousse.fr, de les inciter à se mettre en danger d'une quelconque manière ;
- constituer une violation des droits de propriété intellectuelle (notamment en matière de photographie et textes) ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui.

Radiation d’un contributeur

VII - LA GESTION DES MOTS DE PASSE

Chaque contributeur est responsable de la garde du mot de passe qui lui sera attribué pour l'accès au site.
Vous devrez prendre toutes les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à la protection de votre mot de passe et votre nom d’utilisateur.
En cas de perte ou de vol de votre mot de passe et/ou de votre nom d’utilisateur, ou si vous prenez connaissance de l'utilisation de votre mot de passe et de votre nom d’utilisateur par un tiers non autorisé, vous devez immédiatement nous contacter à l’adresse suivante : conso@larousse.fr

Dans ce cadre, vous pourrez : - soit solliciter le remplacement de vos mots de passe et login s'il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers ; - soit solliciter la restitution sécurisée de vos mots de passe et nom d’utilisateur.

Larousse ne pourra être tenu responsable de l'utilisation frauduleuse de votre mot de passe et de votre nom d’utilisateur par un tiers qui serait parvenu à vous les subtiliser.
De plus, Larousse se réserve le droit de vous demander de modifier votre login ou mot de passe dans le cas où Larousse se rendrait compte d’une quelconque utilisation frauduleuse de ceux-ci.