iBet uBet web content aggregator. Adding the entire web to your favor.
iBet uBet web content aggregator. Adding the entire web to your favor.



Link to original content: http://fr.wikipedia.org/wiki/Communauté_de_communes_Fier_et_Usses
Communauté de communes Fier et Usses — Wikipédia Aller au contenu

Communauté de communes Fier et Usses

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Communauté de communes Fier et Usses
Blason de Communauté de communes Fier et Usses
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Sillingy
Communes 7
Président Henri Carelli (DVD)
Date de création [1]
Code SIREN 247400567
Démographie
Population 15 945 hab. (2021)
Densité 234 hab./km2
Géographie
Superficie 68,0 km2
Liens
Site web www.fier-et-usses.com/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
modifier 

La communauté de communes Fier et Usses (CCFU) est une communauté de communes française du département de la Haute- Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle regroupe 7 communes : La Balme-de-Sillingy, Sillingy, Choisy, Lovagny, Mésigny, Nonglard et Sallenôves.

Géographie

[modifier | modifier le code]

La communauté de communes se situe entre les rivières du Fier et des Usses, au nord-ouest d'Annecy entre le val des Usses, le genevois et le bassin annécien. Son altitude s'échelonne entre 352 m, dans les Gorges du Fier à Lovagny, et 923 m, au sommet de La Mandallaz à La Balme-de-Sillingy[2].

Histoire

[modifier | modifier le code]

En 1992, les six communes les plus rurales du canton d’Annecy Nord Ouest (La Balme de Sillingy, Choisy, Lovagny, Mésigny, Nonglard et Sillingy) décident de mutualiser leurs moyens techniques et financiers pour réaliser leur réseau d’assainissement, et pour restaurer et mailler leur réseau d’eau potable[3].

Les deux rivières constituant le bassin naturel dans lequel les eaux assainies doivent être rejetées, le Fier au sud et les Usses au nord, donnent leur nom à l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) ; ainsi naît le District Fier et Usses le 17 juin 1993[3],[4].

Le District Fier et Usses se transforme en Communauté de Communes Fier et Usses (CCFU) le 30 décembre 1999[5], en application de la loi no 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, dite loi Chevènement.

En 2002, la commune de Sallenôves intègre cet EPCI[3].

Composition

[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est composée des 7 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Sillingy
(siège) 		74272 Sillingiens 14,84 5 453 (2021) 367
La Balme-de-Sillingy 74026 Balméens 16,51 5 167 (2021) 313
Choisy 74076 Choisyliens 16,57 1 701 (2021) 103
Lovagny 74152 Lovaniens 5,55 1 272 (2021) 229
Mésigny 74179 Mesigniens 6,73 802 (2021) 119
Nonglard 74202 Nonglardiens 4,12 730 (2021) 177
Sallenôves 74257 Sallenôviens 3,64 820 (2021) 225

Démographie

[modifier | modifier le code]

Population

[modifier | modifier le code]
Évolution de la population
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
3 2584 1265 9488 23110 27013 44314 73815 868
(Sources : Insee[6])
Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges

[modifier | modifier le code]
Pyramide des âges de la Communauté de communes de Fier et des Usses en 2020 en pourcentage[6].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,3 
 90 ans ou +
0,7 
4,6 
 75 à 89 ans
5,4 
14,7 
 60 à 74 ans
14,9 
21,5 
45 à 59 ans
21,5 
21,9 
30 à 44 ans
22,5 
15,7 
15 à 29 ans
14,7 
21,3 
0 à 14 ans
20,2 
Pyramide des âges en Haute-Savoie en 2020 en pourcentage[7].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,5 
 90 ans ou +
1,4 
5,7 
 75 à 89 ans
7,8 
14,1 
 60 à 74 ans
15,2 
20,7 
45 à 59 ans
20,3 
21,7 
30 à 44 ans
21,3 
17,4 
15 à 29 ans
15,8 
19,8 
0 à 14 ans
18,2 

Politique et administration

[modifier | modifier le code]

Statut

[modifier | modifier le code]

Le regroupement de communes a pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 567. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Tendances politiques

[modifier | modifier le code]
Commune Maire Nuance politique
La Balme-de-Sillingy Séverine Mugnier DVD
Choisy Yves Guillotte DVD
Lovagny Henri Carelli DVD
Mésigny Sylvie Le Roux SE
Nonglard Christophe Guitton SE
Sallenôves Maly Sbaffo SE
Sillingy Yvan Sonnerat DVD

Liste des présidents

[modifier | modifier le code]
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1992 2001 Jean-Marie Nantua   Maire de Sillingy
2001 2008 Bernard Seigle DVD Maire de Choisy
2008 2020 François Daviet LR Maire de La Balme-de-Sillingy
2020 En cours Henri Carelli DVD Maire de Lovagny
'

Conseil communautaire

[modifier | modifier le code]

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de trente-deux conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :

Nombre de délégués Communes
10 La Balme-de-Sillingy
9 Sillingy
4 Choisy
3 Lovagny
2 Mésigny
2 Nonglard
2 Sallenôves

Bureau

[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire est composé de 32 membres qui élisent un président et 8 vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
Nom Fonction Qualité
Henri Carelli Président Maire de Lovagny
Yvan Sonnerat 1er Vice-président Maire de Sillingy
Séverine Mugnier 2e Vice-présidente Maire de La Balme-de-Sillingy
Christophe Guitton 3e Vice-président Maire de Nonglard
Yves Guillotte 4e Vice-président Maire de Choisy
Maly Sbaffo 5e Vice-présidente Maire de Sallenôves
Sylvie Le Roux 6e Vice-présidente Maire de Mésigny
Pierre Ageron 7e Vice-président Conseiller municipal de Sillingy
Michel Passetemps 8e Vice-président Conseiller municipal de La Balme-de-Sillingy

Compétences

[modifier | modifier le code]

La communauté de communes Fier et Usses exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, des compétences obligatoires et supplémentaires (assujetties à la définition d’un intérêt communautaire ou non)[8].

Compétences obligatoires

[modifier | modifier le code]
  • Aménagement de l'espace
  • Développement économique
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Création, aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs définis aux 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage
  • Eau potable
  • Assainissement des eaux usées (compétence transférée au SILA)

Compétences supplémentaires assujetties à la définition d’un intérêt communautaire

[modifier | modifier le code]
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
  • Actions sociales d'intérêt communautaire
  • Création et gestion de maisons de services au public

Autres compétences supplémentaires

[modifier | modifier le code]
  • Gestion des eaux pluviales
  • Les compétences complémentaires pour la mise en œuvre de la GEMAPI, à savoir les items 6°, 7°, 11° et 12° de l’article L211-7 du Code de l’Environnement
  • Service d'incendie et secours
  • Organisation de la mobilité
  • Aménagement et gestion d'itinéraires cyclables

Identité visuelle

[modifier | modifier le code]
Logotype de la Communauté de communes de Fier et des Usses.

La Communauté de communes de Fier et des Usses s’est dotée d’un logotype.

Voir aussi

[modifier | modifier le code]

Notes et références

[modifier | modifier le code]
  1. ↑ Arrêté préfectoral n°93-1127
  2. ↑ Fier-et-Usses, « Présentation », sur www.fier-et-usses.com (consulté le )
  3. ↑ a b et c Fier-et-Usses, « Présentation », sur www.fier-et-usses.com (consulté le )
  4. ↑ « BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité », sur www.banatic.interieur.gouv.fr (consulté le )
  5. ↑ Arrêté préfectoral n°99-3343
  6. ↑ a et b [1] Consulté le 25/08/2023.
  7. ↑ [2] Consulté le 25/08/2023.
  8. ↑ Fier-et-Usses, « Compétences », sur www.fier-et-usses.com (consulté le )

Lien externe

[modifier | modifier le code]
v · m
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Syndicats mixtes
Intercommunalités disparues
Pôles métropolitains
v · m
Plus de 5 000 habitants
Plus de 1 000 habitants
Moins de 1 000 habitants
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Communauté_de_communes_Fier_et_Usses&oldid=214408865 ».