Mentions Légales

Rôles éditoriaux

Éditeur

Ce site est édité par Quentin Kral.

Hébergeur

Ce site est hébergé sur les serveurs de Observatoire de Paris.

Directeur de publication

Le directeur de publication est Fabienne Casoli (Présidente de l'Observatoire de Paris - PSL).

Webmestre technique

Le webmestre technique du site est Pierre-Yves Martin.

Quelles sont les données à caractère personnel (DCP) traitées par le site ?

Cette liste de données à caractère personnel concerne les visites du site effectuées avec un compte. Il n’y a pas de données à caractère personnel lors des visites anonymes sans compte.

La loi (le Règlement sur la protection des données à caractère personnel ou RGPD et la Loi informatique et libertés ou LIL en France) requiert une base légale pour chaque traitement de DCP.

Pour les comptes actifs, des données sont obligatoirement stockées en base pour rendre le service. Les tâches suivantes sont réalisées pour le service :

• transmettre un mot de passe initial pour créer un compte en ayant validé l’adresse. Cette tâche utilise l’adresse de courriel;
• transmettre des notifications liées aux services, par exemple les publications. Cette tâche utilise l’adresse de courriel;
• afficher les données publiques liées au compte (le compte lui-même, les contenus du compte, etc.). Cette tâche nécessite en interne un identifiant unique par compte;
• gérer les litiges éventuels (par exemple, le manifestement illégal, le prétendument illégal) et le cadre légal (par exemple, la modification des données de son propre compte, le droit d’auteur). Cette tâche nécessite d’avoir des données d’identification, d’attribution et de contact pour les publications de contenus;
• détecter et gérer des éventuels abus du service (comptes multiples, etc.).

Le RGPD limite la conservation des DCP. Dans le présent contexte, cette obligation concerne à la fois les comptes toujours ouverts mais inutilisés pendant une certaine durée aussi bien que les comptes fermés. En tout état de cause, le site n’a pas d’intérêt ou de besoin légitime à conserver indéfiniment ces données, les donnée personnelles sont donc effacées dès que le compte est fermé.

Les données à caractère personnel nécessaires à la fourniture du service :

• identifiant : unique dans l’ensemble du site. Il n’est pas modifiable par la personne utilisant le compte. Il est nécessaire pour créer un compte identifiable de l’extérieur de façon unique.
• adresse de courriel : définie par la personne utilisant le compte. Il est nécessaire pour valider l’humanité du compte et pour les notifications.
• mot de passe : initialement généré aléatoirement et pouvant être modifié à tout moment par la personne utilisant le compte tant que celui-ci est ouvert. Il sert à s’authentifier sur le site.

Liens

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien à condition de mentionner le nom et l'adresse du site Exoplanet.eu. Ces liens ne doivent cependant pas être utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Les services de l'Observatoire ne peuvent totalement garantir la stabilité des liens renvoyant vers ce site.

Contenus

Sauf mention contraire, tous les contenus diffusés sur Exoplanet.eu, y compris les enregistrements sonores et vidéo, sont mis à disposition selon les termes de la licence CC BY 4.0 International .

Financements

• Le projet d'infrastructure de recherche Europlanet 2020 a reçu un financement du programme de recherche et d'innovation Horizon2020 de l'Union européenne dans le cadre de l'accord de subvention n° 654208.
• L'Observatoire de Paris a reçu un financement ANR pour le projet OpenExoplanets sous la référence ANR-19-DATA-0012-01.